A B, représenté par Me Rouvet Orue Carreras, demande au juge des référés, statuant sur le fondement de l'article L. 521-3 du code de justice administrative : 1°) d'enjoindre au préfet du Val-de-Marne

ressortissante turque née en 1966, résidant à Istanbul Bedri KURAN est un ressortissant turc né en 1974, résidant à Mersin Şaziye ÖNDER est une ressortissante turque née en 1975, résidant à Iğdır Aydın ORUÇ

Patricia HARDOUIN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0056 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 05 novembre 2020, en audience publique, devant la Cour composée de : Mme Sandra ORUS

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Sandra ORUS, Présidente de chambre Mme Carole CHEGARAY, Conseillère Mme Séverine TECHER, Vice-présidente placée

xa0; Yalçın SARITAŞ 10/05/1977 Van   Cengiz ÇİÇEK 10/02/1978 Istanbul Gülcan KARTAL BAĞAT 2. 12975/13 21/12/2012 Veysel VESEK 03/02/1980 Sirnak   Yaşar KAYA 01/01/1962 Ardahan   Aydın ORUÇ

G... et au syndicat mixte du grand site de la Conca d’Oru. Fait à Bastia, le 25 mars 2026. La juge des référés Signé C. I...

traité de manière différente sa demande d'inscription de l'orthèse Oniris et celles présentées pour d'autres orthèses d'avancée mandibulaire, parmi lesquelles figuraient notamment Somnodent et Narval ORM

consommation d’alcool…), entravent le passage des personnes ou gênent la commodité de la circulation sur les trottoirs, les voies ou espaces publics, de 19h00 à 6h00 sur la zone constituée de la place Orus

cette qualité audit siège, en cassation d'un arrêt rendu le 27 novembre 1990 par la cour d'appel de Paris (15e chambre, section A), au profit de : 1°) la Commune de Santa Maria Poghju, à Vanga Di l'Oru

COUR D'APPEL DE BORDEAUX PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE -------------------------- ARRÊT DU : 21 AVRIL 2026 N° RG 26/00758 - N° Portalis DBVJ-V-B7K-ORU2 SAS [V] ENTREPRISE

A, requérant, est atteinte d'anomalies cardiaques et d'un probable syndrome de Holt-Oram.

né le 04 Octobre 1945 à ORUNE (ITALIE) ... 20129 BASTELICACCIA représenté par la SCP RIBAUT-BATTAGLINI, avoués à la Cour assisté de Me Louis BUJOLI, avocat au barreau d'AJACCIO plaidant en visioconférence

contenait ont été transportés sur son site de Mauves et, dans une moindre mesure, sur son site de Saint Geoirs, elle ne le démontre pas par la seule production de factures établies par les entreprises Orem

C A, représenté par Me Orum, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 28 mars 2024 par lequel le préfet du Val-d'Oise l'a obligé à quitter le territoire français sans délai, a fixé le pays à destination

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Sandra ORUS, Présidente de chambre Mme Carole CHEGARAY, Conseillère Mme Séverine TECHER, vice-présidente placée

Cevahir Oruç, épouse de Ramazan Oruç, déclara ne pas connaître les responsables du meurtre de son mari et rejeta toute implication des forces de l’ordre. 25.

Il en fut de même, le 12 avril 1996, quant à la déposition d’Oruç Aydemir. 44.

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Sandra ORUS, première présidente de chambre Madame Graziella HAUDUIN, présidente