avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mlle Constance Rivière, Auditeur, - les observations de Me Spinosi, avocat de la SOCIÉTÉ COMPAGNIE DES BATEAUX MOUCHES, - les conclusions de Mme Béatrice

VEDIORBIS APPELANTE : SIF DECORLAND C/O MEGNIEN INDUSTRIES B.P 1139 86062 POITIERS CEDEX Représentée par Me Gérald FROIDEFOND (avocat au barreau de POITIERS) En Présence de Mme Béatrice X..

Alain A, demeurant ..., M. Jean-Claude B, demeurant ..., M. Alain D, demeurant ..., M. Joël C, demeurant ..., M. Henry ..., demeurant ..., M. Alain AI, demeurant ..., M. Gérard F, demeurant ..., M.

Z..., beau-père de M.

Alain X..., demeurant à Bizanos (Pyrénées-Atlantiques), résidence Les Lauriers, avenue Beau Soleil, 2°/ M.

[J] [I] afin de procéder à l'abattage des deux arbres gênant la réfection du ponceau équipant le chemin communal dit « des Allaires »  ; Condamné M.

Graveline, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme E..., conseiller, les observations de la SCP Nicolaÿ, de Lanouvelle et Hannotin, avocat de la société Guinot, de la SCP Alain Bénabent, avocat de

grande circonspection les propos que lui avait tenus [E] [H], ce témoignage venant en réalité contredire les accusations de la partie civile ; qu'[Z] [A] avait ainsi déclaré « elle me disait que son beau-père

Alain X...

FRANCE TRANSPORTS INTERNATIONAUX agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux [Adresse 15] [Adresse 15] [Localité 8] Représentée par la SCP FISSELIER - CHILOUX - BOULAY (Me Alain

disposition au Greffe du Tribunal de Céans, les parties ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'Article 450 du Code de Procédure Civile, Signé par Monsieur Alain

] [Localité 3] représentée par Maître Anne MAS, avocat au barreau de PARIS plaidant Monsieur [H] [M], demeurant [Adresse 1] [Localité 3] défaillant DEFENDEURS COMPOSITION DU TRIBUNAL : Béatrice

L'assureur BEAH a pris le relais pour traiter ce dossier. " En conséquence elle a adressé un courrier le 11 mai 2023 à l'assureur BEAH. Elle n'est donc pas forclose.

[L] [M] était bien approvisionné et qu'il allait lui envoyer des chèques de 25 000 euros pendant plusieurs mois jusqu'à apurement de la dette. 63.

Alain Y..., domicilié [...] , défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; Vu la communication faite au procureur

CHAMBRE CIVILE 29Z N° RG 23/00157 - N° Portalis DBX6-W-B7G-XLSG Minute n° 2024/00 AFFAIRE : [C] [X] C/ [L] [X] Exécutoires délivrées le à Avocats : Me Mathilda BONNIN Me Béatrice

Bruno DEGUERRY de la SELARL DEGUERRY, PERRIN ET ASSOCIES, avocat au barreau de LYON DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 20 Novembre 2025 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Béatrice

Bruno DEGUERRY de la SELARL DEGUERRY, PERRIN ET ASSOCIES, avocat au barreau de LYON DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 20 Novembre 2025 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Béatrice

Bruno DEGUERRY de la SELARL DEGUERRY, PERRIN ET ASSOCIES, avocat au barreau de LYON DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 20 Novembre 2025 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Béatrice

Bruno DEGUERRY de la SELARL DEGUERRY, PERRIN ET ASSOCIES, avocat au barreau de LYON DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 20 Novembre 2025 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Béatrice