PARIS, le dix-neuf octobre mil neuf cent quatre vingt quatorze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller GUILLOUX, les observations de Me BOULLEZ, avocat en la Cour, et les conclusions

deux mille sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller PALISSE, les observations de la société civile professionnelle NICOLAY et de LANOUVELLE, avocat en la Cour, et les conclusions

deux mille sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ARNOULD, les observations de la société civile professionnelle MASSE-DESSEN et THOUVENIN, avocat en la Cour, et les conclusions

novembre deux mille trois, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller KOERING-JOULIN, les observations de la société civile professionnelle GATINEAU, avocat en la Cour, et les conclusions

A... et X..., accusés, sur ces conclusions d'incident (procès-verbal des débats p. 21), la cour a statué sur ces demandes par arrêt incident le jeudi 13 octobre 2016 (procès-verbal des débats p. 32, 33

quinze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire VERDUN, les observations de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN, avocat en la Cour, et les conclusions

vingt onze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller DARDEL, les observations de la société civile professionnelle MASSE-DESSEN, GEORGES et THOUVENIN, avocat en la Cour, et les conclusions

B..., les conclusions de M.

répondre aux questions qui lui sont posées ou de se taire, que le président interroge l'accusé et reçoit ses déclarations ; que, dès lors, en recevant les déclarations de l'accusée sans lui avoir rappelé

Michaël, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de COLMAR, en date du 27 avril 2000, qui a rejeté sa demande de confusion de peines ; Vu le mémoire ampliatif produit ; Sur

mars deux mille un, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller FARGE, les observations de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN, avocat en la Cour, et les conclusions

Dans le cas contraire, ils sont tenus de «   rendre un verdict d'acquittement dans les mêmes conditions que si le procès avait permis d'aboutir à une conclusion sur le chef d'accusation considéré

quatre-vingt-quinze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire NIVOSE, les observations de la société civile professionnelle Alain MONOD, avocat en la Cour, et les conclusions

2°/ que le point de départ du délai imparti à l'appelant pour conclure court à compter de la remise au greffe de la déclaration d'appel et qu'en cas de déclaration faite par lettre recommandée avec accusé

en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le douze novembre mil neuf cent quatre-vingt-dix-sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller GUILLOUX et les conclusions

tendant à voir constater que cette entrave avait compromis la liberté nécessaire à la défense des accusés ; que, faute de répondre à ces conclusions, la Cour n'a pas vidé le litige qui lui était soumis

Devant le tribunal correctionnel les requérants s'associèrent aux conclusions présentées par leurs co-accusés.

Michel, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 9 janvier 1991, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises du département de l'ESSONNE sous l'accusation de coups

de M. l'avocat général DI GUARDIA ; Statuant sur le pourvoi formé par : - X..., partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 24 juin 1999,

; "en ce que l'arrêt attaqué a renvoyé X... devant la cour d'assises sous l'accusation d'avoir, à C... et M..., commis des actes de pénétration sexuelle tant sur la personne de A...