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1 215 résultats pour « Manon CALLE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2016:C300119

Cassation

28 janvier 2016

28 janvier 2016

Chauvin, président, Mme Andrich, conseiller rapporteur, Mmes Fossaert, Brenot, Masson-Daum, MM. Echappé, Parneix, Mmes Dagneaux, Provost-Lopin, M.

Source officielle

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Annonces BODACC9 résultats

Journal officiel
Créations

CALLENS, Océane Manon Anna

SIREN 892549403Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse

22/04/2026

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Dépôts des comptes

MANON CALLEJA

SIREN 878324029Greffe du Tribunal de Commerce de nantes

10/08/2025

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Modifications diverses

MANON CALLEJA

SIREN 878324029Greffe du Tribunal de Commerce de Nantes

29/10/2024

Voir →

Dépôts des comptes

MANON CALLEJA

SIREN 878324029Greffe du Tribunal de Commerce de nantes

09/08/2024

Voir →

Dépôts des comptes

MANON CALLEJA

SIREN 878324029Greffe du Tribunal de Commerce de nantes

29/10/2023

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CA

Pôle 5 - Chambre 3

5fd92ffab0d7200fbeadc242

Appel

20 mai 2020

20 mai 2020

Réfection du plâtras sur le meneau central dans la cage d"escalier .

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:1995:0928JUD001534689

Admin. suprême

28 septembre 1995

28 septembre 1995

OF MASSON AND VAN ZON v.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2003:0717JUD002533794

Admin. suprême

17 juillet 2003

17 juillet 2003

    The case originated in an application (no.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C300271

Cassation

22 mars 2018

22 mars 2018

Parneix, conseiller rapporteur, Mme Masson-Daum, conseiller doyen, Mme Besse, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
TJ

8ème chambre 2ème section

66995d3707d408f8d4c1823d

T. Judiciaire

18 juillet 2024

18 juillet 2024

DE LA CAGE D'ESCALIER DU RDC AU R+6 SELON DEVIS JOINT(S) ENTREPRISE GALLAO D'UN MONTANT TTC DE 5252.01€ ENTREPISE LM DEVIS NON RECEPTIONNE 27 CHOIX DE L'ENTREPRISE POUR REALISER LES TRAVAUX DE REFECTION

Source officielle
CC

cr

61372625cd580146774234b4

Cassation

30 avril 2002

30 avril 2002

C... l'existence d'une étude de béton armé et avoir eu connaissance des plans techniques du plancher béton établi ultérieurement par le maçon ; que bon nombre d'ouvriers le considérait comme le maître

Source officielle
TJ

6ème chambre 1ère section

65a6d83547251e2b2424bc45

T. Judiciaire

16 janvier 2024

16 janvier 2024

ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT rendue le 16 janvier 2024 DEMANDEURS Monsieur [L] [W] [Adresse 2] 75015 [Localité 5] Madame [E] [W] [Adresse 2] [Localité 7] [Localité 4] représentés par Maître Manon

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

6684eb10a0de54ff609f807a

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

- signé par Madame Isabelle LECOQ-CARON, Présidente de chambre, et par Madame Manon FONDRIESCHI, Greffière à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca4cbd3db21cbdd8a9bd

Appel

17 décembre 2007

17 décembre 2007

CAFE HOTEL RESTAURANT DU CHEVAL BLANC Y... A...

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2020:C300911

Cassation

12 novembre 2020

12 novembre 2020

assurée auprès de la Mutuelle des architectes français, la société La Compagnie provençale, désormais en liquidation judiciaire, assurée auprès de la société Allianz IARD, étant chargée des lots maçonnerie

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2025:C300023

Cassation

16 janvier 2025

16 janvier 2025

et moisés, et un défaut d'avancement de la casquette de charpente sur la maçonnerie située en façade avant ; que l'expert mandaté par l'assureur avait à ce titre conclu que le chantier n'était pas acceptable

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CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA GIRONDEc/SPIE BATIGNOLLES SUD OUEST

60377992bb0f7555522f306d

Appel

19 mars 2015

19 mars 2015

[M] [R] [T], salarié de la société Spie Batignolles sud ouest (la société SBSO), qui exerce une activité de maçonnerie générale et de gros 'uvre de bâtiment, en qualité de maçon coffreur, a complété le

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO11261

Cassation

22 novembre 2017

22 novembre 2017

Il n'est pas non plus répondu par l'employeur au fait que les fonctions d'encadrement du service informatique du centre Jacques B... de Bainbille sur-Madon, qui avaient été confiées à M.

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

ASSURANCES SAS GARAGE LACc/S.A

695f8921cdc6046d479ca6fa

Appel

7 janvier 2026

7 janvier 2026

, Conseiller chargé du rapport, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Jean-Pierre FRANCO, Président, Madame Sophie MASSON, Conseiller,

Source officielle
CA

Chambre Premier Président

6942aeda303b85728de96c86

Appel

11 décembre 2025

11 décembre 2025

nationalité Française EPSM de [4] [Adresse 1] [Localité 3] (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro du 09/12/2025 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de REIMS) assisté de Me Manon

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-5

6789f22be53fca3659f67258

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

Mars 2023 par le Conseil de Prud'hommes - Formation de départage d'ARGENTEUIL N° Chambre : N° Section : C N° RG : 22/00005 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Etienne MASSON

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2014:C301490

Cassation

9 décembre 2014

9 décembre 2014

qui selon l'expert faisait craindre le pire pour tout ce qui est placé derrière et ce alors même que les appuis en zinc des fenêtres étaient visibles et pourris que des ardoises étaient enlevées ou cassées

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2014:C301584

Cassation

16 décembre 2014

16 décembre 2014

Z... un lot de copropriété composé d'un appartement et d'une cave ; qu'en 2006, le syndic de l'immeuble a adressé à M.

Source officielle
TJ

6ème chambre 2ème section

678172ea6d34da2cbdcda24a

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

du 16.06.2021 ; CONDAMNER la société C BAT à payer à Monsieur [L] [K] les sommes suivantes: Coin cuisine pour un montant de 512 € H.T, WC face au séjour pour un montant de 975 € H.T, Les murs de la cage

Source officielle