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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4eme Chambre Section 2
6717407e6a24f8a713323cad
18 octobre 2024
18 octobre 2024
[C] repose sur une cause réelle et sérieuse, - condamné la société G2 Métric prise en la personne de son représentant légal ès-qualité à verser à M.
Source officielleChambre sociale-2ème sect
68fb978211af6ba0065f3e19
23 octobre 2025
23 octobre 2025
TRIVIUM METAL PACKAGING prise en la personne de son représentant légal pour ce domicilié au siège social [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Lorelei GANNAT de la SELAS FOUCAUD TCHEKHOFF POCHET
Source officielleCour d'Appel
6253cac6bd3db21cbdd8c05c
25 juin 2008
25 juin 2008
DÉROULEMENT DES DÉBATS : A l'appel de la cause, à l'audience publique en date du 14 Mai 2008, Monsieur le Président a constaté l'absence de la prévenue, Ont été entendus, Monsieur le Président FOUCART
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
6036c2b9cf696a61b45bdf6f
8 septembre 2015
8 septembre 2015
cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me CARLE Mathilde, de la SCP FTPA, avocat au barreau de PARIS, Toque : P010 substituant Me Antoine GAUTIER SAUVAGNAC de la SCP FOUCAUD
Source officielle5e Section - 4e Chambre
DTA_2302557_20250110
10 janvier 2025
10 janvier 2025
Par des mémoires en défense enregistrés les 20 juin et 23 octobre 2023, la SNCF, représentée par la SELAS Foucaud, Tchekhoff, Pochet et Associés, agissant par Me Raphaël Crespelle, conclut au rejet de
Source officielleChambre sociale
652a30667ed1ea8318112455
12 octobre 2023
12 octobre 2023
DB CARGO FRANCE prise en la personne de son représentant légal Expédition revêtue de la formule exécutoire délivrée le : à :
Source officielle2e chambre cab. 3 - DIV
67802e729c3ba90f51dc4db0
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 11] (bénéficie d’une aide juridictionnelle Totale numéro 2022/2690 du 27/06/2022 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de MEAUX) Rep/assistant : Maître Valérie FOUCART
Source officielleCour d'Appel
6253cb2bbd3db21cbdd8d01c
17 décembre 2008
17 décembre 2008
COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur FOUCART, Conseillers : Monsieur COURAL, Madame LAFARIE, MINISTERE PUBLIC lors des débats : Monsieur BESSE, GREFFIER
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2412143_20260325
25 mars 2026
25 mars 2026
d’un préjudice sexuel, d’un préjudice professionnel et d’agrément ; le cas échéant, évaluer leur importance ; 23° Se prononcer, le cas échéant, sur la nécessité d’avoir recours à une tierce personne
Source officielle2ème Chambre civile
662209699ce14200083897a9
18 avril 2024
18 avril 2024
, avocat au barreau de CAEN E.P.I.C. [47] [Adresse 13] [Localité 16] pris en la personne de son représentant légal S.A. [52] [Adresse 8] [Adresse 8] [Adresse 8] prise en la personne de
Source officielleCour d'Appel
6253ccf1bd3db21cbdd91ca2
18 novembre 2014
18 novembre 2014
Prud'hommes-Formation paritaire d'ANGERS, décision attaquée en date du 25 Octobre 2012, enregistrée sous le no 11/ 00954 ARRÊT DU 18 Novembre 2014 APPELANTE : LA CLINIQUE SAINT JOSEPH 51 rue de la Foucaudière
Source officielleCour d'Appel
6253ca2bbd3db21cbdd8a401
16 mars 2007
16 mars 2007
COMPOSITION DE LA COUR lors des débats, du délibéré, et au prononcé de l'arrêt, Président : Monsieur LIMOUJOUX, Conseillers : Mademoiselle DELAFOLLIE, Monsieur BRISSET-FOUCAULT, Bordereau No MINISTÈRE
Source officielleCour d'Appel
6253cb87bd3db21cbdd8db4b
5 avril 2011
5 avril 2011
Monsieur B...nouveau Responsable Production et concubin de Mme X...décide de la mettre au service protos (2 personnes).
Source officielle3ème Chambre
DTA_2303262_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
B, - les observations de Me Foucart, représentant Mme A, - le préfet de la Gironde n'étant ni présent ni représenté. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCour d'Appel
6253c867bd3db21cbdd85343
30 avril 2001
30 avril 2001
; il est présent et assisté. * Z le 11 décembre 2000 à personne ; il est absent non représenté. * L le 15 décembre 2000 à Mairie (AR signé le 19 décembre 2000) , il est représenté.
Source officielleCour d'Appel
6253c874bd3db21cbdd8553f
30 avril 2001
30 avril 2001
; il est présent et assisté. * Z le 11 décembre 2000 à personne ; il est absent non représenté. * L le 15 décembre 2000 à Mairie (AR signé le 19 décembre 2000) , il est représenté.
Source officielle1ère chambre
DTA_2302486_20250321
21 mars 2025
21 mars 2025
Bonneu, rapporteur public, - et les observations de Me Foucault, représentant Mme F D Veuve G, M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd1fbd3db21cbdd92523
9 juin 2015
9 juin 2015
visiter déjà stipulé dans l'AR du 1er avril 2011, - Carrefour Market Mulsanne 13 semaines sans visite -Coccinelle Beaumont 33 semaines sans visite -Leclerc La Flèche 38 semaines sans visite -Boucherie Foucault
Source officiellePôle 1 - Chambre 9
6538b4177ffc2c8318ee0141
19 octobre 2023
19 octobre 2023
avocats de PARIS - RG n° 211/340601 APPELANT Monsieur [Z] [L] [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par Me Léonore BOCQUILLON, avocat au barreau de PARIS, toque : E1085 INTIME La SELAS FOUCAUD
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
698b9c21cdc6046d47cd366c
12 janvier 2026
12 janvier 2026
Blessure superficielle sans plaie ouverte. » Il n’est pas précisé de témoin, ni de première personne avisée.
Source officiellePage 21 sur 26