Il indique qu’il souhaiterait avoir une permission de sortir pour 48H puis rentrer chez lui le plus rapidement possible.

quitter l’hôpital, explique qu’elle peut payer une chambre d’hôtel le temps de recevoir une aide de sa famille et qu’elle souhaite au moins téléphoner à sa famille et son compagnon et bénéficier de permissions

est égale à la moitié de celle de la peine et qui l'empêche de bénéficier, pendant sa durée, des mesures concernant la suspension ou le fractionnement de la peine, le placement à l'extérieur, les permissions

détenues au maintien des relations avec les membres de leur famille s'exerce soit par les visites que ceux-ci leur rendent, soit, pour les condamnés et si leur situation pénale l'autorise, par les permissions

détenues au maintien des relations avec les membres de leur famille s'exerce soit par les visites que ceux-ci leur rendent, soit, pour les condamnés et si leur situation pénale l'autorise, par les permissions

détenues au maintien des relations avec les membres de leur famille s'exerce soit par les visites que ceux-ci leur rendent, soit, pour les condamnés et si leur situation pénale l'autorise, par les permissions

spécialement prévues par la loi, le condamné ne peut bénéficier pendant une période de sûreté des dispositions concernant la suspension ou le fractionnement de la peine, le placement à l'extérieur, les permissions

Il précise que les permissions de sortir se passent bien, et que lors de celles-ci il reste seul chez lui, en indiquant qu'après quelques visites à à l'hôpital et à son domicile, sa famille lui a indiqué

détenues au maintien des relations avec les membres de leur famille s'exerce soit par les visites que ceux-ci leur rendent, soit, pour les condamnés et si leur situation pénale l'autorise, par les permissions

Elle aimerait sortir de l’hôpital. Elle n’a pas encore eu de permission de sortir.

hospitalisation sous contrainte le 1er juillet 2022 suite à un certificat du même jour attestant de la stabilité de l'état psychique de la patiente qui se montre adaptée et a pu bénéficier d'une permission

de persécution à distance, même s'il persiste des idées mystiques, une anosognosie et une adhésion précaire aux soins, situation nécessitant les soins hospitaliers mais permettant une tentative de permission

détenues au maintien des relations avec les membres de leur famille s'exerce soit par les visites que ceux-ci leur rendent, soit, pour les condamnés et si leur situation pénale l'autorise, par les permissions

détenues au maintien des relations avec les membres de leur famille s'exerce soit par les visites que ceux-ci leur rendent, soit, pour les condamnés et si leur situation pénale l'autorise, par les permissions

la Cour a condamné Nasser X... à la peine de 6 mois d'emprisonnement pour évasion ; " aux motifs, adoptés du jugement dont appel, "que l'intéressé a omis de lire avec attention les termes de sa permission

lui accordant un régime de semi-liberté ; qu'aux termes de cette décision Bernard X... était autorisé à quitter le quartier de semi-liberté du lundi au vendredi de 6 h 30 à 16 h, et bénéficiait de permissions

A l’audience de ce jour ce patient explique qu’il suivait correctement son traitement depuis sa sortie en septembre, mais qu’il continue d’entendre des voix, ce qui n’est pas normal.

Le médecin devait me prescrire de l'Abilify et je devais sortir, puis il a changé d'avis ; c'est pour ça que j'ai fait appel tard. Ils ne sont pas occupés de moi du 5 au 10 décembre.