CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

2 886 résultats pour « Jeuge Doungue »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Ctx Protection Sociale

6a0f85f0cdc6046d477fd733

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

En l’espèce, le certificat médical initial daté du 28 février 2023 fait état d’un : « G# traumatisme de la main gauche avec douleur œdème et hématome du dos de la main gauche ».

Source officielle
TJ

2ème Chambre civile

69600967cdc6046d47ab0d5b

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

PRETENTIONS Le 25 juin 2021, [Y] [K], résidente de l’établissement d’hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) [9] à [Localité 8] (56), a consulté le docteur [D] [F], angiologue, pour des douleurs

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

64364c8a29c3df04f589a3de

Appel

11 avril 2023

11 avril 2023

de la société, fixé le taux d'IPP opposable à la société à 11% dont 3 % pour le taux professionnel pour « des séquelles suite à écrasement du pied droit avec neuroalgodystrophie secondaire à type de douleur

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

667a836544bb525fe3b88d28

T. Judiciaire

11 janvier 2024

11 janvier 2024

Elle explique avoir un lourd traitement anti douleur et être hospitalisée tous les 2 mois. Elle indique avoir beaucoup de soins (balnéothérapie, kinésithérapie).

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

ORTA_2400794_20240214

Administratif

14 février 2024

14 février 2024

Ils soutiennent que : - leur fille souffre de problèmes de santé occasionnant des douleurs abdominales fortes et afin qu'elle puisse bénéficier d'un parcours scolaire adapté à sa situation, un projet

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2510779_20250703

Administratif

3 juillet 2025

3 juillet 2025

requérante se dégrade et ce de manière continue, depuis une chute effectuée en novembre 2024 ; elle souffre au point, aujourd'hui, de ne plus être en mesure de s'occuper seule des deux enfants alors que la jeune

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

651e53b7a81daa831884f672

Appel

4 octobre 2023

4 octobre 2023

La douleur au SCM ne correspond pas à la douleur du trapèze droit.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2316112_20231116

Administratif

16 novembre 2023

16 novembre 2023

durée de la séparation des membres de la famille ; les enfants souffrent de conditions de vie précaires, particulièrementMayela qui est atteinte de problèmes psychiques majeurs et est sujette à des douleurs

Source officielle
CA

Chambre Sécurité Sociale

64af98f0049d5c05db17317b

Appel

11 juillet 2023

11 juillet 2023

Le certificat médical initial établi le 11 décembre 2020 faisait état de lombalgies aiguës étagées, rachialgies et douleurs para vertébrales à gauche irradiant la fesse gauche.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2021:C201182

Cassation

9 décembre 2021

9 décembre 2021

[E] présentait un essoufflement important, des douleurs thoraciques, une fatigue et une anxiété liée à sa situation de victime de l'amiante qui savait que plusieurs de ses collègues étaient décédés des

Source officielle
TJ

6ème CHAMBRE CIVILE

65848c73e41137cbf9fc3787

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

un trauma de la cheville droite engendrant le port d’une attelle AIRCAST, une dispense de sport durant 15 jours, la prise d’antalgiques, un glaçage et une surélévation ainsi qu’une surveillance des douleurs

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc6dbd3db21cbdd9010f

Appel

15 janvier 2013

15 janvier 2013

Avec la douleur que j'avais, j'aurais pu tombé, car j'ai mis du temps en boitant à aller jusqu'à ma voiture.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

661a20364cfa010008a2d849

Appel

12 avril 2024

12 avril 2024

l'ordonnance, APPELANTE : Mme [Z] [V] née le 10 février 1993 à [Localité 1], de nationalité congolaise MAINTENUE en zone d'attente de l'aéroport de : [2] ayant pour conseil choisi Me Martial Jeugue

Source officielle
CE

2ème chambre

CETAT:CETATEXT000033364631

Admin. suprême

9 novembre 2016

9 novembre 2016

service national, à l'hôpital d'instruction des armées Robert Piqué de Bordeaux et y a subi une intervention chirurgicale le 6 décembre 1999 ; qu'à la suite de cette intervention, il a souffert de douleurs

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2017:0725JUD001748415

Admin. suprême

25 juillet 2017

25 juillet 2017

    À une date inconnue, postérieure à sa sortie de l’hôpital, elle commença à ressentir des douleurs intenses et une perte de sensibilité au niveau du vagin.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

6163db4321096bcc7de7d2fb

Appel

29 mars 2010

29 mars 2010

. ************* FAITS Le 1er octobre 1985, l'association POMME D'API a embauché par un contrat à durée indéterminée [G] [B] en tant que directeur de son établissement d'accueil de jeunes

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2021:C210028

Cassation

7 janvier 2021

7 janvier 2021

peut être facturée qu'une seule fois par intervention ; que la prise en charge en soins palliatifs est définie comme la prise en charge d'un patient ayant une pathologie grave, évolutive, mettant en jeu

Source officielle
TJ

4ème chambre

677d8d88b032d83cfd3e9b03

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

---------------------------------------------------------------------------------------------------------------- Faits, procédure et prétentions des parties Le 29 décembre 2018, vers 22 heures, la jeune

Source officielle
CA

Chambre Sociale

65ab769e36bfc00008d68e4b

Appel

19 janvier 2024

19 janvier 2024

Mme [G] garde au jour de la consolidation des douleurs locales et une perte relative de la force de la main.

Source officielle
CA

Chambre civile 1-3

6a0fe592cdc6046d478718d6

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

Les consorts [J]-[D] font valoir que l'indemnisation allouée par le tribunal est insuffisante au regard du jeune âge de M. [D] et de la gravité de ses blessures.

Source officielle

Page 21 sur 145

← PrécédentSuivant →