Ayant poursuivi pour le compte de l'armateur son activité de capitaine postérieurement à cette date, il a été victime, le 22 juin 2018, d'un malaise à bord de son embarcation et placé en arrêt de travail

[X] [G], domicilié [Adresse 2], contre le jugement rendu le 23 juin 2015 par la juridiction de proximité de Toulon, dans le litige l'opposant à la société Agence Bourhis, société à responsabilité

se trouvait bien saisie, au titre de la prévention d'homicide et blessures involontaires reprochés à Henri Y..., du chef de violation de l'interdiction d'organiser des vols spéciaux avec passagers à bord

la murette et la chaussée goudronnée ; cette bande est elle-même entrecoupée par des rigoles perpendiculaires permettant l'évacuation de l'eau à travers le mûr de soutènement ; la partie gauche est bordée

motifs que, partie des eaux-de-vie distribuées par le prévenu qui ne méritaient plus que l'appellation générique est sortie de la distillerie sous appellations grande champagne, petite champagne, borderies

"Afin d'obtenir la certification du RINA, des modules de formation spécifiques pour les équipages ont été créés dans le strict respect des nouveaux protocoles sanitaires et du système de gestion de bord

Bordin, agissant en son nom personnel et en qualité de président du conseil d'administration de la société Médical Bordin; que l'acte de cession prévoyait la souscription par M.

E C, représenté par Me Boiardi, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 2 juin 2022 par lequel le préfet des Yvelines a refusé de renouveler son titre de séjour, l'a obligé à quitter le territoire

[Adresse 4] [Localité 1] représentée par Me Olivier CUPERLIER, avocat au barreau de PARIS, toque :B934 SAS BOARDUS, Absorbée par la société DYNAXIS par transmission universelle de patrimoine

dans les entreprises de transport routier de marchandises a remplacé l'article 5 du décret du 26 janvier 1983 par des dispositions ne prévoyant plus que "lorsque l'équipage comprend deux conducteurs à bord

U..., commandant de bord à Air France, depuis novembre 1992, renseignement porté sur la demande de prêt à laquelle la caution avait eu accès. 11.

de prud'hommes qu'il ouvrait les meurtrières de son véhicule ; alors que, d'autre part, la cour d'appel ne s'explique pas pour quelle raison le seul fait que le salarié ait été le précédent chef de bord

prononcer la résolution de la vente, alors, selon le moyen, "d'une part, que le certificat d'urbanisme en question indique qu'il s'agit de "terrains intéressés par la bretelle reliant la future route des bords

des moteurs, machines et instruments divers nécessaires à la navigation de l'aéronef ; 3° (le) service à bord des autres matériels montés sur aéronefs ( ), 4° (les) services complémentaires de bord comprenant

avec sursis et 6 000 francs d'amende ; "aux motifs que des déclarations de l'armateur Leveau, du capitaine X... et du lieutenant Y... faites au cours de l'enquête, il résulte qu'aucune personne à bord

A... se situaient au début du freinage à un mètre du bord de la chaussée dans son sens de circulation ; que la cour d'appel, en énonçant que "les gendarmes ont relevé une trace de freinage de 4,50 mètres

Philippe X... et reconnaît parfaitement les deux portes arrière du véhicule de l'exhibitionniste qu'elle a vu s'enfuir ; qu'il en ressort que Philippe X..., venu vraisemblablement pique-niquer sur les bords

procédé à leur contrôle, et qu'il a préféré quitter les lieux avant tout contrôle, en indiquant où il pourrait être trouvé ; qu'en dépit de la fatigue que pouvait légitimement ressentir le commandant de bord

banquette arrière du véhicule, retrouvés à proximité du véhicule par la suite ; que les faits ont été signalés aux services de police comme ayant été commis par deux individus, ayant pris la fuite à bord

[U] a été victime d'une chute à bord du navire de plaisance Motus ayant pour chef de bord M.