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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE D (PS)
69ddced6cdc6046d472a8ebd
7 avril 2026
7 avril 2026
Le 20 février 2019, il a souscrit une déclaration de maladie professionnelle mentionnant une « épicondylite Dt chronique tableau RG 57 ».
Source officielleChambre sociale
62ff285b65816bc563602c51
13 juillet 2022
13 juillet 2022
Cette déclaration m'est parvenue, accompagnée du certificat médical indiquant épicondylite coude gauche, le 5 mars 2019.
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
68008c84ecbbb650faffb05b
16 avril 2025
16 avril 2025
Par décision du 4 juillet 2013, la caisse a pris en charge la maladie 'tendinopathie des muscles épicondyliens du coude droit' au titre du tableau n°57 des maladies professionnelles.
Source officielle6ème chambre
DCA_24NT02450_20260331
31 mars 2026
31 mars 2026
C... souffre d’épicondylite bilatérale des coudes, pathologie figurant dans le tableau n° 57 B des maladies professionnelles.
Source officielleChambre Sociale-Section 3
68e4a068cfbd3050592a135c
6 octobre 2025
6 octobre 2025
Elle fait valoir que l'expert a, en outre, commenté le taux attribué à l'épicondylite droite, déjà indemnisée à 10 %, sans avoir eu accès au dossier.
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
6312f08fef56904f13d44e35
2 septembre 2022
2 septembre 2022
2017, [B] [W], salarié de la société depuis 2003 en qualité d'agent de maîtrise - chef du rayon carrelage (l'assuré), a transmis à la caisse une déclaration de maladie professionnelle visant une épicondylite
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
63c2567b0bfda47c90075f6a
13 janvier 2023
13 janvier 2023
Le 12 mai 2017, Mme [T] a établi une déclaration de maladie professionnelle, au titre d'une épicondylite bilatérale suivant certificat médical initial du 05 avril 2017, date correspondant à celle de la
Source officielle4ème Chambre Section 3
6707704a81e733ee26983127
25 avril 2024
25 avril 2024
Elle conteste les conclusions de l'expert judiciaire qui affirme que la CPAM aurait confondu deux pathologies distinctes l'épicondylite et l'atteinte du nerf ulnaire.
Source officielle5e chambre Pole social
686766fe7c03803a32c271ef
3 juillet 2025
3 juillet 2025
En attendant, des séances d'ondes de choc radiales sont mises en route pour les épicondylites. M. [M] ne me paraît plus en état de reprendre son métier de cuisinier.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2016:SO00720
31 mars 2016
31 mars 2016
droite, une épicondylite gauche et une ténosynovite de De Quervain gauche, que l'employeur en avait connaissance et qu'il n'a pas satisfait au prescrit des articles L. 1226-7 et suivants du code du travail
Source officielle1ère chambre
DTA_2300749_20260212
12 février 2026
12 février 2026
Elle a contracté une épicondylite au coude droit avec un taux d’incapacité permanente partielle (IPP) de 5 % et une épicondylite au coude gauche avec un taux d’IPP de 2 %.
Source officielle4ème chambre
DTA_2005421_20221006
6 octobre 2022
6 octobre 2022
Le 7 avril 2017, elle a déclaré une maladie professionnelle d'épicondylite bilatérale laquelle a été reconnue imputable au service, concernant les coudes droit et gauche, par deux arrêtés du 1er octobre
Source officielle1ère chambre
DTA_2300410_20250107
7 janvier 2025
7 janvier 2025
: 1°) à titre principal, d'annuler la décision du 12 janvier 2023 de la maire de la commune de Montbéliard portant refus de reconnaissance d'une maladie professionnelle n° 57B droite pour une épicondylite
Source officielle1ère chambre
DTA_2300408_20250107
7 janvier 2025
7 janvier 2025
: 1°) à titre principal, d'annuler la décision du 12 janvier 2023 de la maire de la commune de Montbéliard portant refus de reconnaissance d'une maladie professionnelle n° 57B droite pour une épicondylite
Source officielle1ère chambre
DTA_2300409_20250107
7 janvier 2025
7 janvier 2025
: 1°) à titre principal, d'annuler la décision du 12 janvier 2023 de la maire de la commune de Montbéliard portant refus de reconnaissance d'une maladie professionnelle n° 57B droite pour une épicondylite
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
63be638613ef607c90ab6529
9 janvier 2023
9 janvier 2023
[K] [D] [W] né le 06 mai 1958, coffreur intérimaire employé par la SARL [5], a demandé le 10 février 2012 la reconnaissance au titre de la législation professionnelle de la maladie 'épicondylite avec fissuration
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
66ff858ba4ff9ec259c094d3
3 octobre 2024
3 octobre 2024
Le certificat médical initial, daté du 6 mai 2021, fait état d'une "épicondylite du coude gauche" constatée médicalement pour la première fois le 25 février 2021.
Source officielleChambre Sociale
6868b285f73c18b33b338c39
4 juillet 2025
4 juillet 2025
adressé à la [6] (la caisse) une déclaration de maladie professionnelle datée du 26 septembre 2020 ainsi qu'un certificat médical initial du 13 juillet 2020 faisant état de "douleurs du coude gauche : épicondylite
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
65c13a6ed4f3671a27fa7669
2 février 2024
2 février 2024
Le 1er juillet 2022, monsieur [I] [W] a rempli une déclaration de maladie professionnelle sur la base d’un certificat médical initial du 16 juin 2022 mentionnant: « épicondylite du coude gauche».
Source officielle2e Section - 2e Chambre
DTA_2308735_20250929
29 septembre 2025
29 septembre 2025
La première pathologie est une épicondylite du coude droit, qui a été reconnue comme maladie professionnelle par une décision du 3 avril 2018.
Source officiellePage 20 sur 50