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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Ctx Protection Sociale
6a0f85f0cdc6046d477fd733
21 mai 2026
En l’espèce, le certificat médical initial daté du 28 février 2023 fait état d’un : « G# traumatisme de la main gauche avec douleur œdème et hématome du dos de la main gauche ».
2ème Chambre civile
69600967cdc6046d47ab0d5b
5 janvier 2026
PRETENTIONS Le 25 juin 2021, [Y] [K], résidente de l’établissement d’hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) [9] à [Localité 8] (56), a consulté le docteur [D] [F], angiologue, pour des douleurs
2EME PROTECTION SOCIALE
64364c8a29c3df04f589a3de
11 avril 2023
de la société, fixé le taux d'IPP opposable à la société à 11% dont 3 % pour le taux professionnel pour « des séquelles suite à écrasement du pied droit avec neuroalgodystrophie secondaire à type de douleur
CTX PROTECTION SOCIALE
667a836544bb525fe3b88d28
11 janvier 2024
Elle explique avoir un lourd traitement anti douleur et être hospitalisée tous les 2 mois. Elle indique avoir beaucoup de soins (balnéothérapie, kinésithérapie).
Tribunal Administratif de Rennes
ORTA_2400794_20240214
14 février 2024
Ils soutiennent que : - leur fille souffre de problèmes de santé occasionnant des douleurs abdominales fortes et afin qu'elle puisse bénéficier d'un parcours scolaire adapté à sa situation, un projet
Tribunal Administratif de Nantes
ORTA_2510779_20250703
3 juillet 2025
requérante se dégrade et ce de manière continue, depuis une chute effectuée en novembre 2024 ; elle souffre au point, aujourd'hui, de ne plus être en mesure de s'occuper seule des deux enfants alors que la jeune
9ème Ch Sécurité Sociale
651e53b7a81daa831884f672
4 octobre 2023
La douleur au SCM ne correspond pas à la douleur du trapèze droit.
DTA_2316112_20231116
16 novembre 2023
durée de la séparation des membres de la famille ; les enfants souffrent de conditions de vie précaires, particulièrementMayela qui est atteinte de problèmes psychiques majeurs et est sujette à des douleurs
Chambre Sécurité Sociale
64af98f0049d5c05db17317b
11 juillet 2023
Le certificat médical initial établi le 11 décembre 2020 faisait état de lombalgies aiguës étagées, rachialgies et douleurs para vertébrales à gauche irradiant la fesse gauche.
civ2
ECLI:FR:CCASS:2021:C201182
9 décembre 2021
[E] présentait un essoufflement important, des douleurs thoraciques, une fatigue et une anxiété liée à sa situation de victime de l'amiante qui savait que plusieurs de ses collègues étaient décédés des
6ème CHAMBRE CIVILE
65848c73e41137cbf9fc3787
21 décembre 2023
un trauma de la cheville droite engendrant le port d’une attelle AIRCAST, une dispense de sport durant 15 jours, la prise d’antalgiques, un glaçage et une surélévation ainsi qu’une surveillance des douleurs
Cour d'Appel
6253cc6dbd3db21cbdd9010f
15 janvier 2013
Avec la douleur que j'avais, j'aurais pu tombé, car j'ai mis du temps en boitant à aller jusqu'à ma voiture.
Pôle 1 - Chambre 11
661a20364cfa010008a2d849
12 avril 2024
l'ordonnance, APPELANTE : Mme [Z] [V] née le 10 février 1993 à [Localité 1], de nationalité congolaise MAINTENUE en zone d'attente de l'aéroport de : [2] ayant pour conseil choisi Me Martial Jeugue
2ème chambre
CETAT:CETATEXT000033364631
9 novembre 2016
service national, à l'hôpital d'instruction des armées Robert Piqué de Bordeaux et y a subi une intervention chirurgicale le 6 décembre 1999 ; qu'à la suite de cette intervention, il a souffert de douleurs
CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2017:0725JUD001748415
25 juillet 2017
    À une date inconnue, postérieure à sa sortie de l’hôpital, elle commença à ressentir des douleurs intenses et une perte de sensibilité au niveau du vagin.
CHAMBRE SOCIALE A
6163db4321096bcc7de7d2fb
29 mars 2010
. ************* FAITS Le 1er octobre 1985, l'association POMME D'API a embauché par un contrat à durée indéterminée [G] [B] en tant que directeur de son établissement d'accueil de jeunes
ECLI:FR:CCASS:2021:C210028
7 janvier 2021
peut être facturée qu'une seule fois par intervention ; que la prise en charge en soins palliatifs est définie comme la prise en charge d'un patient ayant une pathologie grave, évolutive, mettant en jeu
4ème chambre
677d8d88b032d83cfd3e9b03
7 janvier 2025
---------------------------------------------------------------------------------------------------------------- Faits, procédure et prétentions des parties Le 29 décembre 2018, vers 22 heures, la jeune
Chambre Sociale
65ab769e36bfc00008d68e4b
19 janvier 2024
Mme [G] garde au jour de la consolidation des douleurs locales et une perte relative de la force de la main.
Chambre civile 1-3
6a0fe592cdc6046d478718d6
Les consorts [J]-[D] font valoir que l'indemnisation allouée par le tribunal est insuffisante au regard du jeune âge de M. [D] et de la gravité de ses blessures.
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