Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème Chambre Commerciale
6272197c228a02057de67679
3 mai 2022
3 mai 2022
THEVENOT PARTNERS S.E.L.A.R.L. AJ PARTENAIRES S.C.P. [B] S.E.L.A.R.L. [F] C/ Société SPRIRIT AEROSYSTEMS INC.
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
67f9f6e6190d73a10ce27cd0
10 avril 2025
10 avril 2025
PEOPLE AND BABY DEVELOPPEMENT, représentée par Me Aurélie THEVENIN, avocat au barreau de PARIS, toque : B 757 ORDONNANCE DE RADIATION (n° , 1 page) Nous, Nathalie RENARD, magistrat en charge de
Source officielleJU Chambre Sociale
DTA_2411017_20260219
19 février 2026
19 février 2026
A été entendu au cours de l’audience publique le rapport de Mme Fullana Thevenet. Les parties n’étaient ni présentes, ni représentées.
Source officiellecomm
6079d6749ba5988459c5b343
4 novembre 1970
4 novembre 1970
RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE (PARIS 18 JANVIER 1968) QUE LE 7 OCTOBRE 1961 PREVOST PRENAIT LIVRAISON D'UN TRACTEUR SOMUA QUI LUI ETAIT VENDU D'OCCASION PAR LA SOCIETE ETABLISSEMENTS THEVENET
Source officiellePROCEDURES 96 H H / 48 H
DTA_2600056_20260122
22 janvier 2026
22 janvier 2026
Thévenet, magistrat désigné ; - et les observations de Me Bonomo-Fay, avocate de M. B... qui persiste dans ses conclusions.
Source officielle3ème chambre
DTA_2102780_20231106
6 novembre 2023
6 novembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Thévenet-Bréchot, - les conclusions de Mme Bréjeon, rapporteure publique, - et les observations de M. B.
Source officielleJU Chambre Sociale
DTA_2407608_20251211
11 décembre 2025
11 décembre 2025
A été entendu au cours de l’audience publique le rapport de Mme Fullana Thevenet. Les parties n’étaient ni présentes, ni représentées.
Source officielleJU Chambre Sociale
DTA_2409600_20260205
5 février 2026
5 février 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Fullana Thevenet, - et les observations de M. B..., représentant la préfète du Rhône.
Source officielleJU Chambre Sociale
DTA_2410716_20260205
5 février 2026
5 février 2026
A été entendu au cours de l’audience publique le rapport de Mme Fullana Thevenet. Les parties n’étaient ni présentes, ni représentées.
Source officielleJU Chambre Sociale
DTA_2411605_20260219
19 février 2026
19 février 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Fullana Thevenet, - et les observations de Mme B..., représentant la métropole de Lyon.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2024:CO10295
12 juin 2024
12 juin 2024
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, DU 12 JUIN 2024 1°/ La société Secur Indoor, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 2], 2°/ la société Thévenot
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
DTA_2504415_20250620
20 juin 2025
20 juin 2025
Franck Thévenet, vice-président, comme juge des référés. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2006:0228DEC000247602
28 février 2006
28 février 2006
Thévenon, celui-ci étant décédé sans avoir de descendants ou ascendants encore en vie.
Source officielleChambre commerciale 3-1
6811aea281f47e994feb25cd
29 avril 2025
29 avril 2025
ALTER TELECOM, représentant : Me Vincent THEVENET de la SELARL THEVENET VINCENT, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 608 Intimées : S.A.S. NOUVELLES DONNES S.A.S.
Source officielleRéférés
69debae6cdc6046d474026ea
10 avril 2026
10 avril 2026
N° RG 26/00073 - N° Portalis DBX4-W-B7K-UYKE MINUTE N° : DOSSIER : N° RG 26/00073 - N° Portalis DBX4-W-B7K-UYKE NAC: 50D FORMULE EXÉCUTOIRE délivrée le à Me Myriam BOULE-DAFFONT à la SELARL THEVENOT
Source officiellePROCEDURES 96 H H / 48 H
DTA_2509164_20251231
31 décembre 2025
31 décembre 2025
Thévenet dans les fonctions de magistrat chargé du contentieux des mesures d’éloignement. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience.
Source officiellePROCEDURES 96 H H / 48 H
DTA_2302882_20230628
28 juin 2023
28 juin 2023
Thévenet, magistrat désigné ; - et les observations de Me Codognes, avocat de M. A qui persiste dans les conclusions.
Source officielleJU Chambre Sociale
DTA_2406557_20251222
22 décembre 2025
22 décembre 2025
A été entendu au cours de l’audience publique le rapport de Mme Fullana Thevenet. Les parties n’étaient ni présentes, ni représentées.
Source officielleJU Chambre Sociale
DTA_2407895_20251211
11 décembre 2025
11 décembre 2025
A été entendu au cours de l’audience publique le rapport de Mme Fullana Thevenet. Les parties n’étaient ni présentes, ni représentées.
Source officielleJU Chambre Sociale
DTA_2407979_20251211
11 décembre 2025
11 décembre 2025
A été entendu au cours de l’audience publique le rapport de Mme Fullana Thevenet. Les parties n’étaient ni présentes, ni représentées.
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