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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 4-1
66235abfaec0e60008fe97cd
19 avril 2024
19 avril 2024
, Présidente, et Mme Stéphanie BOUZIGE, Conseillère, chargées du rapport.
Source officielleChambre 4-1
6688ddf3676b73dd81b96bec
5 juillet 2024
5 juillet 2024
Société MEDICA FRANCE C/ [V] [T] Copie exécutoire délivrée le : 05 JUILLET 2024 à : Me Yves TALLENDIER de la SELARL CAPSTAN - PYTHEAS, avocat au barreau de MARSEILLE Me Stéphanie
Source officielle1ère Chambre section B
635cc33e0d69e87f74e6bfdb
27 octobre 2022
27 octobre 2022
RG de première instance : 14/03288 ARRET DU 27 OCTOBRE 2022 APPELANTE : Mme [J] [F] divorcée [I] née le 03 Janvier 1964 à [Localité 8] [Adresse 6] [Adresse 6] Représentée par Me Stephane
Source officielleChambre 4-1
653ca5d083c9498318209bc7
27 octobre 2023
27 octobre 2023
dispositions des articles 804 et 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 25 Septembre 2023, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Véronique SOULIER
Source officielleCour d'Appel
6253cb05bd3db21cbdd8caea
22 octobre 2008
22 octobre 2008
Maître Frédéric François D..., notaire associé de la SCP Frédéric François D..., Dominique Charles D... et Stéphane ADLER, déléguée pour procéder aux opérations de liquidation et de partage de la communauté
Source officiellesoc
6137249dcd58014677416f29
14 juin 2005
14 juin 2005
Stéphane Castronove, - Mme Maria Curnari, - M. Alain Suc, - Mme Nathalie Sayen, - M.
Source officielle1ère Chambre
62cfb20a548bc59fcf4f0f56
12 juillet 2022
12 juillet 2022
FARAVARI, avocat au barreau de METZ Madame [M] [N] épouse [W] [Adresse 7] [Localité 6] Représentée par Me Stéphane FARAVARI, avocat au barreau de METZ Monsieur [A] [L] [Adresse 7] [Localité
Source officielleCour d'Appel
6253c94abd3db21cbdd87db5
6 septembre 2006
6 septembre 2006
Stephan O... la somme de 5.928,42 euros - M. Angel XX... la somme de 6.710,60 euros - M. Yvon XY... la somme de 7.433,10 euros - M. Djemel CHEIKH XT... la somme de5.889,21 euros - M.
Source officielleCour d'Appel
6253cac7bd3db21cbdd8c09e
24 juin 2008
24 juin 2008
représentée par la SCP DEBERNARD-DAURIAC, avoués à la Cour assistée de Me Stéphanie DUFRAIGNE, avocat au barreau de GUÉRET (bénéficie d'une aide juridictionnelle Partielle numéro 073486 du 20 / 09 /
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
Elvan Alkan et autresc/Turquie
ECLI:CE:ECHR:2018:1023JUD004318511
23 octobre 2018
23 octobre 2018
Turquie , n o 25774/09, § 46, 21 juillet 2015, et Lopes de Sousa Fernandes , précité, § 172). 36.
Source officielleChambre 1-8
6866152311adae0daca532f3
2 juillet 2025
2 juillet 2025
FUTUR ECO HABITAT C/ [O] [R] [P] [E] épouse [R] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Stéphanie BAGNIS Me Lauriane BUONOMANO Décision
Source officielleChambre des Terres
67a451c990855429d8f67442
23 janvier 2025
23 janvier 2025
N° 9 KS -------------- Copies exécutoirse délivrées à : - Me Miguel Grattirola, - Me Théodore Céran , - Me Stéphanie Wong Yen, le 05.02.2025.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2023:1214DEC002341316
14 décembre 2023
14 décembre 2023
CINQUIÈME SECTION DÉCISION Requête n o 23413/16 J.A. contre la Grèce La Cour européenne des droits de l’homme (cinquième section), siégeant le 14 décembre 2023 en un comité composé de : Stéphanie
Source officielle19e chambre
63bfb3a85e2fbe7c90043b01
11 janvier 2023
11 janvier 2023
des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 09 Novembre 2022 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Stéphane
Source officielleChambre Sécurité Sociale
627a016fdd6bd9057dc56d06
3 mai 2022
3 mai 2022
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES AFFAIRES DE SÉCURITÉ SOCIALE GROSSE à : SCP [8] Me Stéphanie JAMET CPAM DU CHER EXPÉDITION à : [C] [W] SARL [10] MINISTRE CHARGÉ DE LA SÉCURITÉ SOCIALE
Source officielle6ème Chambre A
6031ed5e21690b265dce1493
4 juin 2018
4 juin 2018
Me Stéphanie B...
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01514_20241023
23 octobre 2024
23 octobre 2024
D'autre part, aux termes de l'article L. 190 du livre des procédures fiscales : " Les réclamations relatives aux impôts, contributions, droits, taxes, redevances, soultes et pénalités de toute nature,
Source officielleChambre 3-1
626b80c0d1fb03057d9a4ea8
28 avril 2022
28 avril 2022
La Cour était composée de : Monsieur Pierre CALLOCH, Président Madame Marie-Christine BERQUET, Conseillère Madame Stéphanie COMBRIE, Conseillère qui en ont délibéré Greffier lors des débats
Source officielleChambre 4-1
65336a93bb40ec8318f31bbf
20 octobre 2023
20 octobre 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Véronique SOULIER, Présidente de chambre Mme Stéphanie BOUZIGE, Conseiller Mme Emmanuelle CASINI, Conseiller
Source officielle5ème Chambre
679874505b6b52f3e4a4319d
23 janvier 2025
23 janvier 2025
Greffier présent aux débats : Mme Sonia DE SOUSA COMPOSITION DE LA COUR : PRÉSIDENT : M. CASTELLI, président de chambre ASSESSEURS : M.
Source officiellePage 20 sur 38