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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cccbbd3db21cbdd9147d
15 avril 2014
15 avril 2014
Alexis X...et de Mme Simone Y...sont issus quatre enfants : Rémi marié à Annick B..., Ghislaine mariée à Robert C..., Patrick aujourd'hui décédé et Claudine.
Source officielle3ème Chambre Commerciale
634f95fcb5afe5adfff28d46
18 octobre 2022
18 octobre 2022
SIROT RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 18 OCTOBRE 2022 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Alexis
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-220236
29 septembre 2022
29 septembre 2022
the administrative-offence cases against the applicants assess whether the latter (i) had received orders from the police, (ii) whether such orders had been lawful, and (iii) if the applicants had in fact
Source officielle3ème Chambre Commerciale
695e04ff75782d5f060c02b8
6 janvier 2026
6 janvier 2026
à : TC [Localité 8] RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 06 JANVIER 2026 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Alexis
Source officielle1ere Chambre
63c79b5ada31367c908eb607
17 janvier 2023
17 janvier 2023
ARKEA DIRECT BANK prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 6] représentée par Me Alexis GRIMAUD de la SELARL LEXAVOUE GRENOBLE -
Source officielle3ème Chambre Commerciale
64a50d03b8594705dbfcccd7
4 juillet 2023
4 juillet 2023
Me Sébastien HAREL RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 04 JUILLET 2023 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Alexis
Source officielleréférés - première chambre
69bcd909cdc6046d47493b56
22 janvier 2026
22 janvier 2026
Référés et Mlle Mélanie CASTELLACCI Commis-Greffier de la SELAS VAN SANT, présente lors du prononcé DEMANDEUR(S) SASU [E] HOLDING [Adresse 1] comparant par Me Richard HOCQUET [Adresse 2] et par Me Alexis
Source officielle1ere Chambre
5fdd13bc422b307dc44de86d
16 octobre 2018
16 octobre 2018
Alexis, stagiaire avocat DEBATS : A l'audience publique du 17 Septembre 2018, Madame JACOB a été entendue en son rapport.
Source officielleChambre Sécurité Sociale
6349001c63d497adffda416c
11 octobre 2022
11 octobre 2022
COUR Lors des débats et du délibéré : Madame Sophie GRALL, Président de chambre, Madame Carole CHEGARAY, Président de chambre, Monsieur Laurent SOUSA, Conseiller, Greffier : Monsieur Alexis
Source officielleChambre Sécurité Sociale
6528df86aaebb88318fda64a
10 octobre 2023
10 octobre 2023
Greffier : Monsieur Alexis DOUET, Greffier lors des débats et du prononcé de l'arrêt. DÉBATS : A l'audience publique le 20 JUIN 2023. ARRÊT : - Contradictoire, en dernier ressort.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
61630e5ada3e3d306603682f
30 mai 2011
30 mai 2011
I et III de mars 2004 au 25 janvier 2005 - de lui donner acte de ce qu'elle accepte la licitation des immeubles situés à [Localité 10] Alexia I et Alexia III selon les modalités définies dans le jugement
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2007:1009JUD000144804
9 octobre 2007
9 octobre 2007
Hasan Zengin affirme que sa famille adhère à la confession des alévis. 8.
Source officielle3ème Chambre Commerciale
650bde7fbeee0f8318b971dd
5 septembre 2023
5 septembre 2023
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 05 SEPTEMBRE 2023 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Alexis
Source officielle3ème Chambre Commerciale
5fca7d5044318a6c329c841f
29 septembre 2020
29 septembre 2020
PERRAUD Me KERVIO RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 29 SEPTEMBRE 2020 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Alexis
Source officielleChambre Commerciale
65336b00bb40ec8318f31d0a
19 octobre 2023
19 octobre 2023
[H] [N] né le 01 Juin 1972 à [Localité 5] de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 1] représenté par Me Alexis GRIMAUD de la SELARL LEXAVOUE GRENOBLE - CHAMBERY, avocat au barreau de GRENOBLE
Source officielleCHAMBRE DES REFERES
626247afb1a50c277d4c5a81
21 avril 2022
21 avril 2022
07 Février 1942 à Zapardiel de la Canada (Espagne) de nationalité Française, demeurant [Adresse 3] Absentes, représentées par Me Laurent DEMAR, avocat au barreau de BORDEAUX accompagné de d'Alexia
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
6162c5141e6e055673490892
14 novembre 2012
14 novembre 2012
plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Chantal BARTHOLIN, Présidente Madame Odile BLUM, Conseillère Madame Isabelle REGHI, Conseillère Greffier, lors des débats : Madame Alexia
Source officielleChambre Civile
6438f30ca942a604f5e93704
13 avril 2023
13 avril 2023
La sous-face du balcon établi à l'étage supérieur, est concernée par une manifestation similaire [clichés 4, 5 et 6].
Source officielleCTX Protection sociale
69ef37b6cdc6046d47b2c646
6 janvier 2026
6 janvier 2026
ASSESSEURS : Madame SENER Monsieur FOURNIER GREFFIERE : Madame FOSELLE DEMANDERESSE Madame [R] [U], demeurant 36 Les Hauts de Michalin Villa N°2 - 38780 ESTRABLIN représentée par Maître Alexine
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69c60fe8cdc6046d471eb449
23 janvier 2026
23 janvier 2026
Marc GILLET GREFFIER : Mme Marie-Graciane BAZE, commis-greffier L'entier dossier de la présente procédure a été communiqué au Ministère public absent à cette audience représenté par Mme Alexa DUBOURG
Source officiellePage 21 sur 55