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475 résultats pour « Philippe GEGOUT »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

9ème Ch Sécurité Sociale

635a21e5c549ea05a7cd2dba

Appel

26 octobre 2022

26 octobre 2022

: Président : Madame Elisabeth SERRIN, Présidente de chambre, Assesseur : Madame Véronique PUJES, Conseillère, Assesseur : Madame Anne-Emmanuelle PRUAL, Conseillère, GREFFIER : Monsieur Philippe

Source officielle

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CA

Pôle 6 - Chambre 13

662c94ffb787c4000862f6fd

Appel

26 avril 2024

26 avril 2024

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Carine TASMADJIAN, présidente de chambre Monsieur Gilles REVELLES, conseiller Monsieur Philippe BLONDEAU

Source officielle
TJ

6ème CHAMBRE CIVILE

6682ef2ad7288dcb2a015ac3

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

de BORDEAUX DEFENDERESSES Le Fonds de Garantie des Assurances Obligatoires de dommages pris en la personne de son directeur général en exercice [Adresse 5] [Localité 8] représentée par Maître Philippe

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

6719e4df5857dd64cbdaa3c2

Appel

23 octobre 2024

23 octobre 2024

CAUSE : APPELANTE Madame [W] [O] née le 25 Décembre 1969 à [Localité 5] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 3] représentée, concluant et plaidant par Me Marc STALIN de la SCP PHILIPPE

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

6162cc2efea1086acdbe41a7

Appel

3 mai 2012

3 mai 2012

dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Renaud BLANQUART, Président Madame Marthe-Elisabeth OPPELT-REVENEAU, Conseillère Madame Anne DESMURE, Conseillère Greffier : Monsieur Philippe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca1bd3db21cbdd90bfa

Appel

17 octobre 2013

17 octobre 2013

représenté par Me Philippe CHABAUD de la SCP MAURY CHAGNAUD CHABAUD SCP, avocat au barreau de LIMOGES C. P. A.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2103168_20250203

Administratif

3 février 2025

3 février 2025

Le 23 décembre 2016, l'intéressé a subi une nouvelle intervention chirurgicale pour exploration sciatique poplité externe du genou droit suivie d'une greffe nerveuse utilisant le nerf saphène externe.

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 3

615e0e35c25a97f0381f536f

Appel

2 février 2015

2 février 2015

Monsieur [V] [X], agissant tant en son nom personnel qu'en qualité de curateur de son fils [Y] [X] [Adresse 1] Madame [G] [X] [Adresse 1] Monsieur [P] [X] [Adresse 1] Représentés par Me Philippe

Source officielle
CC

comm

613722f1cd580146774038a4

Cassation

16 décembre 1997

16 décembre 1997

Philippe S..., demeurant ..., 13°) de Mme Marie T..., demeurant ..., 14°) de M. Q..., Paul, Louis XW..., demeurant ..., 15°) de M. Joël XX..., demeurant : 38150 Vernioz, 16°) de M.

Source officielle
TJ

2ème Chambre civile

6a0f5b23cdc6046d477c55a2

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

Localité 5] sous le numéro 542 110 291, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Adresse 5] [Localité 6] représentée par Me Philippe

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 11

686766f37c03803a32c27147

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

TOUATI, présidente de chambre Mme Dorothée DIBIE, conseillère Mme Sylvie LEROY, conseillère Greffier lors des débats : Mme Emeline DEVIN Greffier lors de la mise à disposition : Mme Mélissandre PHILEAS

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

6431064d28558704f52e6985

Appel

5 avril 2023

5 avril 2023

F18/01316 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE A ARRÊT DU 05 AVRIL 2023 APPELANT : [LD] [H] né le 17 Août 1960 à [Localité 8] [Adresse 1] [Localité 5] représenté par Me Philippe

Source officielle
CA

Chambre 1-6

6a226804cdc6046d4739a827

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

habilitée demeurant [Adresse 4] non comparante *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 04 Mars 2026 en audience publique devant la Cour composée de : Monsieur Philippe

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

69eb010acdc6046d4757c7dc

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

APPELANTE : S.N.C. [1] exerçant sous l'enseigne [2], agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 1] représentée par Me Jean-Philippe POUSSET

Source officielle
CA

3e chambre

6035adaa45d65c119f425369

Appel

17 mars 2016

17 mars 2016

représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentant : Me Mélina PEDROLETTI, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 626 - N° du dossier 22762 Représentant : Me Philippe

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2018:0213JUD000165313

Admin. suprême

13 février 2018

13 février 2018

Serghides, juges, et de Stephen Phillips, greffier de section , Après en avoir délibéré en chambre du conseil le 16 janvier 2018, Rend l’arrêt que voici, adopté à cette date   : PROCÉDURE 1.

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

68e4a077cfbd3050592a1482

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Philippe MELIN, président a signé la minute avec Mme Nathalie LÉPEINGLE, greffier. * * * DECISION M.

Source officielle
CA

Chambre 1-6

680b1db72c124f4fd8d67354

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

La Cour était composée de : Monsieur Philippe SILVAN, Premier Président de chambre Madame Géraldine FRIZZI, Conseillère Madame Patricia LABEAUME, Conseillère (rédactrice) qui en ont délibéré.

Source officielle
TJ

3ème Chambre civile

6686f8bbe74459e0c7edaa58

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

DEFENDERESSES: Compagnie d’assurance AREAS DOMMAGES, prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié es qualité audit siège [Adresse 6] [Localité 9] représentée par Maître Philippe

Source officielle
CA

1ère Chambre

68f864fd5d3e42c22e13ba2b

Appel

21 octobre 2025

21 octobre 2025

Thierry MONGE, Président de Chambre Monsieur Dominique ORSINI, Conseiller Monsieur Philippe MAURY, Conseiller qui a fait le rapport qui en ont délibéré GREFFIER, lors des débats : Mme Elodie TISSERAUD

Source officielle