Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
7ème Chambre
DTA_2012786_20240404
4 avril 2024
4 avril 2024
Hannoyer, premier conseiller, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle7ème Chambre
DTA_1914326_20231123
23 novembre 2023
23 novembre 2023
Hannoyer, - et les conclusions de Mme Le Lay, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleMagistrat : M. HANNOYER - R.222-13
DTA_2414678_20241125
25 novembre 2024
25 novembre 2024
Hannoyer, magistrat désigné, a été entendu au cours de l'audience publique.
Source officielle6ème chambre 2ème section
65f4a048f10468b3f5b80388
1 février 2024
1 février 2024
KONSTRUCTA FRANCE AVOCAT DEMANDERESSE représentée par Me Valérie HANOUN - #E0679 DEFENDEUR M.
Source officielleRéféré vendredi salle 3
69d44c58cdc6046d4759a2ae
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Copie exécutoire : Me Valérie HANOUN Copie aux demandeurs : 2 Copie aux défendeurs : 1 REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE PARIS ORDONNANCE DE REFERE
Source officielleChambre 21
65b15e21b9f94e98464d923d
17 janvier 2024
17 janvier 2024
Le 20 mai 2011, un examen radiologique a révélé une luxation congénitale de la hanche gauche.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2006:0214DEC006973501
14 février 2006
14 février 2006
At the time the application was lodged he lived in Hanover. He is currently residing in Morocco.
Source officiellecr
6137255acd5801467741cfaf
23 juin 1988
23 juin 1988
d'emprisonnement et à 50 000 francs d'amende pour abus de confiance, faux en écriture de banque et usage de faux, s'est prononcé sur les réparations civiles et a mis hors de cause la société Manufacturers Hanover
Source officielle6ème chambre
DTA_2000427_20220928
28 septembre 2022
28 septembre 2022
Il présentait alors une importante douleur de la hanche droite et la plaie opératoire est apparue inflammatoire le lendemain. Le 5 novembre 2015, M.
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2204308_20230309
9 mars 2023
9 mars 2023
juge des référés : 1°) d'ordonner une mesure d'expertise médicale aux fins de déterminer le préjudice qui a résulté pour lui des suites du retard de prise en charge d'une arthrite septique de la hanche
Source officielleServ. contentieux social
6976836acdc6046d47b39dba
7 janvier 2026
7 janvier 2026
Le certificat médical initial est daté du 08/10/2018 et mentionne : « contusion hanche gauche et genoux ».
Source officielle2ème chambre sociale
6708c00e445a086e2bcedbc5
10 octobre 2024
10 octobre 2024
[X] déclare 'en marchant sur ce balai, mon pied a tourné, je suis tombé et j'ai ressenti une douleur au niveau de ma prothèse de hanche'.
Source officielleServ. contentieux social
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3 juillet 2025
3 juillet 2025
Elle a développé une coxarthrose droite d'évolution rapide destructrice qui a nécessité la mise en place d'une prothèse totale de hanche le 15/11/2023 avec ostéosynthèse du grand trochanter.
Source officielle1ère chambre civile B
6033a933735d815d4e2deb60
2 mai 2017
2 mai 2017
Le 10 avril 2004, une IRM a mis en évidence une ostéonécrose importante des deux hanches de stade II à droite et de stade I à gauche.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2014:C201223
3 juillet 2014
3 juillet 2014
LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme Elise X..., vétérinaire diplômée, a été victime d'une agression à Hanoï le 9 septembre
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
696e8c3bcdc6046d47ea3aae
12 janvier 2026
12 janvier 2026
étant à nouveau envisagée pour les deux hanches.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2301313_20250218
18 février 2025
18 février 2025
Les examens réalisés ont permis de diagnostiquer une épiphysiolyse de la hanche droite. M.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2015:C200918
4 juin 2015
4 juin 2015
Help Ortho, de sa reprise d'instance ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 18 décembre 2013), qu'ayant subi des complications suite à la pose de prothèses de hanche
Source officielleCellule juge unique
DTA_2407414_20260306
6 mars 2026
6 mars 2026
conséquence une altération importante de sa mobilité du fait de luxations et entorses à répétition ; - sa capacité de déplacement est fortement limitée car elle subit des subluxations répétitives des hanches
Source officiellesoc
6079b0d89ba5988459c50547
8 novembre 1982
8 novembre 1982
PATHOLOGIQUE LATENT, L'EVOLUTION ULTERIEURE DE LA COXARTHROSE DEVRAIT ETRE CONSIDEREE COMME INDEPENDANTE DE L'ACCIDENT ; QU'UNE DEMANDE DE PRISE EN CHARGE AU TITRE PROFESSIONNEL DE MASSAGES DE LA HANCHE
Source officiellePage 21 sur 260