Alain X..., demeurant ... (Puy-de-Dôme), 2°/ de Mme Colette Z..., épouse Y..., demeurant ... (8ème), 3°/ de M.

Alain, Joseph X..., en cassation d'un jugement rendu le 12 juin 1990 par le tribunal de grande instance de Senlis, au profit de la société à responsabilité limitée Formadis, dont le siège social est

Alain X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 12 janvier 1995 par la cour d'appel de Rennes (8e chambre, section A), au profit de l'association "Les Voltigeurs castelbriantais", dont le siège

Alain (la SEE X... Alain) ; que les parts de la SEE X...

le dix-neuf juin mil neuf cent quatre-vingt-dix-sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire de la LANCE, les observations de la société civile professionnelle Alain

A et autres en qualité de notaires à la résidence du Blanc-Mesnil.

CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-deux octobre deux mille deux, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller BEYER, les observations de Me BLANC

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 1re Chambre A ARRÊT AU FOND DU 02 AVRIL 2008 Rôle N° 07 / 01688 Alain X... SCI C. M. P. B C / Colette X... épouse Y... Mireille X... épouse Z...

Alain Y..., demeurant ..., 2°/ de la compagnie d'assurances Gan, dont le siège est ..., 3°/ de la Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) de Seine et Marne, dont le siège est ..., défendeurs

APPELANT Monsieur [P] [B] né le [Date naissance 2] 1940 à [Localité 4], demeurant [Adresse 3] représenté par la SCP BLANC-CHERFILS, avoués à la Cour, ayant pour avocat Me The Vinh HOANG, avocat

.-... 06000 NICE représenté par la SCP BLANC AMSELLEM-MIMRAN CHERFILS, avoués à la Cour INTIMES Monsieur Sauveur Y... assigné demeurant... défaillant S.A.

COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 16 OCTOBRE 2007 APPELANTE : Société GROUPE PAPYRUS FRANCE venant aux droits de la société PAPETERIES DE FRANCE 8-24 rue du Cheval Blanc

Alain Georges Louis ... -père du mineur, intimé, comparant en personne, sans l'assistance d'un avocat- ET Y... Monika ...

CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le sept juin deux mille, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ROGER, les observations de Me BLANC

Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire Bignon, les observations de Me Blanc, avocat de M. A... et de la GMF, les conclusions de M.

Alain Y..., demeurant ... Blamont, en cassation d'un arrêt rendu le 9 mai 1994 par la cour d'appel de Nancy (1re chambre civile), au profit : 1°/ de M. Alain X..., demeurant ...

au Mont Blanc par le refuge du Goûter)

ARTHEMIS C/ [H] [T] Grosse délivrée le : à :la SCP BLANC-CHERFILS la SCP COHEN-GUEDJ Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance

Alain Blondel et Aurélien Régnier, Mme G T, M. B O, Mme J L, M. M H, Mme I A, MM.

Alain X... de Comnène, demeurant ..., 2 / Mme Catherine Z..., épouse X... de Comnène, demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 3 octobre 1997 par la cour d'appel de Paris (1re chambre B),