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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre sociale
665abad097d5920008107de8
24 janvier 2024
24 janvier 2024
Industrie (n° F 18/00580) Monsieur [K] [E] [Adresse 2] [Localité 1] Représenté par la SCP HERMINE AVOCATS ASSOCIES, avocats au barreau de REIMS et par la SCP LEDOUX FERRI RIOU-JACQUES TOUCHON MAYOLET
Source officielleChambre sociale
665abad097d5920008107dea
24 janvier 2024
24 janvier 2024
Industrie (n° F 18/00668) Monsieur [W] [Z] [Adresse 4] [Localité 1] Représenté par la SCP HERMINE AVOCATS ASSOCIES, avocats au barreau de REIMS et par la SCP LEDOUX FERRI RIOU-JACQUES TOUCHON MAYOLET
Source officielleChambre Sociale-1ère sect
670f583e4ad0d5ee7d7e5bda
15 octobre 2024
15 octobre 2024
Madame [K] [E], régulièrement munie d'un pouvoir de représentation Monsieur [G] [J] [Adresse 5] [Localité 2] / FRANCE Représenté par Me Mélanie TOUCHON de la SCP LEDOUX FERRI RIOU-JACQUES TOUCHON MAYOLET
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2012:CO00684
12 juin 2012
12 juin 2012
monsieur D..., expert en informatique, montre que : - figurent parmi les clients de la société MDTC : 3 Suisses, Devianne, Boulanger, La Redoute, Tourissima, Phildar, Castorama, Cyrillus, Smoby Majorette
Source officielleChambre sociale 4-4
66878d2705d6f7f678d495b4
3 juillet 2024
3 juillet 2024
[F] [P] le 20 avril dernier, vous n'avez pas hésité à formuler les critiques suivantes : - 'je ne veux plus faire part de cette comédie, ce sont tous des marionnettes au régional EMT.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2014:C100062
22 janvier 2014
22 janvier 2014
l'artiste-interprète ou exécutant est la personne qui représente, chante, récite, déclame, joue ou exécute de toute autre manière une oeuvre littéraire ou artistique, un numéro de variétés, de cirque ou de marionnette
Source officielleChambre Sociale-1ère sect
6268ddf4b6a90a057d2a5a78
26 avril 2022
26 avril 2022
CHAMBRE SOCIALE SECTION 1 APPELANTE : Madame [N] [C] épouse [F] [Adresse 3] [Adresse 7] [Localité 2] Représentée par Me Sylvie RIOU-JACQUES de la SCP LEDOUX FERRI RIOU-JACQUES TOUCHON MAYOLET
Source officielleChambre sociale
6968ce2ccdc6046d4761e62d
14 janvier 2026
14 janvier 2026
2024 par le Conseil de Prud'hommes de CHARLEVILLE-MEZIERES, section Industrie (n° F 18/00111) Madame [Y] [W] [Adresse 5] [Localité 2] Représentée par la SCP LEDOUX FERRI RIOU-JACQUES TOUCHON MAYOLET
Source officielleContentieux Général
69bdcabacdc6046d4761617e
21 octobre 2025
21 octobre 2025
agissant poursuite et diligence de son représentant légal, partie demanderesse au principal, défenderesse reconventionnelle, comparant et plaidant par la SCP LEDOUX, FERRI, RIOU JACQUES, TOUCHON, MAYOLLET
Source officielleChambre sociale
659f9aa53328fa00087a2762
10 janvier 2024
10 janvier 2024
Adresse 1] Représentée par la SELARL AHMED HARIR, avocats au barreau des ARDENNES INTIMÉS : Monsieur [V] [X] [Adresse 4] [Adresse 4] Représenté par la SCP LEDOUX FERRI RIOU-JACQUES TOUCHON MAYOLET
Source officielleChambre sociale
659f9aa93328fa00087a2764
10 janvier 2024
10 janvier 2024
1] Représentée par la SELARL AHMED HARIR, avocats au barreau des ARDENNES INTIMÉS : Monsieur [F] [R] [Adresse 3] [Localité 1] Représenté par la SCP LEDOUX FERRI RIOU-JACQUES TOUCHON MAYOLET
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_23NC00312_20251014
14 octobre 2025
14 octobre 2025
C..., représenté par la SCP Ledoux, Ferri, Riou-Jacques, Touchon, Mayolet, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement du tribunal administratif de Châlons-en-Champagne ; 2°) d’annuler la décision
Source officiellePRESS;GENERAL;ENG
ECLI:CEDH:003-587791-591564
16 juillet 2002
16 juillet 2002
le numéro vingt-sept de ce journal furent publiés deux autres articles, l’un intitulé « Le premier congrès du Mouvement des jeunes communistes est tenu », et l’autre « L’Etat marionnette
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2002:0716JUD002697695
16 juillet 2002
16 juillet 2002
Les articles intitulés "Le premier congrès du Mouvement des jeunes communistes (GKH) est tenu" et "L'Etat marionnette du Kurdistan avec des intrigues politiques et diplomatiques" étaient publiés
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2004:1130DEC002928802
30 novembre 2004
30 novembre 2004
Il ajouta ne pas pouvoir accepter de voir les habitants de Vagos comme des « marionnettes » soumises au « culte de la personnalité » qui serait cultivé par le requérant.
Source officielle1ère Chambre
642e75e88b510604f5bc1f46
4 avril 2023
4 avril 2023
Localité 9] (86) [Adresse 5]' [Localité 7] ayant pour avocat postulant Me Christelle FOURNIER-PIEUCHOT, avocat au barreau de LA ROCHELLE-ROCHEFORT ayant pour avocat plaidant Me Laurence REGIDOR-MARCONNET
Source officielleCour d'Appel
6253ca00bd3db21cbdd89ca0
22 novembre 2007
22 novembre 2007
SARTROUVILLE représenté par la SCP FIEVET-LAFON, avoués - No du dossier 261102 plaidant par Me A..., avocat au barreau de PONTOISE APPELANT **************** 1/ CPAM DU VAL D'OISE Les Marjoberts
Source officiellePS ctx protection soc 3
668839db342d338c20d3129c
3 juillet 2024
3 juillet 2024
DU VAL D’OISE IMMEUBLE “LES MARJOBERTS” [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Maître Florence KATO de la SELARL KATO & LEFEBVRE ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, avocat plaidant COMPOSITION
Source officielle6e chambre
653b5a10502b828318c4e7ec
26 octobre 2023
26 octobre 2023
[D] sur un article « la biennale de la marionnette'». La société Evous rétorque utilement que, si M.
Source officielleEloignement 72 heures
DTA_2301246_20230316
16 mars 2023
16 mars 2023
lors de son audition ne plus travailler dans les vignes et tirer ses ressources de l'aide de ses frères et sœurs, étant observé qu'il ne peut se prévaloir du contrat signé avec la société Theulet Marsalet
Source officiellePage 21 sur 26