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680 résultats pour « jockey »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO02033

Cassation

26 septembre 2012

26 septembre 2012

X... a été engagé le 10 avril 2007 en qualité de lad jockey par M.

Source officielle

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TA

5ème Chambre

DTA_2009745_20240126

Administratif

26 janvier 2024

26 janvier 2024

soumise à leur autorité et porter à ce montant les amendes prononcées par les Commissaires des courses ; / - étendre à toutes les courses régies par le présent Code les sanctions prises contre les jockeys

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_21TL20202_20230720

Admin. Appel

20 juillet 2023

20 juillet 2023

par l'association étaient animées par des orchestres ne permet pas de considérer que son activité se différenciait de celle des entreprises commerciales dont les soirées étaient animées par des disc-jockeys

Source officielle
TA

2 ème Chambre

DTA_2203312_20230126

Administratif

26 janvier 2023

26 janvier 2023

Il a conclu, dans le cadre de cette formation, un contrat de professionnalisation à temps complet en qualité de disk jockey pour la période du 10 janvier 2019 et 14 mai 2020 auprès de la SARL Disco Kube

Source officielle
TA

6e Section - 3e Chambre

DTA_2316994_20240118

Administratif

18 janvier 2024

18 janvier 2024

Mme B fait valoir qu'elle vit en France depuis 2021, où elle a développé des attaches fortes, et qu'elle exerce en tant que " disc-jockey résidente " pour l'entreprise Moovment, depuis 2022.

Source officielle
TCOM

Audience d'ouvertures de procédures collectives

69e4ffc2cdc6046d47ccf80a

Commerce

15 janvier 2026

15 janvier 2026

MORETTI Joffrey, président présent Juge chargé d'instruire l'affaire ayant tenu seul l'audience pour entendre les plaidoiries, sans que les parties ne s'y opposent, et ayant fait rapport au tribunal dans

Source officielle
CA

Chambre civile 1-5

6a225948cdc6046d4737a25e

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

cour : Ordonnance rendue le 12 Août 2025 par le TJ de [Localité 1] N° RG : 25/00544 Expéditions exécutoires Copies certifiées conformes délivrées le : 04/06/2026 à : Me Marie DE MIRIBEL-JOCHEM

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdaebd3db21cbdd94207

Appel

27 septembre 2018

27 septembre 2018

représentée par Me Joffrey Z..., membre de la SCP ABCD (AVOCATS A... Z...), avocat au barreau de TOURS, SARL NEW LIFE DITE L'INVENTAIRE 148 Grand Sud Avenue R.N. 10 [...]

Source officielle
TJ

Troisième Chambre

65a6dca647251e2b242563e4

T. Judiciaire

16 janvier 2024

16 janvier 2024

poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège, représenté par Maître Benjamin JAMI de la SELARL BJA, avocat plaidant au barreau de PARIS et par Maître Joffrey

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

61624d5aed30a8f561738204

Appel

3 octobre 2013

3 octobre 2013

boutique - Préparateur de véhicule, coordinateur préparation - Agent de location, chef de groupe et chef d'agence - Employé administratif, secrétaire, secrétaire confirmé - Employé de comptabilité - Jockey

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9febd3db21cbdd89c31

Appel

18 janvier 2008

18 janvier 2008

Martine De nationalité française Célibataire Disk jockey Demeurant...-33240 ST ANDRE DE CUBZAC Libre Jamais condamné Intimé, non appelant, cité, absent, sans avocat. B.

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

6618cefd7935f50008be40cf

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

En raison de la saleté du bateau et d'un défaut sur la roue jockey, le vendeur a accepté dé réduire le prix de 200 euros. M.

Source officielle
CA

Chambre civile 1-7

6a1fb5a1cdc6046d47e86c69

Appel

2 juin 2026

2 juin 2026

suivante : ENTRE : Monsieur [W] [X] né le 03 Décembre 1998 à [Localité 2] (MALI) de nationalité Malienne Actuellement retenu au CRA de [Localité 3] comparant par visio-conférence assisté de Me Joffrey

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc2ebd3db21cbdd8f630

Appel

27 janvier 2012

27 janvier 2012

CONSULTING, prise en la personne de son représentant légal 18 Rue Pierre Sémard Terres Sainville 97200 FORT-DE-FRANCE représentée par Me Alain MANVILLE, avocat postulant, au barreau de MARTINIQUE, Me Sonia JOCK

Source officielle
CA

13e chambre

60322aafa25f176199d02261

Appel

3 avril 2018

3 avril 2018

chambre : N° Section : N° RG : 2017J00084 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 03.04.18 à : Me Mélina PEDROLETTI, Me Emmanuel DOUBLET, Me Marie DE MIRIBEL-JOCHEM

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

67f56ee9bbf04ef7857bc37e

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

DEFENDERESSES LA TOITURE PARISIENNE (anciennement FC RENOVATION), immatriculée au RCS de [Localité 7] sous le numéro 913 694 048, domiciliée chez sa gérante Madame [X] [O], [Adresse 4] représentée par Me Joffrey

Source officielle
CA

Chambre Sociale

68806d44bf1211186fbec9f5

Appel

22 juillet 2025

22 juillet 2025

erreur de livraison, un arrêt de chaîne de 17 minutes chez STELLANTIS et la contrainte de devoir remonter tous ces sièges manuellement sur les voitures ayant quitté la chaîne de production avec des jockeys

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

6032ef137c256762fe69ac08

Appel

27 octobre 2017

27 octobre 2017

Le 20 février 2009, [U] [I] a reçu sa fiche de poste d'agent de parc ('jockey') avec mission de déplacer et/ou décharger les véhicules sur le parc en respectant les consignes de qualité et de sécurité.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2021:C110159

Cassation

17 février 2021

17 février 2021

J... né le [...] , jockey ; que sur ces deux documents était d'ailleurs mentionné le numéro de compte « DAV » (dépôt à vue) [...] correspondant au numéro de compte de M. S...

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO01384

Cassation

14 décembre 2022

14 décembre 2022

optique, Doctocare, DG santé, Mutuelles de France du Var, Nouvelle compagnie thermale de [Localité 41], Vauban santé, Centre chirurgical de [Localité 37], l'association Centre médico chirurgical des Jockeys

Source officielle