[B] ne date pas ses constats visuels s'agissant du port de charges lourdes. L'attestation de M.

[Z] a été engagé par la société Espac, aux droits de laquelle se trouve la société Sita Lorraine, en qualité de ripeur ; qu'il occupait en dernier lieu le poste de conducteur de matériel de collecte

Z... le prêt, que celui-ci n'a pas réitéré la vente et sollicité le remboursement de l'acompte, qu'il a assigné les consorts Y..., en invoquant que les chiffres portés sur le compromis étaient faux ;

Y... ne démontre pas quel est l'intérêt propre à sa personne, auquel il aurait été porté atteinte par la fouille du véhicule appartenant à M.

de travail, l'accès aux locaux étant laissé entièrement libre et une clé des locaux posée devant lui à la portée de tous, a nécessairement commis une faute en manquant à une obligation essentielle de

L'affaire est directement portée devant la formation de référé. 8.

où le dossier de l'enquête publique peut être consulté sur un poste informatique ; / - la ou les adresses auxquelles le public peut transmettre ses observations et propositions pendant le délai de l'enquête

Roland X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 1er juin 1993 par la cour d'appel de Riom (chambre sociale), au profit de la société Otic-Fischer et Porter, dont le siège est ..., défenderesse

Ses capacités résiduelles lui permettraient d'occuper un poste de type administratif à temps partiel sans port de charge.

/3 pour Casim X... et 1/3 pour Dan Y... et a déclaré Casim X... responsable à hauteur des 2/3 des préjudices moraux subis par les parties civiles ; "aux motifs propres que le véhicule automobile conduit

. ; Vu le mémoire produit ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure que Mme Aurélie A... a porté plainte contre son ancien employeur, M.

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non habitué à l'engin ; qu'en exonérant les consorts Z... de leur responsabilité dans la proportion de moitié en se contentant d'affirmer, sans constater que les consorts Z... avaient bien rapporté la

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