Attendu qu'il résulte des énonciations de l'arrêt attaqué (Lyon, 2 juillet 1996) que la société SEFRB fabrique des produits bronzants et de protection solaire sous les marques BBR et phase O dont elle

SOCIETE NOUVELLE ILL Formule exécutoire le : à : la SCP SOLVEL - BARRUE Me Dominique ROUSSEL la SELARL CABINET D'AVOCATS DE MAITRE EMMANUEL BROCARD COUR D'APPEL DE REIMS

par le président de la communauté de communes de Vallet au préfet de la Loire-Atlantique le 26 septembre 2016 pour solliciter la cessibilité des parcelles nécessaires à la réalisation de la ZAC du Brochet

49-02-03 POLICE ADMINISTRATIVE - AUTORITES DETENTRICES DES POUVOIRS DE POLICE GENERALE - PREFETS | 49-04-02-05 POLICE ADMINISTRATIVE - POLICE GENERALE - TRANQUILLITE PUBLIQUE - ACTIVITES BRUYANTES

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Sur les conseils de cette institution, il s'inscrivit à l'Ordre des médecins néerlandophone du Brabant où étaient inscrits les médecins de cet hôpital.

mai 2004, sans héritier réservataire, après avoir, par testament olographe, institué l'Institut de France légataire universel et consenti de nombreux legs particuliers, dont une " parure collier de brillants

BOUTIQUE DU REZ-DE-CHAUSSEE DROIT DU MEME IMMEUBLE ETAIT LOUEE A LA SOCIETE " TISSUS DU SACRE-COEUR ", LAQUELLE, AUX TERMES DE SON BAIL, ETAIT AUTORISEE A EXERCER DANS LES LIEUX LOUES LE COMMERCE DE " BROCANTEUR

DEBITEUR : Monsieur [D] [L] [Adresse 1] Inscrit au RCS sous le numéro 812 061 505 Activité : Récupérateur fer et métaux, achat vente de véhicules d'occasion, marchand ambulant vêtements et chaussures, brocanteur

procédure ouverte à l'encontre de : Mme [A] [M] [Adresse 1] Nom commercial : [Adresse 7] Enseigne : LE DEPOT-VENTE DE BUCI Activité : Dépôt-vente de vêtements, accessoires, objets, bijoux, antiquité, brocante

Il soutient que : - la condition d'urgence est satisfaite compte tenu de l'atteinte grave et immédiate à son activité professionnelle de brocanteur et des conséquences sur sa vie familiale et personnelle

Fouquet, Commissaire du gouvernement ; Considérant que Mlle X..., qui exploitait au Chesnay un commerce de brocante, a demandé la réduction de l'impôt sur le revenu auquel elle a été assujettie au titre

CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur Auguste, Pascal D..., demeurant à Gravay (Manche), Haute rue, 2°/ Madame G..., Rachel, Yvonne D..., épouse E..., brocanteur

manière dont le locataire-gérant utilisait les locaux loués, de même qu'en n'étant pas présent sur les lieux lors des opérations de déménagement du mobilier vendu par un commissaire-priseur à un brocanteur

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : Bordeaux Métropole a demandé au tribunal administratif de Bordeaux de condamner solidairement Mme de Portzamparc, les sociétés Brochet

et la société Brochet Lajus Pueyo à garantir la société Cetab à hauteur de 30 % du montant de cette même condamnation.

[Adresse 2] -[Localité 1]R Représentée par Me Muriel LOMBARD, avocat au barreau de BESANCON APPELANTE ET : [Localité 3] Sise [Adresse 4] -[Localité 3]T Représentée par Me Estelle BROCARD

16-03-03-08 COMMUNE - POLICE MUNICIPALE - POLICE DE LA TRANQUILLITE - AUTRES ACTIVITES BRUYANTES -Manifestations bruyantes prolongées dans un foyer rural - Carence de l'autorité de police - Faute lourde

cette infraction ; aux motifs que les gendarmes ont reconnu dans leur procès-verbal avoir exercé des tractions sur le bracelet fixé à la chevrette et avoir procédé "de la même manière sur celui du brocard