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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Sécurité Sociale
6684eafba0de54ff609f7f2c
2 juillet 2024
* * * * * Mme [E] [J] a déclaré le 5 octobre 2020 une maladie professionnelle afférente à un 'conflit sous-acromial arthroscopie acromio claviculaire, tendinopathie
Ch.secu-fiva-cdas
668cd246bbc9a118c6c63f5f
4 juillet 2024
Patiente opérée en février 2019 (arthroscopie avec synovectomie, capsulotomie, décompression sous-acromiale) » et une première constatation médicale le 17 décembre 2018.
Chambre 4 SB
680c6bd08eda960fba78b281
24 avril 2025
Les cicatrices d'arthroscopie sont de bonne qualité. Les tests de Jobe, Palm-up et Yocum sont négatifs. Les man'uvres main-tête et main-nuque sont réalisées.
C18-POLE SOCIAL
68f2b070e97b8c182997cc6c
7 octobre 2025
Le médecin consultant conclut : « État antérieur genou G 1988 déchirure méniscale intérieur régularisation sous arthroscopie en 88 ; à la date du 27 juillet 2023 […] le taux d’IPP pourrait être maintenu
1ère Chambre
DTA_2300035_20250604
4 juin 2025
Le 21 janvier 2014, une intervention chirurgicale consistant en une réparation des tendons sus et sous-épineux associée à une ténotomie du biceps sous arthroscopie a été réalisée.
3ème Chambre
DTA_2307894_20260129
29 janvier 2026
supérieure à 130 degrés, une distance talon-fesse de 15 centimètres des deux côtés ainsi qu’une amyotrophie quadricipitale de 2 centimètres sur la circonférence par rapport au côté opposé, une cicatrice d’arthroscopie
4ème chambre - formation à 3
DCA_20NC02859_20231128
28 novembre 2023
Deux arthroscopies : arthroplastie sous-acromiale avec synovectomie sous-acromiale, ostéomie de Neer et libération du ligament coraco-acromial.
4ème Chambre
DTA_2202884_20250410
10 avril 2025
Le 19 février 2020, elle a subi une intervention de réinsertion du ligament talo-fibulaire antérieur de la cheville droite réalisée sous arthroscopie au centre hospitalier universitaire de Nîmes.
civ2
ECLI:FR:CCASS:2015:C200217
12 février 2015
2012, qui préconise une arthrodèse médiotarsienne dont l'étendue sera mieux précisée par un scanner ; qu'elle produit également un compte rendu opératoire du Docteur Elias E... qui a réalisé une arthroscopie
4ème chambre
DCA_23NT03252_20240419
19 avril 2024
S'il ressort d'une attestation d'un médecin généraliste du 19 mai 2023 qu'il est envisagé une ténotomie sous arthroscopie afin de soulager ces douleurs et d'un certificat d'un chirurgien orthopédiste de
2ème Chambre
DTA_1904355_20230406
6 avril 2023
E a subi une arthroscopie du genou gauche sous anesthésie générale au centre hospitalier universitaire de Toulouse. Estimant avoir été victime de fautes médicales lors de sa prise en charge, M.
1ère chambre - formation à 3
DCA_21NC00851_20221206
6 décembre 2022
soutenir qu'elle ne pourrait pas disposer d'un traitement adapté à son état de santé dans son pays d'origine, Mme A, qui est affectée de douleurs aux genoux gauche et droit et qui a subi à ce titre des arthroscopies
6ème chambre
DTA_2202533_20250114
14 janvier 2025
Si la commune de Beaulieu-sur-Mer se prévaut en défense de ce que la cicatrice d'arthroscopie de la requérante a été considérée par le Dr B comme de bonne qualité, il résulte de l'instruction que la position
5e Ch Magistrat statuant seul
DTA_2202097_20221020
20 octobre 2022
requérant démontre avoir dû subir une opération de son genou gauche, ainsi que cela ressort du compte-rendu établi suite à une opération réalisée le 28 juillet 2021 pour " une suture méniscale sous arthroscopie
Tribunal Administratif de Nice
DTA_2206129_20230605
5 juin 2023
fissure du labrum et épanchement liquidien ; -elle va bénéficier d'une infiltration de cortisone et de séances de kinésithérapie et va subir une acromioplastie et réparation de la coiffe sous arthroscopie
5ème chambre
DTA_2008218_20231128
Mme B a été victime en 2003 d'une entorse grave du genou gauche par rupture du ligament croisé antéro-externe sous arthroscopie.
Juge social
DTA_2102512_20220711
11 juillet 2022
pas améliorée ; elle a produit les éléments médicaux ; son handicap et les difficultés pour se déplacer doivent être pris en compte ; la MDPH soutient l'autonomie de la marche, en se basant sur l'arthroscopie
Cellule juge unique
DTA_2406920_20260403
3 avril 2026
C... a s’est vu prescrire un traitement antibiotique et antalgique en raison d’une arthrite septique du genou droit apparue à la suite d’une arthroscopie pour lésion méniscale.
9è ch Magistrat statuant seul
DTA_2407416_20251208
8 décembre 2025
A l’appui de ses déclarations, le requérant produit des pièces médicales, notamment un certificat de son médecin en date du 18 juin 2024 qui précise que ses antécédents médicaux et notamment une arthroscopie
Ch.protection sociale 4-7
68df588e5835300816d814c4
2 octobre 2025
Il précise dans le colloque médico-administratif que le document lui ayant permis de fixer cette date est un arthroscanner.
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