CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
soc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO10518
23 mai 2017
absorbé le contrat de travail ; que l'absence totale de subordination est par ailleurs établie par les attestations régulièrement versées au débat par la société Sitram Inox : que Stanislas A..., responsable
Cour d'Appel
6253cc4ebd3db21cbdd8fb85
27 septembre 2012
Dans le dernier état de ses fonctions, il a occupé le poste de responsable des ventes France, statut cadre.
2e chambre sociale
635a21a2c549ea05a7cd2ca8
26 octobre 2022
Au dernier état de la relation contractuelle, il exerçait les fonctions de responsable des ventes à [Localité 5] moyennant un salaire s'élevant à 3 500 € outre une prime d'objectifs et un remboursement
6253ca79bd3db21cbdd8b206
25 octobre 2007
Mme X... a été embauchée le 1er septembre 2001 en qualité de responsable des ventes par M. Y... exploitant la pâtisserie Y....
Pôle 6 - Chambre 10
6319878c51eeae4f1309d306
7 septembre 2022
Le salarié a exercé diverses fonctions au sein de l'agence et il a, notamment, été chargé de la création de la cellule "tests et validation", puis, il a été responsable d'exploitation informatique et responsable
Pôle 6 - Chambre 2
686765369f40b42a26419c7e
3 juillet 2025
Le 13 septembre 2007, Monsieur [Y], associé unique depuis 2012, a embauché son épouse, Madame [E], en tant que Responsable des ventes, selon un contrat à durée indéterminée.
Chambre sociale
6780bc777876e75543d1c5ea
9 janvier 2025
La cour relève que l'employeur justifie avoir alerté la salariée sur les insuffisances reprochées lors des suivis mensuels avec le responsable des ventes (pièce n°8).
6e Section - 3e Chambre
DTA_2520062_20260423
23 avril 2026
En outre, il ressort des pièces du dossier que Mme B... a été promue au poste de responsable de vente à partir du 1er août 2023 et perçoit, à ce titre, une rémunération supérieure au salaire minimum interprofessionnel
2ème chambre Cab4
6a15ea2ccdc6046d4705c7c0
26 mai 2026
Madame [J] [Y] expose que lors de l’accident elle exerçait la profession de buraliste, responsable des ventes salariée.
4ème Chambre
DTA_2003036_20221222
22 décembre 2022
A soutient avoir travaillé en tant que technicien chaîne de fabrication et responsable après-vente du 17 janvier 1977 au 28 février 1987 au sein de la société Seagem.
Section 8 - Chambre 1
DTA_2400910_20240320
20 mars 2024
qualité d'employé polyvalent au sein de la société " Amélior ", dans le cadre d'un contrat à durée déterminée, entre les mois d'octobre 2019 à avril 2020, qu'il travaille actuellement en qualité de " responsable
ECLI:FR:CCASS:2022:SO01231
16 novembre 2022
ce dernier de le priver d'une partie de ses revenus en réorganisant ses secteurs d'activité, aucune des pièces produites ne se trouvant de nature à établir que l'employeur avait autorisé d'autres responsables
6253cbd0bd3db21cbdd8e5a5
31 août 2011
de ce chef ; Sur l'absence d'adéquation entre le salaire perçu et les responsabilités exercées Considérant que la salariée a prétendu avoir exercé à compter du courant 2000 les fonctions de responsable
1ère ch. civile
6a210876cdc6046d4708ce64
3 juin 2026
[Y] lui a offert le véhicule Porsche, ce que tous leurs amis qui ont attesté n'ont cessé d'entendre et ce qu'a confirmé le responsable de vente qui le lui a livré ; qu'à l'issue de leur rupture, ils se
ECLI:FR:CCASS:2019:SO10407
10 avril 2019
être sous-traitée), - Coaching du chef des ventes VN par le responsable du district BMW France afin de juger définitivement de son aptitude à assumer ce poste, - Embauche du responsable VO destiné à prendre
6e chambre
6036bf560d2d2e5f38c38744
8 septembre 2015
[K] [V] était embauché en qualité de cadre-responsable des ventes pour le secteur IBM en contrat à durée indéterminée par la société SAS BROCADE, spécialisée dans la vente de matériels de haute technologie
ECLI:FR:CCASS:2014:SO02089
3 décembre 2014
et H 13-22. 345 ; Sur le moyen unique : Vu l'article L. 1234-1 du code du travail ; Attendu, selon les arrêts attaqués, que Mmes X... et Y... ont été engagées le 11 avril 2003 en qualité de responsable
ECLI:FR:CCASS:2016:SO11150
14 décembre 2016
lundi au vendredi, outre 7 heures le samedi, soit 49 heures 30 par semaine, ses heures de travail dépassaient largement les heures d'ouverture et il verse aux débats : - l'attestation du responsable
Pôle 5 - Chambre 2
615e0dcac25a97f0381f4f98
19 septembre 2014
commercial du service après vente était à cette époque chargé des relations avec les clients russes, monsieur [C] était responsable des ventes exports et monsieur [S], dessinateur, ingénieur spécialisé
ECLI:FR:CCASS:2022:SO10178
16 février 2022
Ensuite, des consignes lui sont données sur la nécessité de suivre les tarifs et sur le mode opératoire pour effectuer une vente.
Page 20 sur 2366