Codes de loi français

Article Annexe I

Propagation : Couches ionosphériques ; Fréquence critique ; Fréquence maximale utilisable ; Influence du soleil sur l'ionosphère ; Onde de sol, onde d'espace, angle de rayonnement et bond ; Evanouissements ; Troposphère ; Influence de la hauteur des antennes

Article Annexe I

jaunissante) ainsi que pour l'expédition (code couleur) sont décrits ; fixation d'une teneur en sucres minimum ; - concernant le risque de vitrescence des melons, le cahier des charges indique quelles sont les précautions prises durant la période critique

Article Annexe V

professionnelle, doit comporter : - une présentation du contexte de l'étude ; - une description de la méthodologie de recherche d'informations présentant explicitement le planning de réalisation de l'étude, les supports et les sources ; - une analyse critique

Article Annexe

Compte tenu des risques inhérents à l'infectiosité de certains agents manipulés, une attention particulière est apportée lors des étapes critiques que constituent le prélèvement, l'identification, puis lors de la culture et l'inactivation dont relèvent

Article Français

selon les modalités ainsi définies : Un roman de chevalerie (cycle de La Table ronde ou Tristan), au choix du professeur; Une pièce de théâtre brève (farce ou comédie) du Moyen Âge ou du XVIIe siècle, au choix du professeur; Un texte de dérision critique

Article ANNEXE

Il doit être démontré que le procédé est capable de produire de façon répétée des produits thérapeutiques annexes répondant à leurs spécifications ; - les étapes critiques de ces actes et toutes les modifications importantes sont validées ; - tous les

Article ANNEXE

Conclusion Tous les indicateurs doivent être utilisés de façon critique et prudente, compte tenu des difficultés liées, d'une part, au recueil des données nécessaires et, d'autre part, à l'intégration de paramètres reflétant des jugements de valeurs dont

Article Annexe 2 (suite)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 82 > 36

Le dossier antérieur, les allégations de toutes origines feront l'objet d'une étude approfondie et critique. Ainsi, l'existence d'erreurs antérieures manifestes devra être signalée et rectifiée.

Article 223 a-II-1/10

Le capitaine doit être en possession des données nécessaires pour assurer, dans les conditions d'exploitation, une stabilité à l'état intact suffisante pour permettre au navire de résister aux avaries critiques.

LEGIARTI000027679216

Apprendre à l'ère du numérique : Il est impératif de former les élèves à la maîtrise, avec un esprit critique, de ces outils qu'ils utilisent chaque jour dans leurs études et leurs loisirs et de permettre aux futurs citoyens de trouver leur place dans

Article Annexe IIc

s'agit d'évaluer les aptitudes à mobiliser les connaissances et compétences pour résoudre des problèmes, en particulier : -rechercher, extraire et organiser l'information ; -choisir et exécuter une méthode de résolution ; -raisonner, argumenter, critiquer

Article Annexe IIc

s'agit d'évaluer les aptitudes à mobiliser les connaissances et compétences pour résoudre des problèmes, en particulier : -rechercher, extraire et organiser l'information ; -choisir et exécuter une méthode de résolution ; -raisonner, argumenter, critiquer

Article Mesures de sûreté

Qu'il exploite un accès privatif au côté piste, à une zone de sûreté à accès réglementé ou à une partie critique de zone de sûreté à accès réglementé, donnant sur les installations privatives précitées ; et 3.

Article Annexe II

Epreuves d'admission Quatrième épreuve : analyse critique et présentation didactique d'articles scientifiques. Leçon à des internes de la spécialité. Le thème est donné par le jury, qui fournit le matériel et/ou les documents nécessaires.

Article Annexe

chercher à les maintenir et à les développer, y compris les compétences transversales et les savoirs généraux Évaluation continue : épreuves orales ou écrites, dossier, mises en situation pratique - savoir faire le bilan quantitatif, qualitatif et critique

Article Annexe

Les manipulations génératrices d'étincelles sont rigoureusement interdites à l'intérieur de la zone critique, par exemple : - pose et dépose de batteries ; - connexion et déconnexion des chargeurs de batterie ; - utilisation, sauf en secours, du circuit

Article Annexe I

Variation critique : valeur à partir de laquelle la variation du résultat du mesurage est considérée comme indésirable.

Article 11

, (2) le type (coefficient technique, données d'activité (ou flux intermédiaire), flux élémentaire ou jeu de données génériques d'inventaire de cycle de vie), (3) la valeur et (4) la source et la justification de la donnée ; - le rapport de revue critique

Article Annexe II

Évaluation de l'adéquation de la conception technique de l'instrument par un examen de la documentation technique et des preuves visées au point 3, avec examen d'échantillons, représentatifs de la production envisagée, d'une ou de plusieurs parties critiques