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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

1ère Chambre Cab2

660eeeedfbb79e8fd3d3255f

T. Judiciaire

4 avril 2024

4 avril 2024

MMA IARD et MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES ( la SELARL ABEILLE & ASSOCIES) DÉBATS : A l'audience Publique du 01 Février 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : SPATERI Thomas, Vice-Président Assesseur

Source officielle
TJ

2ème Chambre Cab1

68681f1a4965b5d9df317516

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

AXA FRANCE IARD (la SELARL ABEILLE & ASSOCIES) DÉBATS : A l'audience Publique du 09 Mai 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré Président : Madame Anne-Claire HOURTANE Greffier

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab A3

658c78ef2c4a0d96dc23461d

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

& ASSOCIES), M.

Source officielle
CA

6ème Chambre

6793332432b173f45a7c8d6b

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

toque : 719 Compagnie d'assurance SMACL ASSURANCES en qualité d'assureur de l'OPH DE LA METROPOLE DE [Localité 26] [Adresse 3] [Localité 22] Représentée par Me Jean-Baptiste BADO de la SELARL ABEILLE

Source officielle
CA

Chambre 1-9

652f7890b0532083189958ce

Appel

17 octobre 2023

17 octobre 2023

APPELANTS Monsieur [G] [F] né le 23 Mars 1971 , demeurant [Adresse 4] représenté par Me Stéphane GALLO de la SELARL ABEILLE & ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE, substitué par Me Laura TAFANI

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 3

668838a8342d338c20d30daa

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

05 Juillet 2024 Président :Madame PICO, Greffier :Madame SOULIER, Greffière Débats en audience publique le : 07 Juin 2024 GROSSE : Le 05 Juillet 2024 à Me Jacques-Antoine PREZIOSI à Me Etienne ABEILLE

Source officielle
CA

Chambre 1-1

6620b8bbbd6a8f00086ab7bd

Appel

17 avril 2024

17 avril 2024

AGM HOTELLERIE DE PLEIN AIR représentée par Me Mathilde CHADEYRON de la SELARL ABEILLE & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et Me Philippe RAVAYROL, avocat au barreau de PARIS Appelante

Source officielle
TJ

2ème Chambre Cab1

68e0157774e929a9d8fa41d8

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

DE MARSEILLE DEUXIEME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT N° Enrôlement : N° RG 23/02343 - N° Portalis DBW3-W-B7H-3DGI AFFAIRE : Mme [R] [M] (Me Ange TOSCANO) C/ Compagnie d’assurance ACM IARD (la SELARL ABEILLE

Source officielle
TJ

2ème Chambre Cab1

668838e7342d338c20d30fcf

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

AXA FRANCE IARD (la SELARL ABEILLE & ASSOCIES) ; Organisme CPAM DES BOUCHES-DU-RHONE () DÉBATS : A l'audience Publique du 24 Mai 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré Président

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab A1

65b162ceb9f94e984650baaa

T. Judiciaire

19 décembre 2023

19 décembre 2023

SCCV 78 Guigou (la SELARL ABEILLE & ASSOCIES) DÉBATS : A l'audience Publique du 17 Octobre 2023 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats : Président : Madame Aurore TAILLEPIERRE, Greffier : Madame

Source officielle
CA

3e Chambre B

60373bcb5659011796ac3de6

Appel

15 mai 2015

15 mai 2015

D'AIX-EN-PROVENCE assisté de Me Silvio ROSSI-ARNAUD, avocat au barreau de MARSEILLE, INTIMEE SAS COMPTOIR MARSEILLAIS DE BOURSE, [Adresse 1] représentée et plaidant par Me Stéphane GALLO de la SELARL ABEILLE

Source officielle
TJ

2ème Chambre Cab2

670d5fd5d1ffbed0eed8cbe7

T. Judiciaire

14 octobre 2024

14 octobre 2024

défaillant Fonds de garantie des assurances obligatoires de dommages , dont le siège social est sis [Adresse 3],prise en la personne de son représentant légal en exercice représentée par Maître Etienne ABEILLE

Source officielle
CA

Chambre 3-3

626b80c6d1fb03057d9a4ebe

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

C2B, cabinet Bernard BESOIAN, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux Représentée par Me David CUSINATO de la SELARL ABEILLE & ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE, substitué

Source officielle
TCOM

Chambre 17

69a409adcdc6046d47206480

Commerce

2 octobre 2025

2 octobre 2025

ABEILLE & ASSOCIES, avocat au barreau de Marseille) COMPOSITION DU TRIBUNAL Décision susceptible d'aucun recours, conformément aux dispositions de l'article 537 du code de procédure civile Débats, clôture

Source officielle
TJ

9ème Chambre JEX

66fc3c5c2416523b99596e39

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

demeurant [Adresse 2] représenté par Maître Jérôme RAMBALDI, avocat au barreau de MARSEILLE DEFENDEUR Monsieur [R] [N], demeurant [Adresse 1] représenté par Maître Stéphane GALLO de la SELARL ABEILLE

Source officielle
TJ

Référés civils

6711532aaa7e95fd3fcf5e04

T. Judiciaire

14 octobre 2024

14 octobre 2024

débats Madame Florence FENAUTRIGUES, lors du délibéré PARTIES : DEMANDEUR Monsieur [H] [L] né le 22 Mars 2003 à [Localité 4] (01) demeurant [Adresse 2] Maître Jean-baptiste BADO de la SELARL ABEILLE

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 3

66964142f5112d8edd057ef4

T. Judiciaire

12 juillet 2024

12 juillet 2024

avocat au barreau d’AIX-EN-PROVENCE DEFENDERESSE Madame [U] [X] épouse [G] demeurant [Adresse 3] prise en la personne de son représentant légal représentée par Maître Stéphane GALLO de la SELARL ABEILLE

Source officielle
CA

Chambre 3-4

6780be24780de3a214879eaa

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

ERMENEUX, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE DEFENDEUR Monsieur [K] [E] né le [Date naissance 3] 1961 à [Localité 10] (13), demeurant [Adresse 9] représenté par Me David CUSINATO de la SELARL ABEILLE

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 1

6793e899dc35c03afb70d698

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

GALLO AVM, dont le siège social est sis [Adresse 3], prise en la personne de son représentant légal représentée par Maître Stéphane GALLO de la SELARL ABEILLE & ASSOCIES, avocats au barreau de MARSEILLE

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_20MA03310_20221212

Admin. Appel

12 décembre 2022

12 décembre 2022

Par un mémoire en défense, enregistré le 29 mars 2021, la commune de Saint-Rémy-de-Provence, représentée par la SELARL Abeille & associés, conclut au rejet de la requête d’appel de la société Entreprise

Source officielle

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