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803 résultats pour « Alain GUIDI Me »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2009:C101056

Cassation

22 octobre 2009

22 octobre 2009

dommage qu'elle invoque résulterait d'un manquement des intimées à leur devoir d'information et de conseil ; Attendu en effet que sont produits aux débats les emballages, plaquettes commerciales, guides

Source officielle

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CA

Chambre 4-8a

669a0187bf9da27f384b0cae

Appel

18 juillet 2024

18 juillet 2024

Portalis DBVB-V-B7G-BKLSU S.A.S. [6] C/ [U] [H] S.A.S. [5] CPAM DES BOUCHES DU RHONE Copie exécutoire délivrée le 18 Juillet 2024 à : -Me Alain

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2016:CO00071

Cassation

19 janvier 2016

19 janvier 2016

preuves sur le fondement de l'article "L. 464-8" du code de commerce, que la décision de l'Autorité avait exactement retenu que l'adoption par Google de politiques de contenus AdWords et AdSense était guidée

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2013:0319DEC003781005

Admin. suprême

19 mars 2013

19 mars 2013

Mais quelque temps plus tard, il lui aurait dit que sa sœur s’était rétablie et que tout allait bien, d’un air joyeux.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2013:0917JUD001681211

Admin. suprême

17 septembre 2013

17 septembre 2013

S’il en allait autrement, la presse ne pourrait jouer son rôle indispensable de «   chien de garde   » ( Thoma c. Luxembourg , n o 38432/97, §   45, CEDH 2001 ‑ III).

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2014:0107JUD005491608

Admin. suprême

7 janvier 2014

7 janvier 2014

Turquie, La Cour européenne des droits de l’homme (deuxième section), siégeant en une chambre composée de   :   Guido Raimondi, président,   Işıl Karakaş,   Peer Lorenzen,   Dragoljub

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1989:0905DEC001344087

Admin. suprême

5 septembre 1989

5 septembre 1989

          Devant la Commission, il est représenté par Maître Guido Mochi, avocat à Florence.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2013:1001DEC004975609

Admin. suprême

1 octobre 2013

1 octobre 2013

Mon frère Metin était assis dans la pièce située à droite de l’entrée, les policiers lui ont dit qu’il allait être placé en garde à vue, que les formalités allaient être remplies.

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

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Appel

18 octobre 2023

18 octobre 2023

devant Madame Christine DEFOY, Conseiller chargé du rapport, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Jacques BOUDY, Président, Monsieur Alain

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

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Appel

11 avril 2018

11 avril 2018

personne de son gérant, domicilié en cette qualité audit siège Représentées par Me Patricia HARDOUIN de la SELARL 2H Avocats à la cour, avocat au barreau de PARIS, toque : L0056 Assistées de Me Alain

Source officielle
CA

1ère Chambre

66a33c2402a12a235bae6d12

Appel

25 juillet 2024

25 juillet 2024

Le magistrat rapporteur a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Alain TESSIER-FLOHIC Président de Chambre Richard PERINETTI Conseiller Marie-Madeleine CIABRINI

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO02078

Cassation

27 septembre 2017

27 septembre 2017

faire valoir au cours des échanges par courriels de la semaine du 12 septembre ; / qu'il ne peut expliquer son manquement en alléguant l'absence de prise en charge préalable des frais, alors qu'un " guide

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2015:1013DEC002569008

Admin. suprême

13 octobre 2015

13 octobre 2015

Comme c’était quelqu’un que j’appréciais, je lui demandais souvent de ses nouvelles, il me disait toujours qu’il allait bien.   » M.Ç.

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;FRA;FRE

ECLI:CEDH:002-12633

Admin. suprême

17 octobre 2019

17 octobre 2019

En conséquence, on ne saurait affirmer que les requérants savaient ou auraient dû savoir que le recours en question était ineffectif et que le délai de six mois allait donc commencer à courir.

Source officielle
CA

Chambre sociale

627df8c90d41e0057d43e3fb

Appel

11 mai 2022

11 mai 2022

[N] [V], qui était employé dans la même société comme agent d'exploitation ' (') lorsque je faisais du tri textile, [L] [M] était aussi présente et faisait du tri femme (') les après-midi, elle allait,

Source officielle
TA

Reconduites à la frontière

DTA_2300943_20230407

Administratif

7 avril 2023

7 avril 2023

de Mme D, qui conclut aux même fins par les mêmes moyens et précise en outre que Mme D est de nationalité russe et congolaise ; qu'elle a quitté la Russie dès lors que son fils, âgé de dix-sept ans, allait

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR02234

Cassation

23 octobre 2018

23 octobre 2018

de l'enceinte du domicile dans lequel se trouvait "couli" quand Roger et lui étaient venus le voir la veille des faits en soirée ; que E... leur avait alors demandé d'attendre à l'extérieur et qu'il allait

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2013:C200633

Cassation

18 avril 2013

18 avril 2013

brève, qu'il a vu que Philippe parlait mais sans entendre ce qu'il se disait, que tous les deux étaient tête à tête prêts à se battre, puis que le noir a fait un geste brusque de la tête comme s'il allait

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2015:CR05549

Cassation

17 novembre 2015

17 novembre 2015

sur les bagages de diverses catégories et le cheminement de ceux-ci (D. 2251 à D. 2304) ; qu'il n'est pas démontré par la requête en quoi la réalisation de ces opérations photographiques aurait été guidée

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2403181_20260331

Administratif

31 mars 2026

31 mars 2026

Trillat, conseiller financier, qu’il allait « travailler chaque jour avec appréhension et avec la peur de subir les foudres et excès d’humeur de [son] ancien directeur de secteur ».

Source officielle