Touzanne ; - les conclusions de M. Charzat, rapporteur public ; Considérant ce qui suit : M.

de la rue Norvins à Paris 18ème et de l'arrêté de son maire du 24 septembre 2008, portant autorisation d'occupation du domaine public pour l'installation d'une terrasse ouverte au profit de la SARL Touraine

MINUTE N° : JUGEMENT DU 10 Janvier 2025 N° RC 24/01822 DÉCISION réputée contradictoire et en premier ressort Société VAL TOURAINE HABITAT ET : [T] [M] [R] [U] Débats à l'audience

Article 2 : Mme B versera au centre hospitalier Yves Touraine la somme de 1 500 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

, Sainte-Maure de Touraine (Indre-et-Loire), 22 / de M.

familiales (URSSAF) d'Indre-et-Loire, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 26 avril 2000 par la cour d'appel d'Orléans (3e chambre sociale B), au profit : 1 / de la société Touraine

Par un mémoire en défense, enregistré le 13 janvier 2025, la caisse de mutualité sociale agricole de Berry Touraine conclut au rejet de la requête.

TOURAINE VACANCES, prise en la personne de Madame C...

MINUTE N° : JUGEMENT DU 10 Janvier 2025 N° RC 24/00433 DÉCISION contradictoire et en premier ressort TOURAINE LOGEMENT, TOURAINE LOGEMENT ESH, immatriculée au RCS de [Localité 9] sous

MINUTE N° : 25/0957 JUGEMENT DU 06 Octobre 2025 N° RC 24/05697 DÉCISION réputée contradictoire et en premier ressort VAL TOURAINE HABITAT, Office Public de l’Habitat (anciennement OPAC

MORY LOGIDIS TOURAINE Monsieur X...

TOURAINE LOGEMENT ESH ET : [T] [O] [A] [C] [P] Débats à l'audience du 18 Décembre 2025 le : copie: à Me BENDJADOR copie par LRAR: à M.

Par un mémoire en défense, enregistré le 29 novembre 2024, la caisse d'allocations familiales de Touraine conclut au rejet de la requête.

ETAIT GERANTE; QUE TOUATI, SE PRETENDANT CREANCIER DE LA SOCIETE PIM S'OPPOSA AU AU PAIEMENT DU PRIX DE VENTE DE CE FONDS, PUIS FORMA SURENCHERE DU SIXIEME; ATTENDU QU'IL EST REPROCHE A LA COUR

MINUTE N° : JUGEMENT DU 03 Janvier 2025 N° RC 23/04228 DÉCISION réputée contradictoire et en premier ressort VAL TOURAINE HABITAT, Etablissement public à caractère industriel et commercial

RG 24/3444 MINUTE N° : JUGEMENT DU 02 Avril 2025 N° RC 24/03444 DÉCISION réputée contradictoire et en premier ressort VAL TOURAINE HABITAT ET : [C] [S] [J] [K] Débats à l'audience

MINUTE N° : JUGEMENT DU 02 Avril 2025 N° RC 24/03172 DÉCISION réputée contradictoire et en premier ressort VAL TOURAINE HABITAT, Office Public de l’Habitat (anciennement Office Public

ENTRE : VAL TOURAINE HABITAT, dont le siège social est sis [Adresse 4] représenté par M.