Christophe, - D...

] » représenté par son Syndic en exercice, la SASU VOLCANIC IMMO, Société par Actions simplifiée prise en la personne de son représentant légal y domicilié es qualités, représentée par Me Ollivier CARLES

La SAS LE CARRE POTAGER ayant été placée en liquidation judiciaire, la créance du CREDIT COOPERATIF envers le CARRE POTAGER est donc devenue certaine par l'effet du contrat, liquide puisque ce montant

- signé par Madame Chantal SARDA, Présidente, et par Monsieur Christophe DECAIX, greffier auquel la minute de la décision à été remise par le magistrat signataire.

Maître Laure DIU-LAMBRECHTS, avocat au barreau de PARIS - #G833 DEFENDERESSES La société OSLO [Adresse 20] [Localité 26] La société ALTOA PROMOTION [Adresse 20] [Localité 26] La société AGENCE CHRISTOPHE

Jean- Christophe Z... Guy B... Jeanine C... épouse B... GFA DE GIRLANDRI Jean- Pierre D... Pascal E...

Les conditions générales définissent la pièce principale comme toute pièce, meublée ou non, y compris mezzanines et vérandas, d'une surface au sol égale ou supérieure à 9 mètres carrés.

GRAPHO COMMUNICATION Représentée par Me Christophe COUTURIER de la SCP COUTURIER ET ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimée ORDONNANCE D'INCIDENT DU 4 AVRIL 2023

Carrier en application des dispositions de l’article L. 922-2 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile.

255 393 Prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Me François X..., avocat au barreau de PARIS, toque : J125 Représentée par Me Christophe

Claude Carrier, président, M. Christophe Michel, premier conseiller, M. Arnaud Blusseau, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 19 juillet 2022. Le rapporteur, C.

Claude Carrier, président, M. Christophe Michel, premier conseiller, M. Arnaud Blusseau, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 19 juillet 2022. Le rapporteur, C.

contravention de grande voirie a été dressé le 26 avril 2023, sur la base de constatations effectuées le 22 décembre 2022, à l'encontre de M. et Mme C, pour l'occupation, sur une surface de 150 mètres carrés

La SARL [E] a signifié le 28 août 2009 le jugement du 1er décembre 2008 entre les mains de Maître CAMPS, notaire chargé de la succession.

MILLE VINGT-QUATRE par la CINQUIEME CHAMBRE CIVILE CHARGEE DU DROIT DE LA SECURITE SOCIALE ET DE L'AIDE SOCIALE de la cour d'appel de RIOM, composée lors des débats et du délibéré de : Monsieur Christophe

demanderesse(s) ET : - Monsieur [F] [I] né le [Date naissance 2] 1973 à [Localité 11], - Madame [M] [Y] née le [Date naissance 4] 1977 à [Localité 11], demeurant ensemble [Adresse 7] représentés par Me Christophe

Ordonnance du conseiller de la mise en état du 27 janvier 2026 - cour d'appel de PARIS - RG n°25/19913 DEMANDEURS Monsieur [O] [L] [Adresse 1] [Localité 1] Représenté à l'audience par Me Christophe

- signé par Madame Chantal SARDA, Présidente, et par Monsieur Christophe DECAIX, greffier auquel la minute de la décision à été remise par le magistrat signataire.