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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1re Chambre B
61609a4454c6ec55cf7100f7
5 décembre 2013
5 décembre 2013
dispositions des articles 785, 786 et 910 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 06 Novembre 2013 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur François GROSJEAN
Source officielle1re Chambre B
61609e5c264c7ed035b03d72
19 décembre 2013
19 décembre 2013
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur François GROSJEAN, Président, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
6708c00d445a086e2bcedba9
10 octobre 2024
10 octobre 2024
d'appel en date du 17 juin 2024, D'UNE PART, ET : Monsieur [O] [L] né le [Date naissance 1] 1980 à [Localité 5], demeurant [Adresse 2] Représenté par Me Nicolas BRUNEAU de la SCP BRUNEAU-GROLLEAU
Source officielle1re Chambre B
61629f7f35a5d4e0c2ddca71
20 septembre 2012
20 septembre 2012
Monsieur François GROSJEAN, Président, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.
Source officielle1re Chambre B
61632b3481886c8c1bac9751
16 juin 2011
16 juin 2011
Monsieur François GROSJEAN, Président, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.
Source officielle1re Chambre B
615e0dfac25a97f0381f5107
23 octobre 2014
23 octobre 2014
Monsieur François GROSJEAN, Président, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.
Source officielle1re Chambre B
615e0e1cc25a97f0381f524b
6 novembre 2014
6 novembre 2014
Monsieur François GROSJEAN, Président, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.
Source officielle3ème chambre
DTA_2104414_20220916
16 septembre 2022
16 septembre 2022
juillet 2021, le tribunal administratif de Nîmes a enjoint à la commune de Malaucène de publier en ligne sur son site internet l'ensemble des correspondances afférentes au fonctionnement hydraulique du Groseau
Source officielleciv3
613721a8cd580146773f5b82
14 janvier 1992
14 janvier 1992
Louis, Alfred Z..., demeurant "Picardy House" à La Jarrie, lieu-dit Grolleau (Charente-Maritime), 2°) Mme Agnès A..., épouse Z..., demeurant "Picardy House" à La Jarrie, lieu-dit Grolleau (Charente-Maritime
Source officielleRéférés
68e41b4f681ed727f2a52f33
6 octobre 2025
6 octobre 2025
Localité 3] non comparante COMPOSITION DE LA JURIDICTION Président : François PRADIER, 1er Vice-président, tenant l’audience des référés par délégation du Président du Tribunal, Greffier : Flavie GROSJEAN
Source officielleRéférés
69cd7ac9cdc6046d47c89fe7
1 avril 2026
1 avril 2026
SERGI [Adresse 4] [Localité 5] COMPOSITION DE LA JURIDICTION Président : Thomas BOTHNER, Vice-Président, tenant l’audience des référés par délégation du Président du Tribunal, Greffier : Flavie GROSJEAN
Source officielleRéférés
ésenté par son syndic la S.A.S. FONCIAc/S.A
678032e29c3ba90f51dc5974
9 janvier 2025
9 janvier 2025
PARIS, vestiaire: P0169 COMPOSITION DE LA JURIDICTION Président : François PRADIER, 1er Vice-président, tenant l’audience des référés par délégation du Président du Tribunal, Greffier : Flavie GROSJEAN
Source officielleRéférés
678184626d34da2cbdcdd0af
7 janvier 2025
7 janvier 2025
6] non comparants COMPOSITION DE LA JURIDICTION Président : Karine THOUATI, Vice-présidente, tenant l’audience des référés par délégation du Président du Tribunal, Page Greffier : Flavie GROSJEAN
Source officielleRéférés
67f6cd4da9d5adc2606231f2
9 avril 2025
9 avril 2025
COMPOSITION DE LA JURIDICTION Président : David MAYEL, Vice-président, tenant l’audience des référés par délégation du Président du Tribunal, Greffier : Flavie GROSJEAN, Greffier Par décision publique
Source officielle1re Chambre B
616274047705f25f43643fe8
4 juillet 2013
4 juillet 2013
La Cour était composée de : Monsieur François GROSJEAN, Président Monsieur Hugues FOURNIER, Conseiller Mme Danielle DEMONT-PIEROT, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielle1re Chambre B
6162852dc10e2193c578088f
26 septembre 2013
26 septembre 2013
La Cour était composée de : Monsieur François GROSJEAN, Président Monsieur Hugues FOURNIER, Conseiller Mme Danielle DEMONT-PIEROT, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253cb24bd3db21cbdd8ced3
6 novembre 2008
6 novembre 2008
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur François GROSJEAN, Président Madame Martine ZENATI, Conseiller Monsieur Hugues FOURNIER, Conseiller
Source officielle1re Chambre B
615e0e00c25a97f0381f513f
5 mars 2015
5 mars 2015
La Cour était composée de : Monsieur François GROSJEAN, Président Mme Danielle DEMONT, Conseiller Monsieur Dominique TATOUEIX, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
DTA_2206106_20221114
14 novembre 2022
14 novembre 2022
Elle soutient qu'elle n'est pas l'assureur de la société Bollinger + Grohmann, mais un courtier en assurances et qu'il apparait par ailleurs utile d'attraire dans la cause la société SERL en sa qualité
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2501330_20250218
18 février 2025
18 février 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 24 janvier 2025, Mme A B, agissant en son nom propre et en qualité de représentante légale de l'enfant Mariam B, représentée par Me Grolleau,
Source officiellePage 21 sur 100