[Localité 22] Société [72] [Adresse 6] [Localité 37] SOWEE [Adresse 59] [Localité 25] Société [50] Service surendettement [Adresse 46] [Localité 33] Société [43] Service Clients TSA

Service surendettement [Adresse 4] [Localité 9] S.A. [23] [19] [Adresse 22] [Localité 13] Société [Adresse 24] Chez [Localité 33] contentieux [Adresse 3] [Localité 16] Société [21] TSA

lors que : - D est incapable de suivre une scolarité en école ordinaire ainsi que l'établissent plusieurs certificats médicaux et le diagnostic, récemment posé, de trouble du spectre de l'autisme (TSA

effet les docteurs : Dr [U] [C], RAP [Adresse 1] (Maison des adolescents à [Localité 3] à défaut, le Dr [P] [O] – [Adresse 2] à défaut, le Dr [H] [V] – CHU Rangueil – Service de médecine légale – TSA

rendu le 23 Mars 2015 par le RG no 1114001254 APPELANT Monsieur Patrick X... ... 75012 PARIS comparant en personne INTIMÉES Société CGL SERVICE SURENDETTEMENT 69 avenue de Flandre TSA

D'EPARGNE ILE DE FRANCE PARIS Direction Adjoint du Contentieux Recouvrement particulier 26/ 28 rue Neuve Tolbiac-CS 91344 75633 PARIS CEDEX 13 non comparante CARREFOUR BANQUE Service surendettement TSA

vertical-align:top } .s700D731A { width:18.26%; border:0.75pt solid #949494; padding:1.02pt 5.03pt; vertical-align:top }   PREMIÈRE SECTION DÉCISION Requête no 76903/13 Pellegrino CAVUOTO et Carmela ZOLLO

  According to their account, in the morning of 3 May 2001 the Russian federal security forces commenced a “sweeping” operation in the village of Tsa-Vedeno.

produits de l'agriculture et de la mer (FranceAgriMer), venant aux droits de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers (Onilait), dont le siège est 12, rue Henri Rol-Tanguy, Tsa

APPELANTE : Société S.A.S. [4] [Adresse 1] [Localité 3] assistée de Me Jacques AGUIRAUD de la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocat au barreau de LYON INTIMEE : Caisse [6] TSA

Juridiction : Tribunal Judiciaire de RENNES - Pôle Social Références : 19/00716 **** APPELANT : Monsieur [Y] [N] [Adresse 1] [Localité 2] non comparant, non représenté INTIMÉE : L'[4] TSA

Me Claude ANTONIAZZI-SCHOEN, avocat au barreau de METZ [9] ayant pour mandataire de gestion la [10] prise en la personne de son directeur et pour adresse postale L'Assurance Maladie des Mines TSA

Madame Patricia ZAMBEAU-BINOCHE, Conseiller, a rendu l'ordonnance suivante à l'audience de plaidoirie dans l'affaire opposant : L'[3] Division des recours amiables et judiciaires - TSA

N° minute: 24/00639 DEMANDEUR Monsieur [F] [Z] [W] MARBRERIE Avenue du Cimetière - 84000 AVIGNON rep/assistant : Me OLIVIER BAGLIO, avocat au barreau d’AVIGNON DEFENDERESSE Organisme URSSAF PACA TSA-

attaquée, il ressort des pièces du dossier que le centre hospitalier a été destinataire le 22 janvier 2023 d'un courriel du président de l'association Alma de l'Isère selon lequel : " des agents du service TSA

attaquée, il ressort des pièces du dossier que le centre hospitalier a été destinataire le 22 janvier 2023 d'un courriel du président de l'association Alma de l'Isère selon lequel : " des agents du service TSA

Elles allèguent que le rapport de l'entreprise TSA Sogedex leur est inopposable pour avoir été fait à la demande de la société Wincorp à des fins non contractuelles ; subsidiairement, elles demandent à

Vassil Kindratovitch Bezpalko, M me Galina Stepanivna Zorenko, M. Grigori Pavlovitch Arkhitko, M. Volodimir Mikolaïovitch Litskevitch et M.

[J] [W] [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Frédéric BIAIS de la SELARL BIAIS ET ASSOCIES, avocat au barreau de BORDEAUX APPELANT ET : [6] SITE DU PUY DE DOME TSA 10134 [Localité 3

[J] [O] [Adresse 4] [Localité 1] représenté par Me Frédéric BIAIS de la SELARL BIAIS ET ASSOCIES, avocat au barreau de BORDEAUX APPELANT ET : [6] SITE DU PUY DE DOME TSA 10134 [Localité 2