faute en réparant le véhicule comme il l'avait fait, sans le passer au marbre, et en "mastiquant" au "rubson" certains défauts sans faire part des difficultés rencontrées à l'employeur ou au chef d'atelier

alors que, selon le pourvoi, d'une part, l'article D. 223-4 du Code du travail dispose que l'ordre des départs est communiqué à chaque ayant droit quinze jours avant son départ, et affiché dans les ateliers

systématiques qui lui avait valu deux avertissements en mars et avril 1991, manifesté une insubordination délibérée, sachant l'importance que l'employeur attachait à la ponctualité pour le travail en atelier

notamment, pour justifier cette mesure, le fait que les matériels que le salarié avait achetés au nom de l'entreprise "pour bénéficier d'une ristourne" et réglés en espèces "ne se trouvaient pas dans l'atelier

Pierre Y..., représentant des créanciers de la société Les Ateliers du Loir, demeurant ... (Eure-et-Loir), 3°) M. Z... Pierrat, administrateur de la société Les Ateliers du Loir, demeurant ...

la Communauté urbaine de Strasbourg, dont le siège est ..., en cassation d'un jugement rendu le 22 mars 1995 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de Strasbourg, au profit de la société Ateliers

Y... n'aurait pas fait respecter l'organigramme parce qu'il aurait fait remettre des bons de fabrication à l'atelier, non par Mme Z..., responsable de l'ordonnancement, mais par Mme X..., responsable des

juillet 1998 sur l'organisation du travail dans la métallurgie, que la programmation indicative des variations d'horaires dans le cadre du dispositif de modulation doit être communiquée aux salariés des ateliers

En l'espèce, la société Max reproche à la société L'atelier 210, créée par M.

de charpente métallique isolé phoniquement n'était pas achevé et que le jour du contrôle une pelleteuse et un camion procédaient à des travaux de terrassement, ajoutant que, depuis lors, l'atelier est

que, par ailleurs, l'élève Z... peut se voir imputer une initiative regrettable, qui a concouru à la production du dommage ; qu'il ne peut être sérieusement reproché à Jean-Marie Y... d'avoir quitté l'atelier

matériellement inexacts ; "aux motifs que les investigations effectuées au cours de l'information ont cependant établi la réalité de cet accident du travail, survenu le 20 mai 1998 à 8 heures dans l'atelier

X..., de la SCP Hubert Le Griel, avocat de la société Atelier de Saint-Paul, les conclusions de M.

reposait pas sur une faute grave, mais était justifié par une cause réelle et sérieuse, alors, selon le moyen, que constitue une faute grave, le fait pour un cadre, auquel est confié la surveillance d'ateliers

derechef privé sa décision de base légale au regard de l'article L.452-1 du Code de la sécurité sociale ; 4 / que le salarié avait soutenu que la scie équipée d'un dépoussiérieur était installée dans l'atelier

derechef privé sa décision de base légale au regard de l'article L.452-1 du Code de la sécurité sociale ; 4 ) que le salarié avait soutenu que la scie équipée d'un dépoussiérieur était installée dans l'atelier

derechef privé sa décision de base légale au regard de l'article L.452-1 du Code de la sécurité sociale ; 4 / que le salarié avait soutenu que la scie équipée d'un dépoussiérieur était installée dans l'atelier

G..., engagé le 4 janvier 2010 par la société Atelier de peinture N... en qualité de responsable d'atelier, a pris acte de la rupture de son contrat de travail le 21 novembre 2014 ; qu'il a saisi la juridiction

X..., par contrat à durée indéterminée en qualité de mécanicien, puis de réceptionnaire atelier et de responsable atelier à compter du 1er mars 2001 ; qu'à la suite d'un arrêt de travail, le médecin du

[T] [X], domiciliée [Adresse 3], a formé le pourvoi n° W 21-17.997 contre l'arrêt rendu le 15 avril 2021 par la cour d'appel de Rennes (4e chambre), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Atelier