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14 651 résultats pour « Prunille »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

61372653cd58014677424b27

Cassation

14 novembre 2001

14 novembre 2001

l'occasion de laquelle il lui était apparu tout à fait bien ; qu'outre le personnel pénitentiaire, le personnel médical a pu rencontrer le jeune détenu ; qu'à cette occasion, il n'a pas été détecté un profil

Source officielle

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Annonces BODACC61 résultats

Journal officiel
Modifications diverses

MAITRE PRUNILLE

SIREN 380678250Greffe du Tribunal de Commerce d'Agen

22/03/2026

Voir →

Dépôts des comptes

MAITRE PRUNILLE

SIREN 380678250Greffe du Tribunal de Commerce d'agen

22/02/2026

Voir →

Dépôts des comptes

PRUNILLE

SIREN 504818337Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse

23/10/2025

Voir →

Modifications diverses

MAITRE PRUNILLE

SIREN 380678250Greffe du Tribunal de Commerce d'Agen

28/08/2025

Voir →

Modifications diverses

MAITRE PRUNILLE

SIREN 380678250Greffe du Tribunal de Commerce d'Agen

21/08/2025

Voir →

CC

civ2

613722b6cd58014677400736

Cassation

29 janvier 1997

29 janvier 1997

concordantes permettent de retenir que l'incendie qui s'est déclaré dans la nuit du 9 au 10 juin 1986 provient de la projection de métal en fusion, lors des opérations de soudure des réhausses des profils

Source officielle
CC

soc

61372445cd58014677414182

Cassation

7 décembre 2004

7 décembre 2004

précisait que la liste des postes disponibles au sein du groupe serait diffusée aux salariés, notamment par voie d'affichage et que serait adressée à chaque salarié la liste des postes correspondant à leur profil

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2022:CO00643

Cassation

9 novembre 2022

9 novembre 2022

devait être considéré comme une caution avertie dès lors qu'il avait exercé en qualité de cadre au sein de la société Carrefour dans le domaine des achats de textile et de chaussures et qui, selon son profil

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO01343

Cassation

8 novembre 2017

8 novembre 2017

dépendait nécessairement de celle de la personne qui les réalisait ; qu'il relève ensuite que le contrat du 14 décembre 2009 avait été conclu aussi en considération des besoins des clients, de leur profil

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR02714

Cassation

17 décembre 2019

17 décembre 2019

pénale par un officier de police judiciaire, conformément à des instructions permanentes du procureur de la République du 23 mars 2017, afin de rapprochement entre les prélèvements biologiques et le profil

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO00476

Cassation

11 mars 2016

11 mars 2016

qu'il lui soit accordé des dommages et intérêts à ce titre, la cour d'appel énonce que « la relation de travail est devenue exécrable précisément en raison de l'inadéquation du poste de travail au profil

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2025:CR00201

Cassation

25 février 2025

25 février 2025

Le 4 mars 2021 une vidéo intitulée « tribunal de commerce de Nanterre : les manoeuvres collusives de trois juges et d'une greffière » a été publiée sur le profil [1] de M. [U] [I].

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2101691_20250829

Administratif

29 août 2025

29 août 2025

Elle soutient que les stationnements sur la rue des Pruniers rendent impossible ou difficile l'accès et la sortie à sa propriété.

Source officielle
CC

soc

61372176cd580146773f3f76

Cassation

27 février 1991

27 février 1991

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Prunier, M.

Source officielle
CA

Avis

CADA:20161801

Appel

9 juin 2016

9 juin 2016

maladie (CPAM) de la Seine-Saint-Denis à sa demande de communication d'une copie des documents suivants : 1) la liste des assurés pour lesquels il est médecin traitant depuis 2009 jusqu’à 2015 ; 2) ses profils

Source officielle
CA

Avis

CADA:20163660

Appel

22 septembre 2016

22 septembre 2016

maladie des travailleurs salariés (CNAMTS) à sa demande de communication des documents suivants le concernant : 1) la liste des assurés dont il est le médecin traitant depuis 2009 jusqu'à 2015 ; 2) ses profils

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_21NT02437_20230926

Admin. Appel

26 septembre 2023

26 septembre 2023

, s'engageant " pendant tout le temps où Engie Green sera actionnaire majoritaire de Futures Énergies Landes de Pruillé et sous réserve de la réalisation du projet par Futures Énergies Landes de Pruillé

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

69d6d1c2cdc6046d4792933a

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

sur le fond, Il n a pas de garanties de représentation, il ne veut pas retourner dans son pays, il présente un profil ordre public car il a été condamné par le tribunal correctionnel de Marseille, conclut

Source officielle
CC

cr

61372598cd5801467741f13d

Cassation

2 octobre 1997

2 octobre 1997

.; que Gérard Z..., ouvrier qui travaillait pour le compte de la SCP Dubos-Pelissier-Prunier depuis plusieurs mois, fut mis en présence de Colombe Riffaud, épouse Bucaille, qui lui demanda de venir

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU LUNDI DELIBERE - AUDIENCE PUBLIQUE

69f9d831cdc6046d47a8382f

Commerce

30 avril 2026

30 avril 2026

RAPPEL DES FAITS ET PROCEDURE La société ALPHACAN devenue ALPHAPRO GROUPE exerce une activité de transformateur de profilés PVC.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01917

Cassation

20 juin 2017

20 juin 2017

Z..., reconnu par la plaignante et dont le profil génétique a été retrouvé en mélange à partir des ADN extraits des prélèvements effectués sur les mains de Mme A... ; que l'intéressé a été mis en examen

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO00131

Cassation

21 janvier 2016

21 janvier 2016

l'inaptitude au poste déclarée par le médecin du travail et que la seconde proposition, conforme aux préconisations de ce dernier, apparaît loyale compte tenu des limitations apportées par le médecin et les profils

Source officielle
CA

Avis

CADA:20156101

Appel

4 février 2016

4 février 2016

et le stockage des sédiments depuis le 4 février 2008 ; 2) le plan prévisionnel de reprise des sédiments et de mise en place de la digue, notamment : le volume, les conditions de mise en place, les profils

Source officielle
CC

soc

61372344cd580146774078f7

Cassation

19 janvier 1999

19 janvier 1999

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société civile professionnelle (SCP) Dubos-Pélissier-Prunier, dont le siège

Source officielle