plus douce ; " en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Pierre B... coupable de blessures involontaires ayant entraîné une incapacité totale de travail personnel supérieure à trois mois par maladresse, imprudence

surveiller plus efficacement l'évolution des baigneurs, d'être intervenu tardivement et d'avoir manqué de vigilance; que, cependant, il n'est nullement démontré que Julien Z... ait commis une imprudence

mai 1990 invoqué comme cause de la résiliation n'était qu'un prétexte en vue d'une rupture à moindres frais ; qu'en délaissant ces conclusions, pour se borner à reprocher à la société Soredy une imprudence

S..., qui recevait à déjeuner un couple d'amis, M. et Mme B..., dans son jardin où était installé un appareil à fondue, a été gravement brûlée par des projections de flammes. 2.

heurt a été volontaire, ni, même, qu'il ait tant soit peu favorisé la chute de Y..., dont le déséquilibre, indique le médecin qui, le premier, l'a examiné, a été favorisé par une imprégnation alcoolique grave

Florian X..., alors âgé de 17 ans, a été victime le 15 juin 2010, dans la forêt de [...], d'une grave chute de vélo à la suite de laquelle il est demeuré tétraplégique ; que la victime et ses parents,

. ; "aux motifs propres qu'aux termes de l'article 221-6 du code pénal, le fait de causer, dans les conditions et selon les distinctions prévues à l'article 121-3, par maladresse, imprudence, inattention

et suffisante pour apprécier le degré de gravité des fautes commises, le délai écoulé entre la révélation du fait et le licenciement ne constitue pas un obstacle à la qualification de faute lourde ou grave

[U] qui s'est glissé sous la herse pour changer des dents perdues en travaillant alors que celle-ci était encore attelée à son tracteur ce qui constitue une faute très grave de sa part.

du Docteur Philippe Z... n'avait pas été conforme aux règles de l'art, on ne pouvait pas affirmer qu'une opération chirurgicale plus précoce aurait radicalement transformé le pronostic d'emblée, très grave

général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Joint les pourvois n° 17-27.980 et 17-28.529, qui sont connexes ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'alléguant l'existence de troubles graves

Y... n'a pas commis de faute caractérisée au sens de la loi du 10 juillet 2000 s'analysant comme un manquement caractérisé à des obligations professionnelles essentielles ou comme l'accumulation d'imprudences

En ne prenant pas les mesures nécessaires pour éviter la présence des spectateurs à cet endroit, fussent-ils des proches des coureurs, l'Association ÉCURIE DARRACQ a commis une négligence et une grave

Y... de l'ensemble de ses demandes ; AUX MOTIFS PROPRES QUE « Sur l'existence d'une négligence grave de M. M... Y... : M. P... soutient que M.

pendant des années" pour se terminer par " le maire actuel n'a pas eu le courage de dénoncer publiquement les intérêts, ces irrégularités dont il était le témoin donc le complice de fait " ; que la gradation

sur ces bouteilles de capsules réservées à l'expédition et au transport de vin d'appellation contrôlée, ainsi que la référence expresse dans plusieurs factures relatives à la vente de ce vin à l'AOC Graves

prenant aucune précaution pour contrôler, sécuriser l'installation et juguler l'impact d'un déversement accidentel, la société civile agricole du Mollard d'Essemat s'est rendue coupable de négligence grave

rendre sur le parking des établissements Vulco Pneus, situé à droite par rapport au sens de circulation de la motocyclette ; qu'à la suite de la collision, Jacques D... a été éjecté, a chuté et été gravement