CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

28 677 résultats pour « Poigny »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

5ème Chambre

65321b7c9e4ea48318f5b0c6

Appel

18 octobre 2023

18 octobre 2023

[J] et qu'elle a été blessée au poignet.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO00245

Cassation

17 février 2021

17 février 2021

la condamnent à payer la somme de 1 500 euros à chacun des salariés ainsi qu'aux dépens d'appel, les arrêts rendus le 13 mars 2018, entre les parties, par la cour d'appel de Paris ; Remet, sur ces points

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO01035

Cassation

22 septembre 2021

22 septembre 2021

qui devaient être inscrits au compte de points des cotisants.

Source officielle
CC

cr

61372607cd5801467742265b

Cassation

1 mars 2000

1 mars 2000

Y... qu'avec un enjeu de 10 francs, on peut jouer une partie en gagnant un certain nombre de points, dix points donnant droit à une partie gratuite, et que lorsque le score, avec un seul enjeu initial

Source officielle
CC

comm

6137226bcd580146773fcca7

Cassation

14 mars 1995

14 mars 1995

; que, dès lors, en affirmant que la société Burger s'était engagée à fournir à sa cliente une machine adaptée à ses besoins et ne l'avait à aucun moment informée de l'aléa des travaux de mise au point

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

6780be1f780de3a214879e64

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

à l'infirmerie pour une douleur au poignet gauche.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2021:C201189

Cassation

9 décembre 2021

9 décembre 2021

La société fait grief à l'arrêt de déclarer irrecevables les prétentions relatives aux frais professionnels-limite d'exonération, indemnités kilométriques (point n° 3) et aux frais professionnels (point

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2022:C100013

Cassation

5 janvier 2022

5 janvier 2022

Les emprunteurs font grief à l'arrêt de déclarer irrecevable comme prescrite leur demande de déchéance du droit aux intérêts, alors : « 1°/ que le point de départ du délai de prescription de l'action

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-6

69d8854dcdc6046d47b9c83c

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

de base en 2021 153,3 points de retraite de base en 2022 Attribuer à Mme [O] [R] les points de retraite complémentaire suivants : 23 points de retraite complémentaire en 2020 23 points de retraite

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C200258

Cassation

21 février 2019

21 février 2019

Y..., de la SCP Lyon-Caen et Thiriez, avocat de la société Point P, l'avis de M.

Source officielle
CC

cr

61372572cd5801467741dcc7

Cassation

8 novembre 1995

8 novembre 1995

, Joël Z... en voulant s'interposer a reçu un violent coup de poing au visage donné par James.

Source officielle
CC

soc

61372365cd5801467740934c

Cassation

19 janvier 2000

19 janvier 2000

Guyomarc'h était déterminé, en multipliant la valeur du point bancaire par un nombre total de points incluant les points d'éloignement et qu'il n'y avait donc pas à retirer ces points qui ne constituaient

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2204830_20240523

Administratif

23 mai 2024

23 mai 2024

loisirs au moment de l'accident ; le personnel du centre de loisirs a alerté les pompiers qui ont transporté l'enfant au centre hospitalier ; la commune a reconnu que la blessure a été causée par " une poignée

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2010:SO02008

Cassation

26 octobre 2010

26 octobre 2010

et plaques métalliques de portes ; que Monsieur A..., directeur de magasin à Loriol, atteste " Monsieur X..., commercial représentant la société SOFOC, nous a implanté le nouveau rayon de poignées et

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

6879d86365b5a3ab8ca54efd

Appel

8 juillet 2025

8 juillet 2025

mouvements du poignet gauche : réduction de 30° de l'extension du poignet (90° à droite/50° à gauche) et une limitation de l'opposition du pouce gauche), tous les autres mouvements pouvant être considérés

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

688312db9a4bcd46bcddb100

Appel

24 juillet 2025

24 juillet 2025

mais aussi de gestes forcés avec contraintes mécaniques notamment de gestes contrariés à type d'hyper sollicitation des poignets ou des doigts longs; - que ni la saisie d'informations sur ordinateur

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

688312db9a4bcd46bcddb102

Appel

24 juillet 2025

24 juillet 2025

mais aussi de gestes forcés avec contraintes mécaniques notamment de gestes contrariés à type d'hyper sollicitation des poignets ou des doigts longs; - que ni la saisie d'informations sur ordinateur

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_22NC00043_20251216

Admin. Appel

16 décembre 2025

16 décembre 2025

Il résulte de l’instruction, ainsi qu’il a été dit au point 8 du présent arrêt, que M. D... et M.

Source officielle
CC

cr

61372607cd58014677422674

Cassation

28 septembre 1999

28 septembre 1999

13 mars 1996 et le Laboratoire national d'essais a relevé une non-conformité avec les paragraphes 7.1, 7.2.5, 8.1 et 8.5 de la norme NF 54.002 ; que Jacques X..., ayant déclaré modifier ces quatre points

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2022:C300636

Cassation

21 septembre 2022

21 septembre 2022

A - B (à 0,05m du mur de l'avancée), (B en pied du mur) - C (à 1m du pilier) », la deuxième «définie par une ligne brisée, matérialisée par les points A - B (à 0,05m du mur de l'avancée), (B en pied du

Source officielle

Page 20 sur 1434

← PrécédentSuivant →