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1 853 résultats pour « Cellikol »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-225860

Admin. suprême

12 juin 2023

12 juin 2023

Türkiye 28/12/2020 Abdullah DERTLİ 1984 Emre AKARYILDIZ 8. 12741/21 Çelik v. Türkiye 19/02/2021 Yunus ÇELİK 1986   9. 15819/21 Kızılgül v.

Source officielle
CC

soc

6079b0c19ba5988459c4feb3

Cassation

16 octobre 1980

16 octobre 1980

COMMERCIAL, AU SERVICE DEPUIS 1953 EN VERTU DE CONTRATS DE TRAVAIL A DUREE DETERMINEE RENOUVELES, DE LA SOCIETE INDUSTRIELLE DES PEINTURES DE PANTIN, AUX DROITS DE LAQUELLE SE TROUVE LA SOCIETE ANONYME LA CELLIOSE

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO01473

Cassation

23 octobre 2019

23 octobre 2019

à la société CL innovation santé et des rémunérations de dirigeants que "le chiffre d'affaires de Celimox est en très forte progression sur les trois dernières années.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2003:1023DEC004279498

Admin. suprême

23 octobre 2003

23 octobre 2003

Ahmet ÇELİK Emine ERKILIÇ Düriye UYAN   11.09.1993     02.02.1995       15.371.000     18.02.1998   6.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2009:1013JUD000874702

Admin. suprême

13 octobre 2009

13 octobre 2009

In the case of Geçgel and Çelik v.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;ENG

ECLI:CE:ECHR:2025:1216JUD001869320

Admin. suprême

16 décembre 2025

16 décembre 2025

Türkiye 11/08/2020 Mustafa SALMAN 1975 Kayseri Turkish Özcan AKINCI   37940/20 Çelik v. Türkiye 14/08/2020 Metin ÇELİK 1990 Çankırı Turkish Kadir ÖZTÜRK   38904/20 Aşula v.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2010:1026JUD000401807

Admin. suprême

26 octobre 2010

26 octobre 2010

Abdülaziz Çelik, fut condamné en première instance. Toutefois, le 10 octobre 2006, la Cour de cassation infirma l’arrêt rendu.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bastia

ORTA_2400399_20250902

Administratif

2 septembre 2025

2 septembre 2025

Celik

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-207940

Admin. suprême

15 janvier 2021

15 janvier 2021

Turquie 17/11/2016 Esabil SAYLAK İsmet ÇELİK 69 5877/17 Dere c. Turquie 26/12/2016 Nazmi DERE   70 5886/17 Atalay c. Turquie 27/12/2016 Selahittin ATALAY   71 6301/17 Kamacı c.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2511790_20260109

Administratif

9 janvier 2026

9 janvier 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Célino, magistrate désignée, - les observations de Me Guillaud, représentant Mme A..., qui conclut aux mêmes fins par les mêmes

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2511795_20260109

Administratif

9 janvier 2026

9 janvier 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Célino, magistrate désignée, - les observations de Me Guillaud, représentant Mme A..., qui conclut aux mêmes fins par les mêmes

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2511796_20260109

Administratif

9 janvier 2026

9 janvier 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Célino, magistrate désignée, - les observations de Me Guillaud, représentant M. A...

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2511799_20260109

Administratif

9 janvier 2026

9 janvier 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Célino, magistrate désignée, - les observations de Me Guillaud, représentant Mme B..., qui conclut aux mêmes fins par les mêmes

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2501562_20260423

Administratif

23 avril 2026

23 avril 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : le rapport de Mme Célino, première conseillère, et les observations de M. B.... Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2303299_20260205

Administratif

5 février 2026

5 février 2026

Délibéré après l’audience du 15 janvier 2026, à laquelle siégeaient : - Mme Hamon, présidente, - Mme Célino, première conseillère, - Mme Barre, conseillère.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2305026_20241104

Administratif

4 novembre 2024

4 novembre 2024

Le rapport de Mme Célino, première conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2208226_20250519

Administratif

19 mai 2025

19 mai 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Célino, première conseillère, - et les conclusions de Mme Courtois, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2204748_20240329

Administratif

29 mars 2024

29 mars 2024

Le rapport de Mme Célino a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2202737_20240329

Administratif

29 mars 2024

29 mars 2024

Le rapport de Mme Célino a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2308091_20260305

Administratif

5 mars 2026

5 mars 2026

Délibéré après l’audience du 5 février 2026, à laquelle siégeaient : - Mme Hamon, présidente, - Mme Célino, première conseillère, - Mme Barre, conseillère.

Source officielle

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