ERREUR MATÉRIELLE * SAS TECH 7 elle-même représentée par sa présidente la SAS TECHNICOLOR GROUP elle-même représentée par sa présidente Mme [W] [A], demeurant [Adresse 2], assistée de Maître Olivier PUECH

01 Avril 2026, le jugement contradictoire suivant, Après que la cause eût été débattue devant : Président : Sandrine CAMPIOT, Vice-présidente Assesseurs : Joëlle TARRISSE, Juge Pascale RABEYRIN-PUECH

Ileboudo, greffier : - le rapport de Mme Gosselin ; - les observations de Me Puech, avocat de permanence, qui conclut aussi à ce qu'il soit enjoint au préfet d'effacer le nom de M.

Ileboudo, greffier : - le rapport de Mme Gosselin, magistrat désigné ; - les observations de Me Puech, avocat de permanence, qui soutient que la décision méconnaît l'article 4 du règlement 604/2013

Baraqueville, en cassation d'un arrêt rendu le 5 novembre 1998 par la cour d'appel de Montpellier (Chambre sociale), au profit de l'Association district Aveyron football (ADAF), dont le siège est Le Puech

et d' autres infractions, dont le siège social est 64 Rue Defrance 94300 VINCENNES pris en la personne de son directeur général en sa délégation sis Les Bureaux du Méditerranée 39 Boulevard Vincent Puech

SURAVENIR TRIBUNAL JUDICIAIRE DE RODEZ ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ JUGE DES RÉFÉRÉS : Mélanie CABAL GREFFIÈRE : Candy PUECH PARTIES : DEMANDERESSE Madame [S] [I] [P] demeurant 70 Route de Laissac

LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme X..., Blanche, Marie Y... épouse Z..., demeurant 8, Bonalgue Nord, 33750 Saint-Germain du Puch

[K] descendait du push pour stopper des voitures.

#xa0; the pursuit lasted for a considerable amount in somewhat crowded part of the city (even given the late hour); -     the police gave multiple warnings and also tried unsuccessfully to push

Alain M..., demeurant Le Puech d'Argent, Bâtiment E 422, Maurice O..., 34070 Montpellier, 19 / de M. Michel N..., demeurant ... 20, Les Genêts II, 34070 Montpellier, 20 / de M. T...

  Were the applicants subjected to treatment contrary to Article 3 of the Convention as a result of the authorities’ acts, in particular slaps, punches, truncheon blows and kicks allegedly inflicted

Maurice X... a été engagé à compter du 1er mai 1977 en qualité de chef de culture et d'élevage pour la direction et la conduite du travail de la ferme de Puech Meinade ; qu'il était mentionné au paragraphe

à des opérations de fusion-absorption, agissant par son représentant légal, domicilié ès-qualité audit siège [Adresse 16] [Localité 19] Représentant : Me Gilles BERTRAND de la SCP ROZE, SALLELES, PUECH

[Z] [F] [A] [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Me Cédric GALANDRIN, avocat au barreau de l’AVEYRON COMPOSITION DU TRIBUNAL : Juge aux affaires familiales : David BIASI Greffière : Candy PUECH

permis d'exercer son activité professionnelle d'osthéopate à compter de 1986 et de la jouissance gratuite d'une résidence secondaire en Ardèche ; que les travaux d'amélioration des immeubles de Mme Puech

Henri Rogues, demeurant 17, lotissement Puech Méja, 34550 Bessan, 41 / de M. Christophe Rols, demeurant 1, impasse Jacques Prévert, 34760 Boujan-sur-Libron, 42 / de M.

Puech d'Alissac Luc, Gazeau Marie-Françoise, Vionnet-Fuasset Joël, Cheron Odile, Rossin Denis, Beyer Teresa, Froideval Raymond, Barbieri Agnès, Aït Zouri Abdelfattah, de Menou Pauline, Veres Patrick, Laplane