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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
soc
613720a9cd580146773ed145
26 novembre 1987
26 novembre 1987
Bruno, demeurant à Potigny (Calvados), 111°/ de Monsieur BJ...
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
63bfb2fe5e2fbe7c90043772
11 janvier 2023
11 janvier 2023
La société ATS l'Atelier du Luxe demande à la cour de confirmer le jugement et de débouter Monsieur [D] de toutes ses demandes.
Source officielleCour d'Appel
6253cde9bd3db21cbdd94eeb
29 avril 2021
29 avril 2021
[D] [S] né le [Date naissance 1] 1993 à [Localité 1], demeurant [Adresse 2] Représenté par Me Grégory MARCHAIS de la SELARL D'AVOCATS LUCAS MARCHAIS, avocat au barreau de NOUMEA COMPOSITION DE LA
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
DTA_2406090_20241105
5 novembre 2024
5 novembre 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés les 11 et 30 octobre 2024, M. et Mme B et D A C, représentés par Me Le Brun, demandent au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur
Source officiellesoc
61372105cd580146773f0542
31 octobre 1989
31 octobre 1989
Bruna, demeurant ... (Moselle), 41°) Madame XO..., demeurant ... (Moselle), 42°) Madame XR... Béatrice, demeurant ... Grande (Moselle), 43°) Madame T... Marie Elisabeth, demeurant ...
Source officielle5e chambre civile
63d0d5fa81a7b805de12b600
24 janvier 2023
24 janvier 2023
CLEMENT, avocat au barreau de NARBONNE, avocat plaidant INTIMEE : Madame [F] [X] née le 27 Février 1961 à [Localité 5] de nationalité Française [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Bruno
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
661d6e32082b40ce99b66bf0
5 avril 2024
5 avril 2024
magistrat Société [2] C/ URSSAF RHONE-ALPES N° RG 18/01155 - N° Portalis DB2H-W-B7C-SLFK N° RG 22/00021 DEMANDERESSE Société [2], dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Bruno
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
6162efb98fe037d2cb4a059b
15 décembre 2011
15 décembre 2011
COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 27 Octobre 2011, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie HIRIGOYEN, Présidente Monsieur Thierry PERROT, Conseiller Monsieur Bruno
Source officielle5ème chambre
DCA_25VE00414_20250925
25 septembre 2025
25 septembre 2025
qui est inconnu des forces de police, est socialement bien intégré ainsi qu’en témoignent notamment les attestations de ses camarades de classe et son encadrement bénévole des entraînements du club de lutte
Source officielleCour d'Appel
6253cd1fbd3db21cbdd9253a
30 juin 2006
30 juin 2006
Mais, l'audience internationale de la "lettre du luxe" dans le secteur économique du luxe et le contexte d'une forte sensibilité des acteurs des marchés du luxe aux conflits d'intérêts impliquaient des
Source officiellePS ctx protection soc 2
670578071296b51ba2b2724d
8 octobre 2024
8 octobre 2024
- N° Portalis 352J-W-B7G-CWKRP N° MINUTE : Requête du : 25 Février 2022 JUGEMENT rendu le 08 Octobre 2024 DEMANDERESSE S.A.S. [14] [Adresse 4] [Localité 6] Rep/assistant : Me Bruno
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
60342a9eff474d1c8fb6d4af
10 janvier 2017
10 janvier 2017
en état du pôle 5 - chambre 1 de la cour d'appel de Paris - RG n° 16/03688 DEMANDERESSE AU DÉFÉRÉ Société IMBALL CENTER Société de droit italien, immatriculée à la Chambre de commerce de LUCCA
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21BX02962_20231102
2 novembre 2023
2 novembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Christelle Brouard-Lucas, - et les conclusions de M. Romain Roussel Cera, rapporteur public.
Source officielleRendu de décisions
69cbdc7ecdc6046d479fd2c7
9 avril 2025
9 avril 2025
2024F00237 ENTRE : M., [T], [X] , [Adresse 1], [Localité 1] Représenté par Me Fabien PERRIER ,([Localité 2]) PARTIE EN DEMANDE, d'une part, SARL SG., [Adresse 2], [Localité 3] Représentée par Me Marie-Luce
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
61626fff18eff35429d864b1
17 septembre 2013
17 septembre 2013
APPELANT : Monsieur [D] [Y], né le [Date naissance 1] 1961 à [Localité 2] (Algérie), de nationalité Française, profession cuisinier, demeurant [Adresse 2], [Localité 1], Représenté par Maître Bruno
Source officiellechambre 1-3
69d06714cdc6046d470be01a
29 janvier 2025
29 janvier 2025
Bruno Gallois, M. Claude Pepin de Bonnerive et M. Pierre Bosche. Délibéré le 17 décembre2024 par les mêmes juges.
Source officielleJuge des référés
ORCA_24NT00285_20250711
11 juillet 2025
11 juillet 2025
Par deux mémoires, enregistrés le 18 octobre 2024 et le 8 janvier 2025, ce dernier non-communiqué, Messieurs Bruno Dubois et Philippe Denicourt et la Mutuelle des Architectes Français, représentés par
Source officiellecr
61372583cd5801467741e655
11 mai 1995
11 mai 1995
prévenu n'étaient pas seulement établis par les déclarations d'une personne digne de foi désirant garder l'anonymat mais étaient confortés par l'audition de la victime à qui ces déclarations avaient été lues
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
5fdd5c23035b1205148337e7
19 septembre 2018
19 septembre 2018
Représentée par Me Hanna X..., avocat au barreau de PARIS, ayant pour avocat plaidant Me Bruno Y..., avocat au barreau de DRAGUIGNAN INTIMÉ Monsieur Vincent Z... [...]
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
6285e16f6a1876057df5d4e4
18 mai 2022
18 mai 2022
application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 08 Mars 2022, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Bruno
Source officiellePage 21 sur 53