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964 résultats pour « arthroscopie »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Sécurité Sociale

6684eafba0de54ff609f7f2c

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

* * * * * Mme [E] [J] a déclaré le 5 octobre 2020 une maladie professionnelle afférente à un 'conflit sous-acromial arthroscopie acromio claviculaire, tendinopathie

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

668cd246bbc9a118c6c63f5f

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Patiente opérée en février 2019 (arthroscopie avec synovectomie, capsulotomie, décompression sous-acromiale) » et une première constatation médicale le 17 décembre 2018.

Source officielle
CA

Chambre 4 SB

680c6bd08eda960fba78b281

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

Les cicatrices d'arthroscopie sont de bonne qualité. Les tests de Jobe, Palm-up et Yocum sont négatifs. Les man'uvres main-tête et main-nuque sont réalisées.

Source officielle
TJ

C18-POLE SOCIAL

68f2b070e97b8c182997cc6c

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Le médecin consultant conclut : « État antérieur genou G 1988 déchirure méniscale intérieur régularisation sous arthroscopie en 88 ; à la date du 27 juillet 2023 […] le taux d’IPP pourrait être maintenu

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2300035_20250604

Administratif

4 juin 2025

4 juin 2025

Le 21 janvier 2014, une intervention chirurgicale consistant en une réparation des tendons sus et sous-épineux associée à une ténotomie du biceps sous arthroscopie a été réalisée.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2307894_20260129

Administratif

29 janvier 2026

29 janvier 2026

supérieure à 130 degrés, une distance talon-fesse de 15 centimètres des deux côtés ainsi qu’une amyotrophie quadricipitale de 2 centimètres sur la circonférence par rapport au côté opposé, une cicatrice d’arthroscopie

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_20NC02859_20231128

Admin. Appel

28 novembre 2023

28 novembre 2023

Deux arthroscopies : arthroplastie sous-acromiale avec synovectomie sous-acromiale, ostéomie de Neer et libération du ligament coraco-acromial.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2202884_20250410

Administratif

10 avril 2025

10 avril 2025

Le 19 février 2020, elle a subi une intervention de réinsertion du ligament talo-fibulaire antérieur de la cheville droite réalisée sous arthroscopie au centre hospitalier universitaire de Nîmes.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2015:C200217

Cassation

12 février 2015

12 février 2015

2012, qui préconise une arthrodèse médiotarsienne dont l'étendue sera mieux précisée par un scanner ; qu'elle produit également un compte rendu opératoire du Docteur Elias E... qui a réalisé une arthroscopie

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_23NT03252_20240419

Admin. Appel

19 avril 2024

19 avril 2024

S'il ressort d'une attestation d'un médecin généraliste du 19 mai 2023 qu'il est envisagé une ténotomie sous arthroscopie afin de soulager ces douleurs et d'un certificat d'un chirurgien orthopédiste de

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_1904355_20230406

Administratif

6 avril 2023

6 avril 2023

E a subi une arthroscopie du genou gauche sous anesthésie générale au centre hospitalier universitaire de Toulouse. Estimant avoir été victime de fautes médicales lors de sa prise en charge, M.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_21NC00851_20221206

Admin. Appel

6 décembre 2022

6 décembre 2022

soutenir qu'elle ne pourrait pas disposer d'un traitement adapté à son état de santé dans son pays d'origine, Mme A, qui est affectée de douleurs aux genoux gauche et droit et qui a subi à ce titre des arthroscopies

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2202533_20250114

Administratif

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Si la commune de Beaulieu-sur-Mer se prévaut en défense de ce que la cicatrice d'arthroscopie de la requérante a été considérée par le Dr B comme de bonne qualité, il résulte de l'instruction que la position

Source officielle
TA

5e Ch Magistrat statuant seul

DTA_2202097_20221020

Administratif

20 octobre 2022

20 octobre 2022

requérant démontre avoir dû subir une opération de son genou gauche, ainsi que cela ressort du compte-rendu établi suite à une opération réalisée le 28 juillet 2021 pour " une suture méniscale sous arthroscopie

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2206129_20230605

Administratif

5 juin 2023

5 juin 2023

fissure du labrum et épanchement liquidien ; -elle va bénéficier d'une infiltration de cortisone et de séances de kinésithérapie et va subir une acromioplastie et réparation de la coiffe sous arthroscopie

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2008218_20231128

Administratif

28 novembre 2023

28 novembre 2023

Mme B a été victime en 2003 d'une entorse grave du genou gauche par rupture du ligament croisé antéro-externe sous arthroscopie.

Source officielle
TA

Juge social

DTA_2102512_20220711

Administratif

11 juillet 2022

11 juillet 2022

pas améliorée ; elle a produit les éléments médicaux ; son handicap et les difficultés pour se déplacer doivent être pris en compte ; la MDPH soutient l'autonomie de la marche, en se basant sur l'arthroscopie

Source officielle
TA

Cellule juge unique

DTA_2406920_20260403

Administratif

3 avril 2026

3 avril 2026

C... a s’est vu prescrire un traitement antibiotique et antalgique en raison d’une arthrite septique du genou droit apparue à la suite d’une arthroscopie pour lésion méniscale.

Source officielle
TA

9è ch Magistrat statuant seul

DTA_2407416_20251208

Administratif

8 décembre 2025

8 décembre 2025

A l’appui de ses déclarations, le requérant produit des pièces médicales, notamment un certificat de son médecin en date du 18 juin 2024 qui précise que ses antécédents médicaux et notamment une arthroscopie

Source officielle
CA

Ch.protection sociale 4-7

68df588e5835300816d814c4

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Il précise dans le colloque médico-administratif que le document lui ayant permis de fixer cette date est un arthroscanner.

Source officielle

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