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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
2ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:472296.20231228
28 décembre 2023
28 décembre 2023
Alexandre Trémolière, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.
Source officiellePremière Présidence
65b211acc4cf860008dff6dc
3 octobre 2023
3 octobre 2023
Au regard des pièces versées au dossier, le recours est recevable comme ayant été réalisé dans ce délai.
Source officielleChambre 8/Section 1
6708152989f19e8c50f8373d
7 octobre 2024
7 octobre 2024
Assistée de Madame MOUSSA Anissa, Greffière, DEMANDEUR Madame [J] [I] [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Alexandra DEFOSSE - MONTJARRET, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS - 57 ET
Source officiellecomm
61372668cd5801467742553e
17 octobre 1995
17 octobre 1995
CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'Union des caves coopératives agricoles La Cézarenque, dont le siège est à Roquebrune, Saint-Alexandre
Source officielleCour d'Appel
6253cb8ebd3db21cbdd8dc6a
14 avril 2011
14 avril 2011
né le 17 Août 2010 à SAINT AMAND LES EAUX (59732) demeurant ...
Source officielleCour d'Appel
6253cc81bd3db21cbdd904e6
25 janvier 2013
25 janvier 2013
Il résulte des pièces versées aux débats que Me C...a déposé le 6 mars 2012 une déclaration d'appel sur support papier pour le compte de Mme X...et de M.
Source officielle4 / 1 SSR
CETAT:CETATEXT000007802294
21 janvier 1991
21 janvier 1991
Lille a rejeté sa demande tendant à l'annulation de la décision en date du 5 septembre 1985 du jury de l'examen de 1ère en 2ème année des écoles d'infirmières du département du Nord, Vu les autres pièces
Source officielleChambre Expropriations
668cd254bbc9a118c6c64043
8 juillet 2024
8 juillet 2024
substituée par Me Caroline BOBTCHEFF, avocat au barreau de SAINT-PIERRE-DE-LA-REUNION INTIMES : S.A.R.L.
Source officielleJuge Libertés Détention
670433a48d5cd4a875948b60
3 octobre 2024
3 octobre 2024
[P] [R] n'a pas contesté le principe de son hospitalisation et s'en remet à l'avis des médecins ; Me Alexandra ZENNOU, avocat de la personne hospitalisée, a été entendu en ses observations.
Source officielle10ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:455673.20220224
24 février 2022
24 février 2022
considérant que les pièces du dossier étaient suffisantes pour apprécier l'insertion du projet dans son environnement ; - de dénaturation des pièces du dossier en retenant qu'ils ne démontraient pas que
Source officielle3ème chambre
DTA_2002713_20221013
13 octobre 2022
13 octobre 2022
Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de la santé publique ; - le code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielleChambre civile TGI
642d1506cb8fa004f57da433
4 avril 2023
4 avril 2023
COUR D'APPEL DE SAINT-DENIS Chambre civile TGI N° RG 22/00783 - N° Portalis DBWB-V-B7G-FWDR Monsieur [J] [H] [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Alexandre ALQUIER, avocat au barreau
Source officielle5ème et 4ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000021468344
9 décembre 2009
9 décembre 2009
Alexandre A et M. Samuel A, demeurant ... ; M.
Source officielle1re chambre civile
669a01a1bf9da27f384b0de0
17 juillet 2024
17 juillet 2024
débattue le 16 Juillet 2024, en audience publique, devant Magali VENET, conseiller, délégué par ordonnance du premier président en application des dispositions de l'article L.3211-12-4 du code de la santé
Source officiellesoc
61372208cd580146773f9af0
28 avril 1994
28 avril 1994
Alexandre X..., demeurant 43, avenue I.
Source officielleCour d'Appel
6253c91cbd3db21cbdd87476
28 octobre 2004
28 octobre 2004
Alexandre GRUBER, avocat au barreau de PARIS Société GOTHAER VERSICHERUNGS AG représentée par Me DE FOURCROY, avoué à la Cour assistée de Me Alexandre GRUBER, avocat au barreau de PARIS Monsieur Piotr
Source officielleChambre Sociale
672088f3d9b5cc5d4430a12c
15 octobre 2024
15 octobre 2024
Alexandre DAVID, Président de chambre a rendu compte des débats à la Cour composée de : Monsieur Alexandre DAVID, président de chambre, président de la collégialité, Madame Laurence DUVALLET, présidente
Source officielle7ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:475219.20240119
19 janvier 2024
19 janvier 2024
Alexandre Denieul, auditeur, - les conclusions de M.
Source officielle10ème et 9ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2022:452034.20220317
17 mars 2022
17 mars 2022
Vu les autres pièces du dossier ; Vu : - le code des relations entre le public et l'administration ; - le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Alexandra
Source officielleJLD
670433e08d5cd4a875948f7a
6 octobre 2024
6 octobre 2024
MARINELLI du Cabinet ADAM-CAUMEIL avocat au barreau de PARIS , avocat représentant le PRÉFET DE LA SEINE-SAINT-DENIS ; - M.
Source officiellePage 21 sur 273