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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
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EXTRAIT
J.L.D. - HO
670583c11296b51ba2b5d109
8 octobre 2024
8 octobre 2024
T R I B U N A L JUDICIAIRE D’EVRY --- Cabinet du magistrat du siège du tribunal judiciaire Emilie ZUBER, N° dossier: N° RG 24/03042 - N° Portalis DB3Q-W-B7I-QON6 MINUTE N° NAC : 14T ORDONNANCE
Source officielle1re chambre civile
68f9b8300a84a5e5f002168f
22 octobre 2025
22 octobre 2025
ENTRE : Monsieur [A] [H] né le 24 Août 1979 à [Localité 11] de nationalité Française [Adresse 8] [Localité 5] Appelant Comparant, assisté de Me Emilie COELO, avocat commis d'office, ET
Source officielleTribunal Administratif de Nice
ORTA_2205547_20221212
12 décembre 2022
12 décembre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 21 novembre 2022, Mme B D, représentée par Me Émilie Farrugia, avocate au Barreau de Nice, demande au juge des référés : * de suspendre l'exécution
Source officielleCour d'Appel
6253c8bbbd3db21cbdd86194
2 mai 2002
2 mai 2002
Le contrat de travail de stagiaire a été prolongé pour une saison expirant à la fin de la saison 1995-1996 suivant avenant du 31 mai 1995.
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
6312f08def56904f13d44e2b
2 septembre 2022
2 septembre 2022
représentée par Mme [N] [G] en vertu d'un pouvoir général INTIMEE S.A. [4] [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Bruno LASSERI, avocat au barreau de PARIS, toque : D1946 substitué par Me Emilie
Source officielleDeliberation
HATVP:2026-35
10 février 2026
10 février 2026
La saisine 2.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
65a03bc9ea2f9efae42fd2a5
11 janvier 2024
11 janvier 2024
_____________ Audience de mise en état du : 11 janvier 2024 Demanderesse : S.A.R.L. [6] [Adresse 4] [Localité 3] représentée par Me Philippe DARQUEY, avocat au barreau de BORDEAUX substitué par Me Emilie
Source officielle4ème chambre
DTA_2101219_20230601
1 juin 2023
1 juin 2023
suit : / () Saison 2020 : Début avril à fin octobre 2020 () ".
Source officielleCh4.3 JCP
6866f25dd33109fd079b7aa9
3 juillet 2025
3 juillet 2025
38035 GRENOBLE CEDEX représenté par Maître Sixtine VADON de la SARL JBV AVOCATS, avocat au barreau de GRENOBLE D’UNE PART ET : DEFENDEUR Monsieur [H] [R] né le 28 Octobre 1990, demeurant 24 Rue Emile
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
60335dfc4e0ebb0f24272695
29 juin 2017
29 juin 2017
Le 7 décembre 2012, la caisse prenait en charge d'emblée cet accident au titre de la législation professionnelle.
Source officielleCour d'Appel
6253cd54bd3db21cbdd92f73
25 février 2016
25 février 2016
C/ Mme Emilie Y... P-L. P/ E.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2013:CR06321
17 décembre 2013
17 décembre 2013
d'appel de Versailles a dit n'y avoir lieu à annulation d'un acte ou d'une pièce de la procédure ; " aux motifs que, sur la violation du secret professionnel de l'avocat et la méconnaissance de la saisine
Source officielleCour d'Appel
6253cc95bd3db21cbdd9094c
27 juin 2013
27 juin 2013
. : 12/ 00422 Décision déférée à la Cour : rendue le : 09 Octobre 2012 par le : Juge aux affaires familiales de NOUMEA Saisine de la cour : 18 Octobre 2012 PARTIES DEVANT LA COUR APPELANT
Source officielleJLD
68e962513ea43407b9115a2d
9 octobre 2025
9 octobre 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 7] ORDONNANCE DISANT N Y AVOIR LIEU A STATUER SUR LE MAINTIEN DE L’HOSPITALISATION COMPLÈTE (PROCÉDURE DE SAISINE OBLIGATOIRE) Articles L3211-12-1 et R 3211-7 et suivants
Source officielleJLD
68decac36af9fd1f8095486a
2 octobre 2025
2 octobre 2025
BOURG EN BRESSE ORDONNANCE N° RG 25/00766 - N° Portalis DBWH-W-B7J-HF4P N° Minute : 25/00555 Nous, Julien CASTELBOU, vice-président au tribunal judiciaire de BOURG EN BRESSE, juge, assisté de Emilie
Source officielleJLD
69772b6ecdc6046d47be4a61
6 janvier 2026
6 janvier 2026
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PONTOISE ORDONNANCE DISANT N Y AVOIR LIEU A STATUER SUR LE MAINTIEN DE L’HOSPITALISATION COMPLÈTE (PROCÉDURE DE SAISINE OBLIGATOIRE) articles L3211-12-1 et R 3211-7 et suivants
Source officielleChambre 3
DTA_2300802_20250707
7 juillet 2025
7 juillet 2025
Délibéré après l'audience publique du 19 juin 2025 à laquelle siégeaient : Mme Samson-Dye, présidente, M. Bastian, conseiller, Mme Philis, conseillère.
Source officielleChambre 3
DTA_2400084_20250619
19 juin 2025
19 juin 2025
Délibéré après l'audience publique du 27 mai 2025 à laquelle siégeaient : Mme Samson-Dye, présidente, M. Bastian, conseiller, Mme Philis, conseillère.
Source officielleChambre 3
DTA_2400290_20260409
9 avril 2026
9 avril 2026
En l’espèce, le STEMOI de Nancy est composé de trois UEMO, dont l’UEMO de Nancy Centre, située 34 rue Emile-Coué à Nancy, couverte par un contrat local de sécurité.
Source officielleChambre 3
DTA_2403387_20260409
9 avril 2026
9 avril 2026
Délibéré après l’audience publique du 19 mars 2026 à laquelle siégeaient : Mme Samson-Dye, présidente, Mme Bourjol, première conseillère, Mme Philis, première conseillère.
Source officiellePage 21 sur 267
SAMSON, Emélie
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — jugement prononçant la clôture de la procédure pour insuffisance d’actif. N° RG : 22/07188
21/04/2024
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SAMSON, Emélie
Dépôt de l'état des créances — avis de dépôt de l’état des créances (art. R. 624-8 du code du commerce) au tribunal judiciaire de Paris, greffe des procédures collectives où les réclamations seront recevables dans un délai d’un mois à compter de la date de la présente publication. N° RG : 19/02209
12/07/2020
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