Timothy Z..., 2°/ à Mme Hélène A..., épouse Z..., tous deux domiciliés [...], 3°/ à la société Daniel Féau conseil immobilier, société anonyme, dont le siège est [...], défendeurs à la cassation

CA/21 du Premier Président de la Cour d'Appel de Papeete en date du 15 décembre 2021 pour faire fonction de Président dans le présent dossier, Mme BRENGARD, président de chambre, Mme TISSOT, vice-présidente

Demanderesse : UNION DE RECOUVREMENT DE COTISATIONS DE SECURITE SOCIALE ET ALLOCATIONS FAMILIALES PAYS DE LA LOIRE TSA 20048 71027 MACON CEDEX Représentée par Maître Gaëtane THOMAS-TINOT, avocate au barreau

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Riom,7 mars 2006), que Mme X..., engagée le 28 mai 1990 par les Etablissements Tissot, aux droits desquels

est atteinte de fibromyalgie associée à une fatigue chronique, pathologies ayant une origine post-traumatique, qu'elle bénéficie d'un suivi médical auprès du centre anti-douleur de l'hôpital de la Timone

Mme D épouse B a bénéficié d'une intervention chirurgicale à l'hôpital de la Timone, relevant de l'Assistance Publique-Hôpitaux de Marseille le 8 octobre 2018.

1°) Madame [J], [A] [Y] épouse [L] [Adresse 2] [Localité 7] 2°) Monsieur [K], [V] [Y] [Adresse 1] [Localité 5] représentés par la SCP BLIN, avoués à la Cour assistés de Me Francis TISSOT

Mme C a subi une intervention chirurgicale le 25 avril 2017 à La Timone, visant à la réparation d'une sténose carotidienne droite.

Mme C a subi une intervention chirurgicale le 25 avril 2017 à La Timone, visant à la réparation d'une sténose carotidienne droite.

Les services de police se sont rendus sur place et les marins-pompiers ont emmené la victime à l’hôpital de La Timone à [Localité 2].

The Government's arguments have not given any basis for departing from this analysis in the present case.

opposition de la famille et dans l’attente d’un avis médical externe, sans qu’aucune interruption des soins curatifs ne soit intervenue ; après réception des avis sollicités auprès des hôpitaux de la Timone

En l’affaire Timofti-Rusanovscaia c.

avocat au barreau de [Localité 1] ; Ordonnance de clôture du 5 novembre 2021 ; Composition de la Cour : La cause a été débattue et plaidée en audience publique du 10 février 2022, devant Mme TISSOT

, avocat au barreau de Papeete ; Ordonnance de clôture du 5 novembre 2021 ; Composition de la Cour : La cause a été débattue et plaidée en audience publique du 10 février 2022, devant Mme TISSOT

xa0;   by Olukayode Tella, Victoria Tella,                       Priscilla Tella and Timothy

Par une décision du 19 octobre 2023, l'administration a partiellement accueilli sa demande en réduisant les bases d'imposition consécutivement à la prise en compte de l'absence de chauffage, prononçant

barreau de HAUTS-DE-SEINE, vestiaire : 232 En application des dispositions de l’article 805 du code de procédure civile, l’affaire a été débattue le 07 Février 2025 en audience publique devant : Timothée