Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ3
613721b8cd580146773f6835
10 novembre 1992
10 novembre 1992
Alain X..., demeurant ... (Puy-de-Dôme), 2°/ de Mme Colette Z..., épouse Y..., demeurant ... (8ème), 3°/ de M.
Source officielleciv2
613721a5cd580146773f5984
15 janvier 1992
15 janvier 1992
Alain, Joseph X..., en cassation d'un jugement rendu le 12 juin 1990 par le tribunal de grande instance de Senlis, au profit de la société à responsabilité limitée Formadis, dont le siège social est
Source officiellesoc
613722f7cd58014677403d2b
13 janvier 1998
13 janvier 1998
Alain X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 12 janvier 1995 par la cour d'appel de Rennes (8e chambre, section A), au profit de l'association "Les Voltigeurs castelbriantais", dont le siège
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2012:CO01099
6 novembre 2012
6 novembre 2012
Alain (la SEE X... Alain) ; que les parts de la SEE X...
Source officiellecr
613725b0cd5801467741fc89
19 juin 1997
19 juin 1997
le dix-neuf juin mil neuf cent quatre-vingt-dix-sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire de la LANCE, les observations de la société civile professionnelle Alain
Source officielle6ème chambre
ECLI:FR:CECHS:2023:470191.20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
A et autres en qualité de notaires à la résidence du Blanc-Mesnil.
Source officiellecr
61372618cd58014677422e70
22 octobre 2002
22 octobre 2002
CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-deux octobre deux mille deux, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller BEYER, les observations de Me BLANC
Source officielleCour d'Appel
6253caa5bd3db21cbdd8ba50
2 avril 2008
2 avril 2008
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 1re Chambre A ARRÊT AU FOND DU 02 AVRIL 2008 Rôle N° 07 / 01688 Alain X... SCI C. M. P. B C / Colette X... épouse Y... Mireille X... épouse Z...
Source officielleciv2
61372660cd580146774251a6
9 octobre 1996
9 octobre 1996
Alain Y..., demeurant ..., 2°/ de la compagnie d'assurances Gan, dont le siège est ..., 3°/ de la Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) de Seine et Marne, dont le siège est ..., défendeurs
Source officielle15e Chambre A
61636a9122908a2ec611e8ea
4 mars 2011
4 mars 2011
APPELANT Monsieur [P] [B] né le [Date naissance 2] 1940 à [Localité 4], demeurant [Adresse 3] représenté par la SCP BLANC-CHERFILS, avoués à la Cour, ayant pour avocat Me The Vinh HOANG, avocat
Source officielleCour d'Appel
6253c9b0bd3db21cbdd89096
13 mars 2007
13 mars 2007
.-... 06000 NICE représenté par la SCP BLANC AMSELLEM-MIMRAN CHERFILS, avoués à la Cour INTIMES Monsieur Sauveur Y... assigné demeurant... défaillant S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253c9bcbd3db21cbdd8923d
16 octobre 2007
16 octobre 2007
COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 16 OCTOBRE 2007 APPELANTE : Société GROUPE PAPYRUS FRANCE venant aux droits de la société PAPETERIES DE FRANCE 8-24 rue du Cheval Blanc
Source officielleCour d'Appel
6253cadbbd3db21cbdd8c52e
4 septembre 2007
4 septembre 2007
Alain Georges Louis ... -père du mineur, intimé, comparant en personne, sans l'assistance d'un avocat- ET Y... Monika ...
Source officiellecr
6137260ccd580146774228d7
7 juin 2000
7 juin 2000
CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le sept juin deux mille, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ROGER, les observations de Me BLANC
Source officiellesoc
6137218ecd580146773f4c20
17 octobre 1991
17 octobre 1991
Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire Bignon, les observations de Me Blanc, avocat de M. A... et de la GMF, les conclusions de M.
Source officielleciv2
613722bacd58014677400b28
10 juillet 1996
10 juillet 1996
Alain Y..., demeurant ... Blamont, en cassation d'un arrêt rendu le 9 mai 1994 par la cour d'appel de Nancy (1re chambre civile), au profit : 1°/ de M. Alain X..., demeurant ...
Source officielleADLC
ADLC:15-D-12
30 juillet 2015
30 juillet 2015
au Mont Blanc par le refuge du Goûter)
Résumé IA — à vérifier1re Chambre A
616318c3e0639f4f1a04a51a
29 novembre 2011
29 novembre 2011
ARTHEMIS C/ [H] [T] Grosse délivrée le : à :la SCP BLANC-CHERFILS la SCP COHEN-GUEDJ Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance
Source officielle6ème Chambre
DTA_2212764_20221117
17 novembre 2022
17 novembre 2022
Alain Blondel et Aurélien Régnier, Mme G T, M. B O, Mme J L, M. M H, Mme I A, MM.
Source officielleciv1
61372393cd5801467740b8f4
17 octobre 2000
17 octobre 2000
Alain X... de Comnène, demeurant ..., 2 / Mme Catherine Z..., épouse X... de Comnène, demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 3 octobre 1997 par la cour d'appel de Paris (1re chambre B),
Source officiellePage 21 sur 110