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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 2
5fca9876b0fb9d8d53630253
28 juillet 2020
28 juillet 2020
Représentée par Me François TEYTAUD de l'AARPI TEYTAUD-SALEH, avocat au barreau de PARIS, toque : J125 Assistée par Me Olivier FREGET, du cabinet FREGET et ASSOCIES avocat au barreau de PARIS, toque
Source officielleChambre A - Commerciale
6864c20a31953a33f9365f0d
1 juillet 2025
1 juillet 2025
CONSTRUCTION, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1][Adresse 8] [Localité 3] Représentée par Me Guillaume BOIZARD de la SELARL BOIZARD - GUILLOU
Source officielle13e chambre
603273535bfb4aa797f04a91
30 janvier 2018
30 janvier 2018
Yvelines) de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 2] Représenté(e) par Me Ophélia FONTAINE, avocat Postulant au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 672 - N° du dossier 2016.198 et par Me Olivier
Source officielle13e chambre
603547160dde37708e606c82
19 mai 2016
19 mai 2016
Adresse 3] [Localité 2] Représentées par Me Pascale REGRETTIER-GERMAIN de la SCP HADENGUE & ASSOCIES, avocat Postulant, au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 408 - N° du dossier 1401079 et par Me Olivier
Source officielle13e chambre
603547160dde37708e606c83
19 mai 2016
19 mai 2016
Adresse 4] [Localité 3] Représentées par Me Pascale REGRETTIER-GERMAIN de la SCP HADENGUE & ASSOCIES, avocat Postulant, au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 408 - N° du dossier 1401078 et par Me Olivier
Source officielleChambre Commerciale
67820aabd30fbdc4c17b9c73
9 janvier 2025
9 janvier 2025
ARMORICAINE DE TRANSPORTS - UAT [I], Agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilé en cette qualité audit siège [Adresse 9] [Localité 5] Ayant pour avocat postulant Me Olivier
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2009:0915DEC001105206
15 septembre 2009
15 septembre 2009
Olivier RIGNEAULT, né en 1962 et résidant à Seurre, Mme Isabelle COLLIN épouse RYDZYNSKI, née en 1973 et résidant à Dijon, Mme Florence CHAMOUTON épouse VERY, née en 1973 et résidant à Dijon, Mme Jocelyne
Source officielle13e chambre
5fdd2fe4ec7a3498e500c6c1
2 octobre 2018
2 octobre 2018
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Sophie N..., Présidente, Madame Hélène GUILLOU, Conseiller, Madame Florence DUBOIS-STEVANT
Source officielle1ère Chambre
616258faa2370d151415ac32
17 décembre 2013
17 décembre 2013
FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 17 DECEMBRE 2013 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Xavier BEUZIT, Président, Monsieur Marc JANIN, Conseiller, Madame Olivia
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
6528df08aaebb88318fda3f1
11 octobre 2023
11 octobre 2023
, avocat au barreau de BORDEAUX INTIMÉ : Monsieur [B] [H] né le 09 Juillet 1972 à [Localité 5] de nationalité Française Profession : Formateur(rice), demeurant [Adresse 1] représenté par Me Olivier
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
644a1201656d26d0f8b57c99
26 avril 2023
26 avril 2023
déclaration d'appel du 12 janvier 2021, APPELANT : Monsieur [G] [R] né le 17 Janvier 1957 à [Localité 3] de nationalité Française Profession : Mécanicien, demeurant [Adresse 2] représenté par Me Olivier
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
6273692ba58162057dac65e0
4 mai 2022
4 mai 2022
d'appel du 11 janvier 2019, APPELANT : Monsieur [I] [T] né le 21 Août 1972 à [Localité 22] de nationalité Française Profession : Chef de service, demeurant [Adresse 2] représenté et assisté de Me Olivier
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
6273692da58162057dac65ec
4 mai 2022
4 mai 2022
déclaration d'appel du 07 août 2019, APPELANTE : Madame [R] [S], née le 06 février 1977 à [Localité 3], de nationalité française, profession secrétaire, demeurant [Adresse 1], représentée par Maître Olivier
Source officiellePôle 5 - Chambre 7
60338e28a6588540f5e11605
23 mai 2017
23 mai 2017
Olivier DOUVRELEUR, président de chambre - Mme Laurence FAIVRE, conseillère qui en ont délibéré GREFFIER, lors des débats : M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 7
603279956c6a03ad93284a44
25 janvier 2018
25 janvier 2018
Olivier DOUVRELEUR, président de chambre - M.
Source officielleProtection sociale
5fda94e98ec8342501e79ef4
18 juin 2019
18 juin 2019
Adresse 6] [Adresse 6] représentée par Me Bernard ROUSSET de la SCP DREVET-RIVAL ROUSSET, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE SOCIETE HOYER FRANCE [Adresse 7] [Adresse 7] représentée par Me Olivier
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
5fca312e7dcab99a5e319430
26 novembre 2020
26 novembre 2020
Sécurité Sociale de GIRONDE, suivant déclaration d'appel du 26 juin 2018, APPELANT : Monsieur [E] [N] né le [Date naissance 2] 1976 à [Localité 5], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Olivier
Source officielleChambre A - Civile
635b7183b201587f74be0110
18 août 2022
18 août 2022
, avocat postulant au barreau d'ANGERS, et Me Thibault CAILLET, avocat plaidant au bareau d'ANGERS COMPAGNIE D'ASSURANCE AREAS DOMMAGES [Adresse 15] [Localité 25] Représentée par Me Cyrille GUILLOU
Source officielleChambre Sociale
63ca43159066fd7c90fc27f5
19 janvier 2023
19 janvier 2023
GUILLOU, avocat au barreau d'ANGERS INTIMÉE : S.E.L.A.R.L BOCAVET N° SIRET : 489 328 708 [Adresse 2] [Localité 4] Ayant pour avocat Me Olivier LOPES de la SELARL BENDJEBBAR - LOPES, avocat
Source officielle13e chambre
5fde284eb804ec05d6c880ad
4 juillet 2018
4 juillet 2018
Représentée par Me Christophe X..., avocat postulant au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 627, Me Matthias A..., avocat plaidant au barreau de PARIS, vestiaire : A0288 et Me Olivier B... et Me C... de
Source officiellePage 21 sur 26