Codes de loi français

Article Annexe IV

de réduction des particules Les éléments suivants doivent être communs au sein d'un type de dispositifs de post-équipement de réduction des particules : a) Le mode de filtrage et le principe de réduction de la pollution particulaire (par exemple, rétention

Article Annexe I

novembre 1988 relatif à la réglementation du travail. 2.8 - Mise à la terre des équipements Les équipements métalliques fixes (réservoirs, cuves, canalisations) doivent être mis à la terre conformément aux règlements et aux normes applicables. 2.9 - Rétention

Article Annexe 1

Articles R. 223-8 et R. 223-9 Visite supplémentaire par une association en zone d'attente Article R. 223-11 Agrément des représentants des personnes morales ayant conclu une convention d'assistance juridique dans les locaux ou les centres de rétention

Article 3

Rétention des aires et locaux de travail.

Article Annexe

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 49 > 82

l'article L. 562-6 du code de l'environnement ; Servitudes instituées, en ce qui concerne la Loire et ses affluents, par les articles L. 2124-16 et suivants du code général de la propriété des personnes publiques ; Servitudes d'inondation pour la rétention

Article Annexe I

Il est couplé de façon optionnelle à une cuve de rétention ; - dépotage sécurisé : dépotage réalisé dans une installation comportant un ou plusieurs des équipements suivants : - distances pour la distribution : distances d'éloignement mesurées horizontalement

Article Annexe II

dégradation des équipements de service ou de structure de la citerne, ou ; - un wagon transportant des marchandises dangereuses en vrac (wagon-trémie, conteneur ou véhicule pour le transport en vrac) ayant pour conséquences une déformation de l'enceinte de rétention

Article Annexe I

Il est couplé de façon optionnelle à une cuve de rétention.

Article Annexe I

Il est couplé de façon optionnelle à une cuve de rétention ; - "dépotage sécurisé" : dépotage réalisé dans une installation comportant un ou plusieurs des équipements suivants : - "distance pour la distribution" : distance d'éloignement, mesurée horizontalement

Article Annexe 130-A.2 Parties 3, 4

Prévention de la pollution par les eaux usées Description, emplacement et caractéristiques des installations ; Un schéma des circuits de décharge ; Le certificat d'approbation du dispositif de traitement ou le calcul justificatif des capacités de rétention

Article Annexe I à l'art. R434-32 (6)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 52

- Sténose du conduit auditif externe favorisant la rétention dans le fond du conduit, ou entraînant son obstruction fréquente, sans surdité.

Article Annexe I à l'art. R434-32 (5)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 52

Troubles sphinctériens et génitaux : Rétention et incontinence d'urine (se reporter au système génito-urinaire).

Article 223 a-II-2/30

Les puisards doivent avoir une capacité de rétention suffisante et être disposés du côté du bordé de muraille à une distance inférieure ou égale à 40 mètres l'un de l'autre dans chaque compartiment étanche à l'eau. 3.2.

Article Annexe 12

O25 Malnutrition au cours de la grossesse O26.0 Prise de poids excessive au cours de la grossesse O26.1 Faible prise de poids au cours de la grossesse O26.2 Soins au cours de la grossesse pour avortement à répétition O26.3 Rétention

Article Annexe I-B

Rétention des aires et locaux de travail (*) Par temps d'orage, l'installation est mise hors exploitation et éloignée de la zone de tir et des trous de mines chargés d'une distance minimale correspondant au périmètre d'évacuation prévu par l'exploitant

Article Annexe 2

ecchymose/hématome 90 tache cutanée du nourrisson 91 anomalies des muqueuses 92 ulcère cutané 93 vésicules, éruption vésiculeuse (cutanéomuqueuse) 94 troubles du cycle menstruel 95 découverte d'une anomalie au toucher rectal 96 brulure mictionnelle 97 rétention

Article Annexe I

Lorsque la pente du sol est supérieure à 15 %, un aménagement de rétention des écoulements potentiels de fientes, par exemple un talus, continu et perpendiculaire à la pente, est mis en place le long de la bordure aval du terrain concerné, sauf si la

Article Instruction

Cette " zone mousse " est aménagée en respectant les dispositions suivantes : - elle est délimitée par des parois garantissant la rétention du produit moussant ; - elle est libre de tout obstacle ; - elle est munie d'un revêtement de surface non glissant

Article Annexe 11-2 (suite 3)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 67 > 06

. - Rétention d'urines (hors pathologies médullaires ou centrales) Auto ou hétéro-sondages (3 à 6 par jour) : jusqu'à 15. Sonde à demeure : 20 à 25 %. Stimulateur implanté : jusqu'à 5 %.