CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre commerciale
69e85b7acdc6046d47192a5e
21 avril 2026
[T], expert-comptable de la société Cuisine 66, avoir été contraint de signer sa lettre de démission ainsi que l'acte de cession de ses parts sociales.
soc
613724cecd58014677418823
10 juillet 2007
X..., embauché le 18 janvier 2001 en qualité de commis de cuisine, par la société La Cave aux boeufs qui gère un restaurant, a été licencié pour faute grave le 14 novembre 2001 ; Sur le premier moyen
CHAMBRE SOCIALE SECTION A
65434b100147228318b913d2
25 octobre 2023
[O], compagnon de la fille de la gérante de la société, expliquant avoir constaté le 13 février 2019 l'état de saleté derrière l'élément de cuisson et ainsi que « l'état lamentable de la cuisine pendant
Pôle 6 - Chambre 12
6035d2ec13061339d36a2140
18 février 2016
FAITS-PROCÉDURE Une déclaration d'accident du travail a été effectuée le 20 avril 2008 par la SARL LE NIV'S, restaurant situé [Adresse 5], concernant Monsieur [T] [U], chef cuisinier, ainsi rédigée
8ème Ch Prud'homale
6788a09da1dbfbd5d79cd5ea
15 janvier 2025
'Tandis qu'il trouvait aide et conseils auprès du Chef de cuisine M.[E], décrit comme un professionnel et impliqué, ni méchant ou violent. - M. [D], cuisinier, ayant travaillé durant 18 mois avec M.
61372147cd580146773f2760
8 mars 1990
Y..., engagé le 1er juin 1986 en qualité de cuisinier par M.
civ2
6137232dcd58014677406746
2 décembre 1998
dernier ressort sur renvoi après cassation, que Mme Y..., qui, pour une réception, avait pris en location la salle des fêtes de la commune de Boulogne-sur-Helpes, a été brûlée par l'explosion d'une cuisinière
6137223ccd580146773fb523
25 mai 1994
de cette convention collective, peuvent prétendre à cette classification soit les employés de maison très qualifiés assurant les responsabilités du maître ou de la maîtresse de maison..., soit la cuisinière
CHAMBRE SOCIALE B
63c256880bfda47c90075fe4
13 janvier 2023
[K] affirme avoir été approché par la société pour un poste de chef et responsable de cuisine en raison de son expérience professionnelle, puis avoir été finalement recruté en qualité de cuisinier, ce
Pôle 6 - Chambre 3
63c8ef26dc5b777c90993054
18 janvier 2023
Il fait valoir qu'il a passé son CAP cuisine en 2006, et que les tâches qui lui sont confiées ne sont pas des tâches de commis de cuisine mais de cuisinier.
ECLI:FR:CCASS:2008:SO00953
21 mai 2008
plusieurs contrats à durée déterminée à temps partiel pour le compte des brasseries de Paul Y..., et en particulier pour la Brasserie de l'Est, du 13 mai 2003 au 14 juillet 2004, en qualité de commis de cuisine
Cour d'Appel
6253cc6abd3db21cbdd900be
7 janvier 2013
Bernard A...travaillait en qualité de cuisinier puis chef cuisinier dans le restaurant « ... » exploité par M. Gérard D.... Suite à la vente de ce fonds de commerce à Mme Georgina ...
1ère Chambre
69face14cdc6046d47bee6fb
5 mai 2026
La hotte n'était pas à l'aplomb de la table de cuisson.
6253ccbcbd3db21cbdd911b6
18 février 2014
X...a été engagé par la société MR 37, par contrat à durée indéterminée du 12 novembre 2009 en qualité de cuisinier niveau 1 échelon 2.
Chambre 4-6
696b7246cdc6046d47a2b53a
16 janvier 2026
)'; - le procès-verbal de constatations d'huissier en date du 30 novembre 2018 duquel il ressort que : ' En cuisine : trois cuisiniers sont en poste pour le service, ils sont chargés de la préparation
cr
SHDB, a fait pratiquer des saisies-attributionsc/M. X
ECLI:FR:CCASS:2017:CR02589
8 novembre 2017
Le côté service ou cuisine, il ne s'en occupe plus. A l'occasion du service, lorsqu'il est présent et que quelque chose ne va pas, il n'hésite pas à donner des conseils ou des instructions.
HLM et la SAMDA ont formé une demande aux mêmes finsc/M. X
ECLI:FR:CCASS:2008:C200866
5 juin 2008
du robinet du four équipant la cuisine du Iogement" (rapport de MM.
Pôle 5 - Chambre 1
603398dc9954684db3f35b4e
16 mai 2017
Ustensile de cuisine (100) comprenant : - une surface de cuisson élastique (110) réalisée en silicone et maintenue en tension, la surface de cuisson comprenant une pluralité de trous (112) ; et - un
Pôle 4 - Chambre 9 - A
686766f27c03803a32c2712d
3 juillet 2025
S'agissant du caractère inadapté de la hotte aux plaques de cuisson de la cuisine de Mme [W], il doit être relevé que la table de cuisson n'a pas été fournie par la société mais par Mme [W], qu'il n'est
6431063b28558704f52e6927
7 avril 2023
de chef cuisinier, qui précise que lorsqu'elle était cuisinière son travail consistait simplement à faire la cuisine et le ménage en fin de service et que lors de son arrivée c'est Mme [L] qui gérait les
Page 21 sur 1341