However, on the same date the Committee also refused to give permission for the import of some religious literature containing content which was hostile towards other religions and beliefs.

[X] en cas de départ « non hostile ». Après s'être vu, le 14 mars 2011, opposer un refus de rachat de ses titres lors de son départ volontaire à la retraite, M.

There is, however, strong evidence that points to hostile state actors influencing democratic processes.

S’agissant des comportements hostiles : La requérante fait valoir qu’elle subit le comportement hostile du directeur du patrimoine, du responsable de la sécurité de l’hôpital et de l’une de ses collègues

  1 that the respondent State breached its positive obligation to investigate hostile State interference in its democratic elections and that it failed to put in place an effective legal framework

MUNICIPAL - DELIBERATIONS - NULLITE DE DROIT - Délibérations prises par le conseil municipal en dehors de ses attributions - Délibération injurieuse pour les membres d'une commission administrative d'hospice

(Alpes-maritimes), en cassation d'un arrêt rendu le 31 octobre 1991 par la cour d'appel d'Aix en Provence (18ème chambre sociale), au profit de la société à responsabilité limitée Holcine, Place de laare

alors que la cour d'appel ne pouvait estimer que les attestations produites par la société étaient insuffisantes à emporter sa conviction au seul motif qu'elles avaient été établies dans le climat hostile

licenciement et violé les articles L. 122-8, L. 122-9 et L. 12214-2 du Code du travail ; Mais attendu que la cour d'appel a retenu qu'en faisant signer aux usagers de l'association une pétition hostile

X..., militant actif dans des mouvements intégristes islamiques signalés par la violence de leur propagande hostile à l'assimilation, a manifesté par les thèses qu'il a soutenues, le rejet des valeurs

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comportements à connotation sexuelle répétés qui, soit portent atteinte à la dignité du salarié en raison de leur caractère dégradant ou humiliant, soit créent à son encontre une situation intimidante, hostile

n'étant pas psychiatre, compte tenu des médicaments prescrits à son patient, énoncer que celui-ci a « pris en plus en antidépresseur qui a augmenté la désinhibition, a provoqué un comportement très hostile

Mme Y..., bailleresse, à l'agence immobilière Century 21, chargée de la négociation de la cession de bail, en date du 3 juin 2005, par laquelle elle rappelait, d'une part, qu'elle n'avait jamais été hostile

propos ou comportements à connotation sexuelle répétés qui soit portent atteinte à sa dignité en raison de leur caractère dégradant ou humiliant, soit créent à son encontre une situation intimidante, hostile

lieu il résultait des termes de la note du 24 décembre 1969 que ses dispositions étaient applicables aux transferts résultant de la fusion des sociétés Thomson CSF et Compagnie électronique Thomson-Houston

C B, représentés par Me L'Hostis, concluent au rejet de la requête et à ce qu'il soit mis à la charge de la société Art des Sols la somme de 3 000 euros en application de l'article L.761-1 du code de justice

There is, however, strong evidence that points to hostile state actors influencing democratic processes.

ordonnance de référé, qu'à la suite de la parution à Papeete d'un numéro quotidien et d'un numéro spécial du journal édité par la société "Les Nouvelles", reproduisant un certain nombre d'articles hostiles

Il soutient qu'il est dans l'attente d'une confirmation d'hébergement à Hostens et pourra demander une permission de sortir à compter du 21 avril 2023.