#Francis Woehrling κατά Επιτροπής των Ευρωπαϊκών Κοινοτήτων.#Σχολικό επίδομα.#Υπόθεση 164/78.

X... ont, après expertise, assigné la société MMA assurances, venant aux droits de la compagnie Azur Assurances, assureur de la société Francis Repellin, la société Roger Chatelain et son assureur, la

Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la caisse primaire d'assurance maladie de l'Oise (la caisse) a pris en charge, après instruction, au titre de la législation professionnelle, l'accident mortel dont Francis

Francis B..., demeurant ..., 2°/ de Mme Sylvie C..., demeurant ..., 3°/ de Mme Florence B..., épouse Z..., demeurant ... les Bains, 4°/ de M. Jules A..., demeurant ..., 5°/ de M.

sur le site internet d'accès au public infobel.com a permis de trouver les coordonnées de Sylvie X..., épouse Y..., ... 31000 Toulouse ; que le droit de communication effectué le 16 janvier 2004 par Francis

Jugement prononcé par mise à disposition au Greffe le 17/04/2026 date indiquée à l'issue des débats conformément aux dispositions de l'article 450 alinéa 2 du Code de procédure civile par Monsieur Francis

Francis, un constat amiable relatif à un accident survenu le 30 avril 1986 entre les voitures conduites par Mohamed Chabane et Manuel X... ; qu'en produisant ces constats le groupe Drouot n'établit pas

Francis, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, chambre correctionnelle, en date du 2 mai 1990, qui, pour publicité de nature à induire en erreur, l'a condamné à 20 000 francs d'amende, a ordonné

effectuer lesdites visites et saisies ; qu en laissant ce soin en l occurrence à Jean D..., directeur régional, chef de la brigade interrégionale d enquête d Ile-de-France, Basse et Haute-Normandie, à Francis

déclarations DAS 2 de cette société mentionnent un certain montant de commissions versées aux agents commerciaux ; que la société EURL DPS Finances a fait l'objet d'une vérification de comptabilité par Francis

national, à ne pas se rendre dans le département de la Haute-Garonne, à se présenter chaque semaine à la gendarmerie, à s'abstenir de rencontrer ou d'entrer en relation avec Hélène Y..., Josiane Y..., Francis

antérieurs et postérieurs au décès de la victime, servant de base à l'évaluation de son préjudice économique ; qu'en ne tenant pas compte des pensions de réversion perçues par Ady Y..., dont la MAAF et Francis

de l'opération envisagée, d'autre part de l'usage de la prétendue qualité de propriétaire de la parcelle concernée et enfin du non-respect de l'obligation que la parcelle mise à disposition soit en friche

Cremer France, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 14 juin 1994 par la cour d'appel de Montpellier (2e chambre), au profit : 1°/ de la société Frisch

ACD GROUPE [Adresse 3] [Adresse 4] [Localité 4] Représentée par Me Emel FRIGUI, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, (avocat postulant) vestiaire : 121 Représentée par Maître Sophie RISSE, Membre de

Francis, - LA SOCIETE TURBOMECA, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PAU, en date du 8 août 2006, qui, dans l'information suivie contre eux des chefs d'homicides et

7] Téléphone : [XXXXXXXX01] Télécopie : [XXXXXXXX02] @ : [Courriel 8] REFERENCES : N° RG 24/06731 - N° Portalis DB3S-W-B7I-ZWSQ Minute : 25/00112 ok Société CIC Représentant : Me Marco FRISCIA

#Francis Olbrechts and Ingeborg Hogrefe-Olbrechts v European Commission.#Case C-58/88.

..., - La société Y..., parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 4ème chambre, en date du 2 février 2000, qui les a déboutés de leurs demandes après relaxe d'Antoine A...et Francis

X... ; Vu la lettre en date du 16 mai 1984 par laquelle l'inspecteur du travail et de la main-d' euvre de la 1ère section de Cergy a informé la société Frisch-France qu'il avait décidé de prolonger les