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1 274 résultats pour « COSTES Henry »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

6137212bcd580146773f18ee

Cassation

28 février 1990

28 février 1990

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Henri B..., demeurant ...

Source officielle

Page 21 sur 64

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CC

soc

6137235fcd58014677408ea3

Cassation

10 février 2000

10 février 2000

Ransac, conseiller, les observations de Me Hennuyer, avocat de M.

Source officielle
CC

civ3

613721b8cd580146773f67dd

Cassation

30 juin 1992

30 juin 1992

Henri H..., 2°/ Mme Y..., épouse H..., demeurant ensemble ... (Loiret), ci-devant et actuellement ...

Source officielle
CC

civ1

61372380cd5801467740aa0f

Cassation

26 avril 2000

26 avril 2000

Henri Y..., demeurant ensemble ... du Conté, 06300 Nice, en cassation d'un arrêt rendu le 3 novembre 1997 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (1re chambre civile, section A), au profit de la société

Source officielle
CC

civ3

61372381cd5801467740aaf6

Cassation

11 mai 2000

11 mai 2000

Henri Z..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience publique

Source officielle
CC

cr

6137253ccd5801467741c18f

Cassation

29 janvier 1991

29 janvier 1991

d'une intention frauduleuse et porter sur des qualités substantielles objectives du produit vendu, c'est-à-dire celles recherchées par n'importe quel acheteur ; qu'en l'espèce, il ressort des propres constations

Source officielle
CC

civ2

61372286cd580146773fe028

Cassation

21 juin 1995

21 juin 1995

Henri, Marie, Eugène A... Y..., demeurant 9, ..., 3 / de Mme Françoise, Jeanne A...

Source officielle
CC

civ3

é la SCIC et la société d'HLM de leurs demandes en réparationc/M. X

613721e2cd580146773f8738

Cassation

20 octobre 1993

20 octobre 1993

Henri X..., demeurant ... (12ème), 5 / la Mutuelle des architectes français, société d'assurance à forme mutuelle, prise en la personne de ses représentants légaux, dont le siège social est ... (16ème

Source officielle
CC

civ3

6137229bcd580146773ff099

Cassation

30 janvier 1996

30 janvier 1996

Roger, Louis, Henri X..., demeurant : 84110 Le Crestet, 3 / du syndicat des copropriétaires ... et ..., représenté par son syndic, la société à responsabilité limitée Sogi, dont le siège est ...,

Source officielle
CC

civ3

6137234bcd58014677407e9b

Cassation

13 juillet 1999

13 juillet 1999

Henri Y..., demeurant Section Pointe d' Or, 97139 Abymes, en cassation d'un arrêt rendu le 20 janvier 1997 par la cour d'appel de Basse-Terre (1re Chambre civile), au profit : 1 / de la Société industrielle

Source officielle
CC

civ3

613722e4cd58014677402d9e

Cassation

17 juillet 1997

17 juillet 1997

Henri, Jean B..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience publique

Source officielle
CC

comm

61372251cd580146773fbf97

Cassation

31 janvier 1995

31 janvier 1995

Henri X..., demeurant ...

Source officielle
CC

civ3

61372354cd580146774085e1

Cassation

15 juin 1999

15 juin 1999

Sodini, avocat général, Mlle Jacomy, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Di Marino, conseiller, les observations de Me Hennuyer, avocat de M.

Source officielle
CA

1ère Chambre D

6034c3ef9b10abaee7317ee6

Appel

29 septembre 2016

29 septembre 2016

MONTPELLIER, avocat plaidant INTIMES : Monsieur [D] [D] [Adresse 4] [Adresse 5] représenté par Me Fabien MARTELLI, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant assisté de Me Violaine HENRY

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2003:0408JUD004408198

Admin. suprême

8 avril 2003

8 avril 2003

Henri Sclaminec, M me Bernadette Strullu et M me   Michèle Tanguy. 2.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca9cbd3db21cbdd8b86a

Appel

2 avril 2008

2 avril 2008

Arielle avocat et associés, toque B783 INTIMES Monsieur Henri Z... ... 06390 CONTES représenté par Me Louis-Charles HUYGHE, avoué à la Cour assisté de Maître GIACOMONI Jean A... avocat

Source officielle
CA

1ère Chambre D

603393a602a1e34875d297ba

Appel

18 mai 2017

18 mai 2017

SUEDE Représenté par Me Jacques Henri AUCHE de la SCP AUCHE HEDOU, AUCHE - AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant et assisté de Me M-Claude SIMON avocat au barreau de NICE

Source officielle
CC

cr

6079a8729ba5988459c4d544

Cassation

24 janvier 2006

24 janvier 2006

Henri-Pierre, - X... Christian, - X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb19bd3db21cbdd8cd62

Appel

20 janvier 2009

20 janvier 2009

Henri X... à l'encontre du jugement d'orientation prononcé le 11 septembre 2008 par le juge de l'exécution du tribunal de grande instance de Nîmes.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2012:1120DEC006940711

Admin. suprême

20 novembre 2012

20 novembre 2012

In Henryk   Urban and Ryszard Urban v.

Source officielle