Codes de loi français

Article Annexe

* L'art et les formes d'expression du pouvoir : l'art au service de l'identité nationale (hymnes patriotiques, architectures civile et militaire, récits d'écrivains engagés) et du discours dominant (exaltation, slogans, pompe, cérémonies officielles

Article Annexe I b

• Les actionneurs, raccordements en énergie, schémas types : - actionneurs électriques : moteur asynchrone triphasé à rotor bobiné, x - actionneurs pneumatiques, hydrauliques : moteurs et pompes

LEGIARTI000051793652

Des bouches d'incendie, poteaux, ou prises d'eau, d'un diamètre nominal adapté au débit à fournir, alimentés par un réseau public ou privé, sous des pressions minimale et maximale permettant la mise en œuvre des pompes des engins des services d'incendie

Article Annexe I

Des bouches d'incendie, poteaux, ou prises d'eau, d'un diamètre nominal adapté au débit à fournir, alimentés par un réseau public ou privé, sous des pressions minimale et maximale permettant la mise en œuvre des pompes des engins des services d'incendie

Article Annexe 5

apprécier et la perception des obstacles plus tardive ; - de nuit, en cas d'éblouissement, fixer le bord droit de la route le plus loin possible ; - en cas de mauvaise visibilité, se guider à l'aide des marquages au sol ; - se méfier du "coup de pompe

Article Annexe I b

- Les appareils de contrôle et de mesure (Calibre à coulisse, polariscope, pompe à vide, bobine à détection de fuite, ...) - Les petits outillages (Pinces, poinçons, ...), - Les moules, - Les empreintes.

Article Annexe I

Les pompes de transvasement doivent être installées à l'extérieur des cuvettes de rétention. Cette disposition ne s'applique pas aux bassins de traitement des eaux résiduaires. 2.11.

Article Annexe A

. - Ne sont pas soumis aux dispositions du présent titre : 1° Les véhicules à traction animale ; 2° Les véhicules spéciaux servant au service des pompes funèbres ; 3° Les véhicules appartenant aux administrations publiques civiles ou militaires ; 4°

Article Annexe

électriques. 28.11Z-A Fabrication de moteurs et turbines, à l'exception des moteurs d'avion et de véhicules. 28.11Z-B Fabrication de turbines éoliennes. 28.12Z-Z Fabrication d'équipements hydrauliques et pneumatiques. 28.13Z-A Fabrication de pompes

Article Appendice

Le dispositif d'alimentation de chaque colonne (surpresseur, pompe, etc.) assure en permanence à l'un quelconque des niveaux, pendant une heure, un débit de 1 000 litres/minute sous une pression statique comprise entre 7 bars et 9 bars.