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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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8ème chambre
671b35762edfb0b58c05ec95
23 octobre 2024
23 octobre 2024
8ème chambre LYON, le 23 Octobre 2024 ORDONNANCE DE JONCTION N° RG 24/07350 - N° Portalis DBVX-V-B7I-P46U joint au dossier N° RG 24/07329 Monsieur [I] [S] Représentant : Me Assia
Source officielle3ème chambre
DTA_2200008_20221021
21 octobre 2022
21 octobre 2022
L'Association auboise pour la sauvegarde de l'enfance, de l'adolescence et des adultes (AASEAA) a présenté, le 9 décembre 2021 pour son établissement de Rosières-près-Troyes, une demande d'autorisation
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2402823_20240312
12 mars 2024
12 mars 2024
administrative : 1°) de suspendre l'exécution de la décision du 22 janvier 2024 des autorités consulaires françaises à Bangui (République centrafricaine) refusant de délivrer un visa à l'enfant Samuel Asna
Source officielle9ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:475939.20240709
9 juillet 2024
9 juillet 2024
la cour administrative d'appel de Marseille : - a commis une erreur de droit, dénaturé les pièces du dossier et inexactement qualifié les faits qui lui étaient soumis en jugeant que la société TPI Asia
Source officiellecr
613725b7cd58014677420023
26 novembre 1998
26 novembre 1998
statuts - qu'il a cherché dans cette association à "résoudre son problème et à éviter à d'autres pareilles injustices" ; qu'au reste quelques éléments épars dans la procédure tels le témoignage d'Assia
Source officielleChambre J.A.F. Cab 3
68eff9fac07170de10e56df6
9 octobre 2025
9 octobre 2025
CAB 3 TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PONTOISE LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES Jugement rendu le 09 Octobre 2025 par Madame Assemaa FLAYOU, Juge aux affaires familiales, assistée de Madame Christelle EL KADA,
Source officielleciv1
613721ffcd580146773f9585
15 décembre 1993
15 décembre 1993
demeurant à Narbonne (Aude), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 3 décembre 1991 par la cour d'appel de Montpellier (2e chambre A), au profit de l'Agence de surveillance d'intervention et d'assistance (ASIA
Source officielle8ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:475240.20240304
4 mars 2024
4 mars 2024
que la cour administrative d'appel de Lyon : - l'a insuffisamment motivé en jugeant, pour en déduire qu'il lui appartenait de justifier de la réalité des prestations fournies par la société Aéro Star Asia
Source officielle12eme chambre
DTA_2203423_20251010
10 octobre 2025
10 octobre 2025
Il n’y a pas lieu, dans les circonstances de l’espèce, de mettre à la charge de Mme B... la somme de 2 000 euros que demande l’ASEA 49, au titre des mêmes dispositions.
Source officielleChambre Premier Président
631987b851eeae4f1309d392
7 septembre 2022
7 septembre 2022
LTD and DA [Localité 4] SAS) opposant les sociétés AUSTRAL ASIA LINE PTE LTD, DA [Localité 4] et DOUBLE A 1991, AUSTRAL ASIA LINE PTE LTD pourra obtenir la libération entre ses mains d'un montant égal
Source officiellecr
6137264bcd5801467742472e
1 décembre 2004
1 décembre 2004
PARIS, le premier décembre deux mille quatre, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ROGER et les conclusions de M. l'avocat général DI GUARDIA ; Vu les pièces produites par Assia
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR51114
8 décembre 2022
8 décembre 2022
COUR DE CASSATION Première présidence __________ [K] Pourvoi n° : M 22-13.737 Demandeur(s) : la société Asia-Eu Investment Pte Ltd Avocat(s) : la SCP Alain Bénabent Défendeur
Source officielle6ème Chambre
DTA_2201219_20231219
19 décembre 2023
19 décembre 2023
Mme A a été placée à la retraite à compter du 9 mai 2020 par décision du 30 septembre 2019, mettant fin automatiquement au bénéfice de l'ASCAA à son départ à la retraite, soit le 8 mai 2020.
Source officielleAvis
CADA:20170802
6 avril 2017
6 avril 2017
président de l'Association syndicale autorisée du canal de Saint Estève à sa demande de copie des documents suivants : 1) le rôle comportant les noms, prénoms, section et numéros de parcelles des membres de l'ASA
Source officielleChambre 1-1
68806e685f0f6c8b435b143a
18 juillet 2025
18 juillet 2025
assistée de Céline LITTERI, greffier, Vu l'instance opposant : Société APC GROUP SA Représentant : Me Romain CHERFILS de la SELARL LX AIX EN PROVENCE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Société ASIA
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2013:C100460
15 mai 2013
15 mai 2013
Mokrane, Mouloud et Marc X..., de Mmes Y..., Z... et A..., et de l'association tutélaire de Seine-et-Marne, prise en qualité de curateur d'Asmane X... ; Attendu que Asmane X... est décédé le 21 janvier
Source officielleJUGE UNIQUE
DTA_2500021_20251104
4 novembre 2025
4 novembre 2025
F... demeure le propriétaire du navire « ASIA » ; - la fiche d’immatriculation du navire « ASIA » indique clairement que le propriétaire du navire est M.
Source officielleTrib. de Commerce
69ef61d4cdc6046d47b6e0b0
24 avril 2026
24 avril 2026
personne de maître [M] [I], a repris les termes de sa requête et a sollicité du tribunal qu'il autorise la levée de l'inaliénabilité, * Le débiteur, comparant en personne et représenté par maître Jérémy Asta-Vola
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2020:CO00006
8 janvier 2020
8 janvier 2020
société Schenker France (la société Schenker), agissant en qualité de commissionnaire de transport, l'organisation du transport de colis contenant des articles décoratifs fabriqués par la société Honest Asia
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
67f9f3b7a6be9c926c7caab7
11 avril 2025
11 avril 2025
Le 13 avril 2018, la société Sotam a créé l'Association Syndicale [Adresse 7] (ASHA).
Source officiellePage 21 sur 167
ASMARA MARKET
23/06/2026
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ASMARTI, Amine
26/05/2026
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SCI ASMARA
22/04/2026
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AL ASMAR, Marc
12/04/2026
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SCI LOKI ET ASMAR
24/03/2026
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