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1 047 résultats pour « Pierre-Olivier ANDRE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère Chambre A

6033d141d6d523834c26f25a

Appel

28 mars 2017

28 mars 2017

d'AIX-EN-PROVENCE, assistée par Me Patrick LOPASSO, avocat au barreau de TOULON, plaidant INTIMES Monsieur [P] [A] né le [Date naissance 1] 1953 , demeurant [Adresse 3] représenté par Me Pierre-André

Source officielle
CE

1ère et 6ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000020936254

Admin. suprême

21 juillet 2009

21 juillet 2009

Jean-Pierre CA, demeurant ... ; M. Pierre Yves FW, demeurant ... ; M. Thomas CU, demeurant ... ; M. Patrick AW, demeurant ... ; Mme Clarisse ED, demeurant ... ; M. André CV, demeurant ... ; M.

Source officielle
CC

civ3

61372270cd580146773fd000

Cassation

8 mars 1995

8 mars 1995

Jean-Pierre XU... et Mme Gabrielle O..., son épouse, demeurant ensemble à Cergy (Val-d'Oise), ..., 16 / de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9eebd3db21cbdd899af

Appel

20 juin 2007

20 juin 2007

L..., Jacques Y..., Maurice X..., Jean-Louis Z..., Jean-Noël M..., Jean Pierre H..., Ignace I..., Jean Michel A..., Dominique O..., Gérard B..., Gérard C..., Jean Claude D..., Jean-Pierre P..., Jean Marc

Source officielle
CA

4e Chambre A

616340317dbf94c22343caa0

Appel

24 juin 2011

24 juin 2011

Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur André FORTIN, Conseiller a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Source officielle
CE

PRESS;GENERAL;ENG

ECLI:CEDH:003-68884-69352

Admin. suprême

2 mars 1999

2 mars 1999

Coëme   : Pierre Lambert , conseil, Marc Verdussen , professeur à l’Université Catholique de Louvain Le requérant assistera à l’audience   pour M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca9bd3db21cbdd90d9e

Appel

15 novembre 2013

15 novembre 2013

Liliane Marguerite divercée de Patrice B..., décédée ...67150 OSTHOUSE Monsieur Jean-Pierre Joseph Y... ...13210 ST REMY DE PROVENCE Madame Fabienne Y... épouse C... ...67230 BENFELD Monsieur

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbddbd3db21cbdd8e7cc

Appel

27 octobre 2009

27 octobre 2009

Maître Valérie BREGER, avocat au barreau de LAVAL DEFENDERESSE AU CONTREDIT Madame Marie-France X... ... ... 13500 MARTIGUES représentée par Maître Nicolas FOUASSIER, substituant Maître Olivier

Source officielle
CA

5ème Chambre

626a2f5e71469e057d789aaa

Appel

27 avril 2022

27 avril 2022

[J] , en la personne de Me Pierre BRUART, mandataire judiciaire dont le siège est sis 161 Rue André Bisiaux ZAC SOLVAY Plateau de Haye - 54320 MAXEVILLE agissant en qualité de mandataire liquidateur

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd0cbd3db21cbdd9222c

Appel

2 avril 2015

2 avril 2015

née le 22 Juin 1972 à NIMES (30000) ... 30310 VERGEZE Représentée par Me Olivier BRUN de la SCP BRUN CHABADEL EXPERT, Plaidant/ Postulant, avocat au barreau de NIMES Monsieur Christophe X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c88ebd3db21cbdd85a04

Appel

29 mai 2001

29 mai 2001

Comparante concluante par la SCP SELOSSE BOUVET ET ANDRE (avoué à la Cour) et plaidant par Me LEBEGUE (avocat au barreau d'AMIENS).

Source officielle
TJ

Chambre 21

65b7f5a4858823c56e098a93

T. Judiciaire

24 janvier 2024

24 janvier 2024

Monsieur [L] [F] poursuit en précisant que, c’est en raison de ces limites qu’il a acheté un logement de plain-pied, assez vaste pour loger sa fille et la tierce personne.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca19bd3db21cbdd8a0d4

Appel

28 décembre 2007

28 décembre 2007

Il résulte de ce rapport (pièce 6) dont les conclusions ont été synthétisées par les administrateurs et le mandataire judiciaires eux-mêmes dans une pièce 6bis, que : - l'actif disponible, composé de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca19bd3db21cbdd8a0d5

Appel

28 décembre 2007

28 décembre 2007

Il résulte de ce rapport (pièce 6) dont les conclusions ont été synthétisées par les administrateurs et le mandataire judiciaires eux-mêmes dans une pièce 6bis, que : -l'actif disponible, composé de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca7cbd3db21cbdd8b278

Appel

28 décembre 2007

28 décembre 2007

Il résulte de ce rapport (pièce 6) dont les conclusions ont été synthétisées par les administrateurs et le mandataire judiciaires eux- mêmes dans une pièce 6bis, que : - l'actif disponible, composé de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caa9bd3db21cbdd8bb16

Appel

30 avril 2008

30 avril 2008

Représentant : Me Andrée PERONNARD- PERROT (avocat au barreau de GRENOBLE) E. A. R. L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc72bd3db21cbdd90241

Appel

7 février 2013

7 février 2013

APPELANTES EUROMEDITERRANEE, demeurant Les Docks-10 Place de la Joliette-13. 002 MARSEILLE CEDEX 02 représentée par Maître Olivier BURTEZ-DOUCEDE, avocat au Barreau de MARSEILLE, SARL STONE,

Source officielle
CC

civ2

61372100cd580146773f02de

Cassation

1 juin 1989

1 juin 1989

Monsieur MARTINE André XN... Madame MARTINE Jeanne ZF... Madame MARTINE Marie-Joseph Z... Monsieur MENDER Blaise A... Monsieur ZN... Didier Lina Monsieur ZQ...

Source officielle
CC

soc

61372333cd58014677406bb4

Cassation

24 novembre 1998

24 novembre 1998

Andre G..., demeurant ..., 12 / de M. Stéphane G..., demeurant ..., 13 / de M. René H..., demeurant ..., 14 / de M.

Source officielle
CC

civ2

6137233dcd580146774073e4

Cassation

21 janvier 1999

21 janvier 1999

André XC..., demeurant ..., 13 / de M. Marc I..., demeurant ..., 14 / de M. Joël Q..., demeurant ..., 15 / de M. H..., demeurant ..., 16 / de M.

Source officielle

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