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26 807 résultats pour « Cuisiner »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre commerciale

69e85b7acdc6046d47192a5e

Appel

21 avril 2026

21 avril 2026

[T], expert-comptable de la société Cuisine 66, avoir été contraint de signer sa lettre de démission ainsi que l'acte de cession de ses parts sociales.

Source officielle
CC

soc

613724cecd58014677418823

Cassation

10 juillet 2007

10 juillet 2007

X..., embauché le 18 janvier 2001 en qualité de commis de cuisine, par la société La Cave aux boeufs qui gère un restaurant, a été licencié pour faute grave le 14 novembre 2001 ; Sur le premier moyen

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

65434b100147228318b913d2

Appel

25 octobre 2023

25 octobre 2023

[O], compagnon de la fille de la gérante de la société, expliquant avoir constaté le 13 février 2019 l'état de saleté derrière l'élément de cuisson et ainsi que « l'état lamentable de la cuisine pendant

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

6035d2ec13061339d36a2140

Appel

18 février 2016

18 février 2016

FAITS-PROCÉDURE Une déclaration d'accident du travail a été effectuée le 20 avril 2008 par la SARL LE NIV'S, restaurant situé [Adresse 5], concernant Monsieur [T] [U], chef cuisinier, ainsi rédigée

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

6788a09da1dbfbd5d79cd5ea

Appel

15 janvier 2025

15 janvier 2025

'Tandis qu'il trouvait aide et conseils auprès du Chef de cuisine M.[E], décrit comme un professionnel et impliqué, ni méchant ou violent. - M. [D], cuisinier, ayant travaillé durant 18 mois avec M.

Source officielle
CC

soc

61372147cd580146773f2760

Cassation

8 mars 1990

8 mars 1990

Y..., engagé le 1er juin 1986 en qualité de cuisinier par M.

Source officielle
CC

civ2

6137232dcd58014677406746

Cassation

2 décembre 1998

2 décembre 1998

dernier ressort sur renvoi après cassation, que Mme Y..., qui, pour une réception, avait pris en location la salle des fêtes de la commune de Boulogne-sur-Helpes, a été brûlée par l'explosion d'une cuisinière

Source officielle
CC

soc

6137223ccd580146773fb523

Cassation

25 mai 1994

25 mai 1994

de cette convention collective, peuvent prétendre à cette classification soit les employés de maison très qualifiés assurant les responsabilités du maître ou de la maîtresse de maison..., soit la cuisinière

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

63c256880bfda47c90075fe4

Appel

13 janvier 2023

13 janvier 2023

[K] affirme avoir été approché par la société pour un poste de chef et responsable de cuisine en raison de son expérience professionnelle, puis avoir été finalement recruté en qualité de cuisinier, ce

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

63c8ef26dc5b777c90993054

Appel

18 janvier 2023

18 janvier 2023

Il fait valoir qu'il a passé son CAP cuisine en 2006, et que les tâches qui lui sont confiées ne sont pas des tâches de commis de cuisine mais de cuisinier.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2008:SO00953

Cassation

21 mai 2008

21 mai 2008

plusieurs contrats à durée déterminée à temps partiel pour le compte des brasseries de Paul Y..., et en particulier pour la Brasserie de l'Est, du 13 mai 2003 au 14 juillet 2004, en qualité de commis de cuisine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc6abd3db21cbdd900be

Appel

7 janvier 2013

7 janvier 2013

Bernard A...travaillait en qualité de cuisinier puis chef cuisinier dans le restaurant « ... » exploité par M. Gérard D.... Suite à la vente de ce fonds de commerce à Mme Georgina ...

Source officielle
CA

1ère Chambre

69face14cdc6046d47bee6fb

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

La hotte n'était pas à l'aplomb de la table de cuisson.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccbcbd3db21cbdd911b6

Appel

18 février 2014

18 février 2014

X...a été engagé par la société MR 37, par contrat à durée indéterminée du 12 novembre 2009 en qualité de cuisinier niveau 1 échelon 2.

Source officielle
CA

Chambre 4-6

696b7246cdc6046d47a2b53a

Appel

16 janvier 2026

16 janvier 2026

)'; - le procès-verbal de constatations d'huissier en date du 30 novembre 2018 duquel il ressort que : ' En cuisine : trois cuisiniers sont en poste pour le service, ils sont chargés de la préparation

Source officielle
CC

cr

SHDB, a fait pratiquer des saisies-attributionsc/M. X

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02589

Cassation

8 novembre 2017

8 novembre 2017

Le côté service ou cuisine, il ne s'en occupe plus. A l'occasion du service, lorsqu'il est présent et que quelque chose ne va pas, il n'hésite pas à donner des conseils ou des instructions.

Source officielle
CC

civ2

HLM et la SAMDA ont formé une demande aux mêmes finsc/M. X

ECLI:FR:CCASS:2008:C200866

Cassation

5 juin 2008

5 juin 2008

du robinet du four équipant la cuisine du Iogement" (rapport de MM.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

603398dc9954684db3f35b4e

Appel

16 mai 2017

16 mai 2017

Ustensile de cuisine (100) comprenant : - une surface de cuisson élastique (110) réalisée en silicone et maintenue en tension, la surface de cuisson comprenant une pluralité de trous (112) ; et - un

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9 - A

686766f27c03803a32c2712d

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

S'agissant du caractère inadapté de la hotte aux plaques de cuisson de la cuisine de Mme [W], il doit être relevé que la table de cuisson n'a pas été fournie par la société mais par Mme [W], qu'il n'est

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

6431063b28558704f52e6927

Appel

7 avril 2023

7 avril 2023

de chef cuisinier, qui précise que lorsqu'elle était cuisinière son travail consistait simplement à faire la cuisine et le ménage en fin de service et que lors de son arrivée c'est Mme [L] qui gérait les

Source officielle

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