partie demanderesse au principal, défenderesse reconventionnelle, comparant et plaidant par la SELARL Inter-barreaux FH & Associés, Avocat au Barreau de Paris et du Val d'Oise, DEFENDEUR : SAS HAVEZ LEVAGE

De plus, dans son compte-rendu du 14 janvier 2013, la société GEODIS a souligné qu'il y avait une différence de hauteur de voiture sur les points de levage... et noté 'longueur des élingues rigides de

moyen : 1°/ qu'il incombe au preneur de procéder à des vérifications élémentaires pour s'assurer de la conformité de la chose louée à l'usage auquel il la destine, faute de quoi le vice est réputé apparent

Yalichava, Zurab Maznishvili, Kathia Janjalashvili, Daniel Burkashvili, Danut Stephan, Davit Tereshenko, Davit Tsikoridze, Dimitri Burkadze, Dimitri Buskivadze, Mirian Buskivadze, Bela Dushmanishvili, Levan

JUDICIAIRE DE BORDEAUX ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ 50D Minute n° 23/ N° RG 23/02015 - N° Portalis DBX6-W-B7H-YGQS 5 copies EXPERTISE GROSSE délivrée le18/12/2023 àla SELARL GUILLAUME ACHOU-LEPAGE

STE LEPAGE [S] [Adresse 17] [Localité 5] représentée par Me Nicolas FOUASSIER, avocat au barreau de LAVAL S.A.R.L.

Les opérations de levage et manutention se sont déroulées sans difficulté pendant la journée du 28 juin mais dans l'après-midi du 29 juin, la grue mobile de la société CIMAT s'est renversée sur son côté

de la cabine ; ' 6.2 - prévoir le remplacement des câbles de levage de la cabine ; ' 7-11 - remettre en fonction l'éclairage de secours situé sur le téléphone de la cabine ; ' 7-12 - régler la tôle

Lesire, Hanne, Berthéas, Lesage, conseillers, Mme X..., M. Y..., Mmes Bignon, Chaussade, conseillers référendaires, M. Picca, avocat général, M.

ORDONNANCE DE CLÔTURE DU : 12 décembre 2013 *** Selon bon de commande n°DK21753DK du 15 avril 2008, la SA BOCCARD a commandé à la SAS SAMA une prestation de levage 'grue 220T avec 60 m de flèche

La débitrice est immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Nice sous le n° 918 054 859 et exerce une activité d'achat, la vente, la pose et la réparation d'appareil de climatisation, l'activité

Elle a exposé : - que l'activité poursuivie par l'assuré à l'occasion du sinistre consistait dans le levage d'une machine lors de son installation, alors que cette activité ne figurait pas au rang des

[F] [C], Mme [D] [C], représentée par l'UDAF, et la société Leemage, venant aux droits de la société Rue des archives, Vu la requête en rectification d'erreur matérielle présentée par la société Leemage

gérant, ayant son siège social 12 rue de Paris 93800 EPINAY SUR SEINE, représentées par la SCP TAZE-BERNARD - BROQUET, avoués à la Cour, assistées de Maître Benoît DENIS substituant Maître Corinne LEPAGE

Levage par grue. Représentée par son gérant, M.

maritime de la Martinique (GPMM) sur sa demande du 27 novembre 2023 de communication de documents relatifs au marché public d'acquisition d'un portique à conteneurs et d'un palonnier crochet de force de levage

Hanne, Berthéas, Lesage, Pierre, Favard, conseillers, Mme Barrairon, MM. Choppin Haudry de Janvry, Frouin, conseillers référendaires, M. de Caigny, avocat général, M.

Hanne, Berthéas, Lesage, Pierre, Favard, conseillers, Mme Barrairon, MM. Choppin Haudry de Janvry, Frouin, conseillers référendaires, M. de Caigny, avocat général, M.

, avocat au barreau de PARIS, toque : P 321 SELARL UGLO-LEPAGE ET ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS et de Me Jean-Michel REYNAUD, avocat au barreau de VERSAILLES SCP REYNAUD LEFORT S.A.S NISSAN

LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la société WHCRS du désistement de son pourvoi et au syndicat des copropriétaires du 9 rue Lesage à Paris et Mme