Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Magistrat Mme FAUCHER
DTA_2202932_20220722
22 juillet 2022
22 juillet 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Faucher, magistrate désignée ; - et les observations de Me Almairac, représentant M.
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2406996_20250925
25 septembre 2025
25 septembre 2025
14 juillet 2024, la société par actions simplifiées (SAS) FT 4, représentée par Me Le Fouler, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 2 mai 2024 par lequel le maire de la commune de Faches-Thumesnil
Source officielleCour d'Appel
6253ccb2bd3db21cbdd90f85
19 décembre 2013
19 décembre 2013
.-98809 MONT-DORE Tous deux représentés par Me John LOUZIER de la SELARL LOUZIER-FAUCHE-CAUCHOIS, avocat au barreau de NOUMEA COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 25 Novembre 2013
Source officielleTribunal Administratif de Lille
DTA_2507654_20250808
8 août 2025
8 août 2025
Le maire de Faches-Thumesnil a produit, au cours de l'audience, une pièce qui a été communiquée au préfet du Nord au moyen de l'application informatique dédiée.
Source officiellesoc
61372143cd580146773f25ac
15 mai 1990
15 mai 1990
Faucher, Mme Beraudo, conseillers référendaires, M. Dorwling-Carter, avocat général, Mme Ferré, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Benhamou, les conclusions de M.
Source officiellesoc
61372145cd580146773f2679
20 mars 1990
20 mars 1990
Faucher, Mme Beraudo, conseillers référendaires ; M. Ecoutin, avocat général ; Mme Ferré, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire Charruault, les conclusions de M.
Source officiellesoc
6137214fcd580146773f2b66
10 octobre 1990
10 octobre 1990
Faucher, LaurentAtthalin, conseillers référendaires, M. Picca, avocat général, M. Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire Pams-Tatu, les conclusions de M.
Source officiellesoc
61372155cd580146773f2e68
7 novembre 1990
7 novembre 1990
Faucher, Laurent-Atthalin, Mme Pams-Tatu, conseillers référendaires, M.
Source officiellesoc
613720eecd580146773ef95b
28 février 1989
28 février 1989
Faucher, Bonnet, Mme Béraudo, conseillers référendaires ; M. Gauthier, avocat général ; M. Azas, greffier de chambre.
Source officiellesoc
613720facd580146773effc5
3 octobre 1989
3 octobre 1989
Faucher, Mlle Marie, conseillers référendaires, M. Franck, avocat général, Mme Collet, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Hanne, les conclusions de M.
Source officiellesoc
6137208bcd580146773eb6ee
15 mai 1990
15 mai 1990
Faucher, Mme Beraudo, conseillers référendaires, M. Dorwling-Carter, avocat général, Mme Ferré, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Benhamou, les conclusions de M.
Source officielleciv2
6137209bcd580146773ec53f
6 avril 1987
6 avril 1987
Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué, (Orléans, 1er février 1985) que Mme Y..., pour enflammer des herbes qui avaient été fauchées sur sa propriété
Source officiellesoc
613720ddcd580146773ef086
28 février 1989
28 février 1989
Faucher, Mmes Beraudo, Marie, conseillers référendaires, M. Dorwling-Carter, avocat général, M.
Source officiellesoc
6137211dcd580146773f1161
7 février 1990
7 février 1990
Faucher, Mme Beraudo, M. Bonnet, Mmes Marie, Tatu, conseillers référendaires, M.
Source officiellesoc
61372127cd580146773f16a5
3 octobre 1989
3 octobre 1989
Faucher, conseillers référendaires ; M. Franck, avocat général ; Mme Collet, greffier de chambre. Sur le rapport de Mme Marie, conseiller référendaire, les conclusions de M.
Source officiellesoc
61372146cd580146773f2710
26 juin 1990
26 juin 1990
Faucher, conseiller référendaire rapporteur ; MM. Benhamou, Boittiaux, conseillers ; Mme Beraudo, conseiller référendaire ; M.
Source officiellesoc
61372147cd580146773f2766
20 mars 1990
20 mars 1990
Faucher, conseiller référendaire rapporteur, MM. Benhamou, Waquet, conseillers, Mmes Beraudo, Charruault, conseillers référendaires, M.
Source officielle2ème chambre civile - HSC
64a66027bbd03a05db9651cf
5 juillet 2023
5 juillet 2023
Le 05 JUILLET 2023 Nous, Noria FAUCHERIE, Conseillère à la cour d'appel de Bordeaux, désignée en l'empêchement légitime du premier président par ordonnance du 05 septembre 2023 assistée de François
Source officielle2ème chambre civile - HSC
642fb5efcece1704f57474a3
6 avril 2023
6 avril 2023
Le 06 AVRIL 2023 Nous, Noria FAUCHERIE, Conseillère à la cour d'appel de Bordeaux, désignée en l'empêchement légitime du premier président par ordonnance du 05 septembre 2022 assistée de François
Source officielle2ème chambre
DTA_2301336_20230829
29 août 2023
29 août 2023
Sauton, président, Mme Faucher, première conseillère, M. Quaglierini, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 29 août 2023.
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