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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Reconduite à la frontière
DTA_2505117_20250627
27 juin 2025
27 juin 2025
Krawczyk, magistrat désigné ; - les observations de Me Clément, représentant M.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2020:C210755
1 octobre 2020
1 octobre 2020
Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 1ER OCTOBRE 2020 La société Clivet
Source officielle3ème chambre
ECLI:FR:CECHS:2024:496226.20241119
19 novembre 2024
19 novembre 2024
Vu la procédure suivante : Mme A B a demandé au tribunal administratif de Montpellier d'annuler la décision implicite par laquelle la maire de Saint-Clément-de-Rivière a rejeté sa demande du 29 septembre
Source officielleciv3
61372155cd580146773f2e79
12 décembre 1990
12 décembre 1990
société routière Colas, dont le siège social est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 24 novembre 1988 par la cour d'appel de Dijon (1ère chambre-2ème section), au profit : 1°/ de la société anonyme Clément
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2009:SO01883
23 septembre 2009
23 septembre 2009
X... a été engagé le 18 octobre 1999 par la société Clémot nettoyage en qualité d'agent de propreté selon un contrat de travail à temps complet ; que licencié le 23 juin 2004 pour inaptitude, il a saisi
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2302499_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
A Clavet, représenté par Me Laval, demande au juge des référés : 1°) de suspendre, en application de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, l'exécution de la décision du 14 février 2023
Source officielleDeliberation
HATVP:2023-269
21 novembre 2023
21 novembre 2023
Monsieur Clément-Ziza occupe un tel emploi et l’activité qu’il souhaite entreprendre est une activité lucrative dans un organisme de droit privé.
Source officielleCour d'Appel
6253cd6ebd3db21cbdd93587
5 octobre 2016
5 octobre 2016
contribution sera versée à Clément jusqu'au 1er septembre 2015, date à laquelle il a acquis son autonomie financière, - condamner M.
Source officiellecomm
6079d3709ba5988459c5935f
26 novembre 1979
26 novembre 1979
1978), POUR S'OPPOSER A L'ACTION EN PAIEMENT EXERCEE PAR LA SOCIETE ENTREPRISE HAVE A LA SUITE DE TROIS MARCHES PASSES AVEC CELLE-CI, LES 3 OCTOBRE ET 18 NOVEMBRE 1974 ET 7 JANVIER 1975, LA SOCIETE CLIPET
Source officielle10/ 7 SSR
CETAT:CETATEXT000007739363
20 février 1987
20 février 1987
Conseil d'Etat : 1° annule le jugement du 9 mai 1984 par lequel le tribunal administratif de Poitiers a rejeté sa demande tendant à l'annulation de l'arrêté du 16 mars 1982 par lequel le maire de Saint-Clément-des-Baleines
Source officielle3ème chambre
DTA_2400226_20250523
23 mai 2025
23 mai 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 16 février 2024, le proviseur du lycée Jean-Baptiste Clément conclut au rejet de la requête.
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2215532_20250219
19 février 2025
19 février 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 19 octobre 2022, et deux mémoires, enregistrés le 12 octobre 2023 et le 2 novembre 2024, la société Badet Clément et Cie, représentée par Me
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
6364bb47e405357f749ea8fe
3 novembre 2022
3 novembre 2022
BORDEAUX INTIMÉES : La SAS BDR & ASSOCIES venant aux droits de la SAS [C] & ASSOCIES prise en la personne de Maître [X] [J] [C], [Adresse 2], en sa qualité de mandataire ad'hoc de la SARL CLEANNET
Source officielle1ère Chambre
DTA_2300640_20250130
30 janvier 2025
30 janvier 2025
Me Clément a été désigné pour les assister et a introduit en leurs noms les requêtes enregistrées sous les nos 2107874 à 2107881 à fin d'annulation de cet arrêté.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2300647_20250130
30 janvier 2025
30 janvier 2025
D E C I D E : Article 1er : Les requêtes nos 2300647, 2300650, 2300651, 2300652, 2300653, 2300654, 2300655, 2300656 et 2300657 de Me Clément sont rejetées.
Source officielle3ème chambre
DTA_2200636_20241122
22 novembre 2024
22 novembre 2024
Mme C a été radiée des cadres de la commune de Saint-Clément-de-Rivière par arrêté du 6 avril 2021.
Source officielle1ère chambre
DTA_2200856_20240229
29 février 2024
29 février 2024
M. et Mme A sont propriétaires de la parcelle cadastrée n°CA52 dans le lotissement " Bellevue " sur la commune de Saint-Clément-de-Rivière.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2009:C101187
25 novembre 2009
25 novembre 2009
. ; que le syndicat intercommunal d'aménagement de la vallée de l'Yerres (le SIAVY) a installé un clapet semi-automatique à la place de l'ancien déversoir du moulin ; que, se plaignant de ce que la présence
Source officielle3ème chambre
DTA_2105575_20231123
23 novembre 2023
23 novembre 2023
de n'avoir pas fourni " d'information pour le cas des réseaux de grande dimension " au-delà de 800 mm, dès lors que le cahier des clauses techniques particulières ne prévoyait pas la fourniture de clapets
Source officielle1ère chambre
DTA_2103962_20231123
23 novembre 2023
23 novembre 2023
Article 2 : La SCI VPI versera la somme de 1 500 euros à la commune de Saint-Clément-de-Rivière au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
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